Décret n° 88-194 du 4 octobre 1988 fixant la liste des substances minérales non métalliques classées dans la catégorie I

• Constitution
• Loi n° 84-06
• Loi n° 84-16
• Décret n° 88-193

• Arrêté

  Arrêté du 21 octobre 1992 relatif à l'octroi d'une wilaya de Tébessa, p

• Arrêté

  Arrêté du 20 décembre 1992 relatif à l'octroi à industriels des matériaux de construction sables et gypse dans la wilaya de Khenchela des commissions paritaires des personnels de l'institut national l'entreprise nationale de développement et de recherche (ENDMC) d'une autorisation de recherche d'argiles, calcaires

• Arrêté

  Arrêté du 18 novembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du site de Mila) ر de travertins de Melah (wilaya

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise Mahmoud RAMOUL d'une autorisation substances minérales pour agrégats sur le périmètre dénommé

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de sel du Chott Zahrez Chergui

• Arrêté

  Arrêté du 29 décembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de sable de Tahamda (wilaya de Relizane)

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " Cap Djinet" (Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " El-Kerma" (Boumerdès)

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS pouzzolane sur les périmètres dénommés "Sidi Aïssa et Djebel

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation l'entreprise FERPHOS sur les périmètres dénommés de recherche de "Oued Djer" (wilaya de Blida)

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de fer de Rouina de sel gemme d'El Outaya

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la carrière de sable silicieux de Kef Tenoukla

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la carrière de marbre de Koudiet El Hadjar

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation Raouna d'exploitation de gisement de grès silicieux d'Aït

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise nationale des verres et abrasifs (ENAVA) d'une autorisation de recherche de gisement de dolomie sur le périmètre dénommé "Oucheba" (Tlemcen)

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " Kara Mostefa-Sidi Salem" (Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé 66 " Thénia " ( Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise nationale des granulats d'une autorisation de recherche de gisement de calcaire sur le périmètre " Tinegmar" (Sidi-Bel - Abbès)

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS pouzzolane sur les périmètres dénommés d'une autorisation de recherche de gisement de «Cap Figalo et Bouzadjar» (wilaya de Aïn Témouchent)

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS pouzzolane sur le périmètre dénommé d'une autorisation de recherche de gisement de Amara" (wilaya de Aïn Témouchent)

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation pouzzolane sur le périmètre dénommé de recherche de gisement de "Koudiat Zenzela" (wilaya de Aïn Témouchent)

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation pouzzolane sur les périmètres dénommés " Rachgoun de recherche de gisement de de Aïn Témouchent , Kalaat Nedjaria, El Houaria et Djebel Dokhma" (wilaya )

• Arrêté

  Arrêté du 21 octobre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation, des gisements aurifères de Tirek et Amesmessa, wilaya de Tamanghasset, p

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de marbre de Tablablat wilaya de Tizi Ouzou

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de pegmatite d'Ighil Bou H'mama

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de sable d'Oued Tiamimine

• Arrêté

  Arrêté du 27 octobre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise algérienne du marbre d'une autorisation de recherche de gisement de marbre et onyx sur le périmètre dénommé «Djebel Debbar» wilaya de Guelma

• Décret exécutif n° 93-73

  Décret exécutif n° 93-73 du 6 mars 1993 fixant la liste des substances minérales

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