Décret exécutif n° 03-81 ملغى

Décret exécutif n° 03-81 du 25 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 26 février 2003 fixant les attributions du ministre de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat

منشور في ج.ر عدد 14 لسنة 2003
اسأل عن هذا النص المصدر: نسخة الجريدة الرسمية (PDF) النسخة العربية سجل التعديلات
تنبيه: ألغى نصٌّ لاحق هذا النص كليًا أو جزئيًا. راجع سجل التعديلات قبل الاعتماد عليه.

Article 1er

فتح المادة

Dans le cadre de la politique générale du Gouvernement et de son programme d’action, le ministre de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat propose les éléments de la politique nationale dans les domaines des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat. Il en assure la mise en œuvre conformément aux lois et règlements en vigueur.

Il rend compte des résultats de ses activités au Chef du Gouvernement, au Conseil du Gouvernement et au Conseil des ministres, selon les formes, les modalités et les échéances établies.

Article 2

فتح المادة

Le ministre de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat exerce ses attributions, et le cas échéant en relation avec les autres départements ministériels, dans les domaines ci-après :

1. les stratégies de développement du secteur de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat ;

2. la promotion des investissements de type petite et moyenne entreprise ;

3. la compétitivité des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat ;

4. la coopération et les relations extérieures ;

5. le développement des systèmes d’information;

6. la législation et la réglementation régissant le secteur ;

7. la promotion des activités de l’artisanat et des métiers ;

8. la promotion de la sous-traitance ;

9. la coordination des activités avec les collectivités locales et les espaces intermédiaires ;

10. le développement de la concertation avec le mouvement associatif des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat ;

11. le contrôle et l’évaluation des activités relevant de ses prérogatives.

Article 3

فتح المادة

En matière de stratégies de développement des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat, le ministre a pour missions de :

— proposer et élaborer, en relation avec les institutions concernées, les stratégies de développement du secteur et d’en suivre leur exécution ;

— initier et réaliser toutes études prospectives relatives au secteur et notamment des études économiques spécifiques à des branches ou filières d’activités des petites et moyennes entreprises et artisanales à promouvoir ;

— contribuer et participer à l’élaboration des études relatives à l’intégration économique et aux complémentarités nationales, régionales et internationales ;

— participer dans le cadre du processus national de la recherche scientifique à la dynamisation des relations entres les organismes de recherche scientifique et le monde de l’entreprise ;

— initier et réaliser toutes études pouvant contribuer à sauvegarder et à protéger le patrimoine artisanal.

Article 4

فتح المادة

En matière de promotion des investissements de type PME, le ministre a pour missions de :

— étudier et proposer toutes actions ou mesures destinées à encourager l’émergence d’un environnement économique, technique, scientifique et juridique assurant aux petites et moyennes entreprises et à l’artisanat un développement dans un cadre harmonieux ;

— initier toutes actions et mesures destinées à promouvoir le partenariat et les investissements dans le secteur de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat ; 20 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE

— élaborer, proposer et exécuter toutes actions et mesures destinées à garantir la sauvegarde et l’amélioration des potentialités existantes à travers des mécanismes d’appui aux activités de production de biens et de services ;

— initier et proposer toutes actions de nature à favoriser la mise en place et la promotion de mécanismes de financement spécifiques et de mesures incitatives adaptées aux besoins des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat ;

— étudier et proposer toutes mesures de nature à favoriser la promotion des exportations des biens et services relevant du secteur de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat ;

— étudier et proposer toutes mesures de nature à soutenir la création de petites et moyennes entreprises innovantes ;

— proposer aux instances concernées les formes d’exécution et de suivi des ressources financières destinées aux petites et moyennes entreprises et à l’artisanat.

Article 5

فتح المادة

En matière d’amélioration de la compétitivité des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat, le ministre a pour missions de :

— élaborer, mettre en œuvre et suivre tout programme d’appui destiné à l’amélioration de la compétitivité des petites et moyennes entreprises et des métiers ;

— définir la politique du secteur dans les domaines de la mise à niveau et de l’amélioration de la compétitivité des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat ;

— élaborer, exécuter et suivre la mise en œuvre du programme de mise à niveau des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat ;

— initier et mettre en œuvre les politiques de développement des ressources humaines du secteur à travers notamment, des programmes de formation technique et professionnelle et de formation en management ;

— soutenir et encourager toutes actions et tous programmes visant à renforcer la maîtrise de la technologie et de la recherche.

Article 6

فتح المادة

En matière de coopération et de relations extérieures, le ministre a pour missions de :

— veiller à l’application des conventions et accords internationaux et régionaux et assurer la mise en oeuvre, en ce qui concerne son département ministériel, des engagements auxquels l’Algérie est partie prenante ;

— contribuer aux négociations internationales, bilatérales ou multilatérales liées aux activités relevant de son domaine de compétence ;

— participer en concertation avec les autorités habilitées, à la représentation de l’Algérie aux institutions internationales traitant des questions relatives à ses attributions ; 29 Dhou El Hidja 1423 ALGERIENNE N° 14 2 mars 2003

— participer à la mise en place des mécanismes visant à promouvoir la coopération économique, technologique et scientifique entre opérateurs nationaux et étrangers du secteur de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat ;

— élaborer, et exécuter, les programmes d’appui à la promotion de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat dans les marchés extérieurs ;

— participer aux négociations sur les programmes de financement extérieurs des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat.

Article 7

فتح المادة

En matière de système d’information, le ministre a pour missions de :

— mettre en place un système d’information et de statistiques relatif aux petites et moyennes entreprises et à l’artisanat ;

— constituer des banques de données et promouvoir les réseaux d’information économiques ;

— procéder à l’évaluation périodique du développement macro-économique du secteur de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat ;

— développer et assurer la veille documentaire.

Article 8

فتح المادة

En matière de législation, de la réglementation et des affaires juridiques, le ministre a pour missions de :

— initier, proposer et mettre en œuvre toutes mesures à caractère législatif, réglementaire et organisationnel régissant le secteur et en suivre leur exécution ;

— veiller à l’application de la réglementation en matière de contrôle technique réglementaire des productions de l’artisanat traditionnel ;

— suivre les affaires contentieuses concernant le secteur ;

— prendre en charge les requêtes et doléances liées aux activités du secteur.

Article 9

فتح المادة

En matière de promotion de l’artisanat et des métiers, le ministre a pour missions de :

— proposer et mettre en œuvre toutes mesures tendant à l’insertion de l’activité artisanale dans la sphère économique nationale ;

— veiller à la promotion et au soutien des métiers, des activités et des professions artisanales ;

— élaborer et mettre en œuvre les mesures d’incitation économique en matière d’approvisionnement, de commercialisation et d’exportation ;

— élaborer et veiller à la mise en œuvre et au suivi des programmes et actions de réhabilitation des professions et des métiers de l’artisanat.

Article 10

فتح المادة

En matière de promotion de la sous-traitance, le ministre a pour missions de :

— promouvoir la sous-traitance et le partenariat ; 29 Dhou El Hidja 1423

— proposer toutes mesures destinée à l’extension du champ des petites et moyennes entreprises dans le cadre du processus de privatisation ;

— encourager le développement des activités des bourses de sous-traitance et de partenariat.

Article 11

فتح المادة

En matière de coordination et de concertation, le ministre a pour missions de :

— initier et mettre en œuvre, en relation avec l’autorité concernée, toutes mesures destinées à instaurer un cadre de coordination avec les collectivités locales et les espaces intermédiaires en vue d’améliorer l’environnement des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat ;

— mettre en place un cadre de concertation avec le mouvement associatif des petites et moyennes entreprises et des métiers.

Article 12

فتح المادة

En matière de contrôle, le ministre a pour mission de veiller au bon fonctionnement des structures de l’administration centrale, des établissements, services et organismes publics relevant de son département ministériel.

Article 13

فتح المادة

Le ministre a l’initiative pour proposer la création et la mise en place de tout organe ou structure en vue d’une meilleure prise en charge des missions qui lui sont confiées.

Article 14

فتح المادة

Les dispositions du décret exécutif n° 2000-190 du 9 Rabie Ethani 1421 correspondant au 11 juillet 2000, susvisé, sont abrogées

Article 15

فتح المادة

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 25 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 26 février 2003.

Ali BENFLIS. ————#————

شجرة النص
2003 النشر JO 2003 n° 14 JO 2003 n° 14 2010 ملغى Décret exécutif n° ⁦10-254⁩ Décret exécutif n° ⁦10-254⁩ 2011 ملغى Décret exécutif n° ⁦11-16⁩ Décret exécutif n° ⁦11-16⁩

يستند إلى · تأشيراته

Décret exécutif n° 03-81

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها

يستشهد به · في التأشيرات

سجل التعديلات

  1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 11-16

    « les dispositions relatives à la petite et moyenne entreprise, à l’industrie et la promotion des investissements prévues par les décrets exécutifs n° 03-81 du 25 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 26 fevrier 2003 et n° 0 »

  2. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 10-254

    « Sont abrogées les dispositions relatives à l’artisanat et au tourisme prévues par les décrets exécutifs n° 03-81 du 25 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 26 février 2003 et n° 07-350 du 8 Dhou El Kaada 1428 correspondan »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (4)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (81)
  • Décret exécutif n° 11-16

    Décret exécutif n° 11-16 du 20 Safar 1432 correspondant au 25 janvier 2011 fixant les attributions du ministre de l’industrie, de la petite et moyenne entreprise et de la promotion de l’investissement

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 28 Rabie Ethani 1431 correspondant au 13 avril 2010 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des centres de facilitation des petites et moyennes entreprises

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 15 Rabie Ethani 1431 correspondant au 31 mars 2010 complétant l'arrêté interministériel du 27 Ramadhan 1426 correspondant au 30 octobre 2005 fixant l'organisation de l'agence nationale de développement de la petite et moyenne entreprise

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 11 Joumada Ethania 1431 correspondant au 25 mai 2010 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’administration chargée de l’artisanat

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 16 Ramadhan 1430 correspondant au 6 septembre 2009 relatif aux modalités de suivi et d’évaluation du compte d’affectation spéciale n° 302-066 “Fonds national de promotion des activités de l’artisanat traditionnel”

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Safar 1431 correspondant au 4 février 2010 fixant la compétence territoriale des annexes de l'agence nationale de développement de la petite et moyenne entreprise à Alger, Oran, Annaba, Sétif et Ghardaïa

  • Décret exécutif n° 10-254

    Décret exécutif n° 10-254 du 12 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 20 octobre 2010 fixant les attributions du ministre du tourisme et de l’artisanat

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Rabie Ethani 1431 correspondant au 12 avril 2010 modifiant l’arrêté interministériel du 6 Chaâbane 1430 correspondant au 28 juillet 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service, au titre de l’agence nationale de développement de la petite et moyenne entreprise

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 16 Ramadhan 1430 correspondant au 6 septembre 2009 fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du compte d’affectation spéciale n° 302-066 “Fonds national de promotion des activités de l’artisanat traditionnnel”

  • Arrêté

    Arrêté du 29 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 27 décembre 2008 fixant le spécimen, les modalités de délivrance et de retrait de la commssion d’emploi

  • Décret exécutif n° 09-05

    Décret exécutif n° 09-05 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 fixant les modalités de mise en place de la banque de données des petite et moyenne entreprises (PME)

  • Arrêté

    Arrêté du 29 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 27 décembre 2008 fixant le modèle et le contenu du procès-verbal d’inspection

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 8 Rabie Ethani 1430 correspondant au 4 avril 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 12 Rabie Ethani 1430 correspondant au 8 avril 2009 portant classification de l’agence nationale de développement de la petite et moyenne entreprise et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

  • Décret exécutif n° 09-323

    Décret exécutif n° 09-323 du 22 Chaoual 1430 correspondant au 11 octobre 2009 modifiant et complétant le décret exécutif n° 97-100 du 21 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 29 mars 1997 fixant l’organisation et le fonctionnement des chambres de l’artisanat et des métiers

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 15 Rabie Ethani 1430 correspondant au 11 avril 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques, au titre de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 15 Rabie Ethani 1430 correspondant au 11 avril 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et appariteurs, au titre de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 12 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 10 novembre 2008 portant création d’annexes de l’agence nationale de développement de la petite et moyenne entreprise à Alger, Oran, Annaba, Sétif et Ghardaïa

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 Chaâbane 1430 correspondant au 28 juillet 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service, au titre de l’agence nationale de développement de la petite et moyenne entreprise

  • Décret exécutif n° 08-323

    Décret exécutif n° 08-323 du 14 Chaoual 1429 correspondant au 14 octobre 2008 instituant un prix national de l’innovation pour les petites et moyennes entreprises et fixant les conditions et les modalités de son attribution

  • Décret exécutif n° 08-200

    Décret exécutif n° 08-200 du 3 Rajab 1429 correspondant au 6 juillet 2008 portant création des pépinières d’entreprises dénommées “incubateurs”

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 24 Rabie Ethani 1429 correspondant au 30 avril 2008 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 19 Moharram 1428 correspondant au 7 février 2007 fixant les modalités de suivi et d’évaluation du compte d’affectation spéciale n° 302-124 intitulé “Fonds national de mise à niveau des PME”

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 Rabie El Aouel 1428 corrrespondant au 14 avril 2007 portant classification des postes supérieurs des centres de facilitation des petites et moyennes entreprises

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 17 Dhou El Kaada 1428 correspondant au 27 novembre 2007 portant création du bulletin officiel du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat

  • Décret exécutif n° 07-103

    Décret exécutif n° 07-103 du 14 Rabie El Aouel 1428 correspondant au 2 avril 2007 portant création de centres de facilitation des petites et moyennes entreprises

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Moharram 1428 correspondant au 7 février 2007 fixant les modalités de suivi et d’évaluation du fonds d’affectation spéciale n° 302-124 intitulé “Fonds national de mise à niveau des PME”

  • Arrêté

    Arrêté du 28 Ramadhan 1427 correspondant au 21 octobre 2006 portant délégation du pouvoir de nomination et de gestion administrative aux directeurs de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat de wilayas

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Moharram 1428 correspondant au 7 février 2007 fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du fonds d’affectation spéciale n° 302-124 intitulé “Fonds national de mise à niveau des PME”

  • Arrêté

    Arrêté du 5 Rabie Ethani 1428 correspondant au 23 avril 2007 fixant la journée nationale de l’artisanat

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 5 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 26 novembre 2006 fixant le nombre de postes supérieurs au niveau de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat

تُعرض الأحدث فقط (30).

النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.