Décret exécutif n° 93-73 du 6 mars 1993 fixant la liste des substances minérales

• Constitution
• Loi n° 84-06
• Décret n° 88-194

• Arrêté

  Arrêté du 11 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 16 février 2000 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une prorogation de l'autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc, argent et cuivre aux lieux dits "Aït Allaoua, Ihaddaden, Boumraou, Aït Ayad, Bouznane, Aït Dali, Manzekouane et Amaden", dans la wilaya de Béjaïa

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 19 février 2000 relatif à l'octroi et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements "Boualem-Esbaa-Brézina", dans la wilaya d'El Bayadh

• Arrêté

  Arrêté du 18 Rajab 1421 correspondant au 16 octobre 2000 relatif à l'octroi à la société à responsablité limitée "Sel sud" d'une autorisation d'exploitation de gisement de sel au lieu dit "Rasfa" dans la wilaya d'El Oued

• Arrêté

  Arrêté du 25 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 1er mars 2000 relatif à l'octroi à la SARL - B.L.Z d'une autorisation de recherche de gisement de sable au lieu dit "Ben Azouz" dans la wilaya de Skikda

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 19 février 2000 portant annulation de l'arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de sel du Chott Ezzemoul

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 19 février 2000 relatif à minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement d'or Tamenghasset

• Arrêté

  Arrêté du 30 Rajab 1421 correspondant au 28 octobre 2000 relatif à l'octroi à "l'entreprise nationale de sel" (ENASEL) d'une autorisation d'exploitation du gisement de sel au lieu dit "Meguibra 2"

• Arrêté

  Arrêté du 30 Rajab 1421 correspondant au 28 octobre 2000 relatif à l'octroi à dans la wilaya d'El Oued. la SARL "G-H" de conditionnement et de transformation du sel d'une autorisation d'exploitation du gisement de sel au lieu dit "El-Hamraïa", dans la wilaya d'El Oued

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 19 février 2000 relatif à

• Arrêté

  Arrêté du 9 Safar 1421 correspondant au 13 mai 2000 relatif à l'octroi à l'Office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements d'or au lieu dit "Eglab", dans la wilaya de Tindouf

• Arrêté

  Arrêté du 13 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 19 mars 2000 relatif à l'octroi minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, Arghis", dans les wilayas d'Oum El Bouaghi et Guelma à l'office national de recherche géologique et zinc et antimoine au lieu dit "Djebel Sidi

• Arrêté

  Arrêté du 30 Rajab 1421 correspondant au 28 octobre 2000 relatif à l'octroi à la SARL "ETABLISSEMENT KOUIDER TAHAR" d'une autorisation d'exploitation du gisement de sel au lieu dit "Eddar", dans la wilaya d'El Oued

• Arrêté

  Arrêté du 30 Rajab 1421 correspondant au 28 octobre 2000 relatif à l'octroi à à la société à responsabilité limitée "établissement Kouider Tahar" d'une autorisation d'exploitation du gisement de sel au lieu dit "Sous Chott El-Ghaba", dans la wilaya d'El Oued

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 19 février 2000 relatif à l'octroi (SPA) d'une autorisation d'exploitation de sel dans les lacs "Chott Ezzemoul" à l'entreprise nationale de sel (ENASEL) , dans la wilaya d'Oum El Bouaghi

• Arrêté

  Arrêté du 15 Rabie Ethani 1420 correspondant au 28 juillet 1999 relatif à l'octroi à la société nationale des véhicules industriels (SNVI) d'une autorisation d'exploitation d'un gisement de sable au lieu dit "Ahmed-Ouabou", dans la wilaya de Tipaza

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rabie Ethani 1420 correspondant au 11 août 1999 relatif à l'octroi à la SARL "Babouhoun Daoud", d'une autorisation d'exploitation d'une carrière de marbre au lieu dit "Koudiat El-Hdjar", dans la wilaya de Skikda

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au géologique et minière (ORGM) d'une autorisation Kseibat" dans la wilaya d'Adrar

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au géologique et minière (ORGM) d'une autorisation "Merouana" dans la wilaya de Batna

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre au lieu dit 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de cuivre aux lieux dits "Amadène" et "Ibourassène", dans la wilaya de Béjaia

• Arrêté

  Arrêté du 5 Joumada El Oula 1420 correspondant au 17 août 1999 relatif à l'octroi à la SARL "Al Mallahate", d'une autorisation d'expolitation du sel dans "Le chott El Malha", (Wilaya d'El Oued)

• Arrêté

  Arrêté du Aouel Ramadhan 1420 correspondant au 9 décembre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, dans la wilaya de Sétif. zinc et cuivre au lieu dit "Gustar-Sekakene"

• Arrêté

  Arrêté du 2 Rajab 1420 correspondant au 12 octobre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de diamant au lieu dit "Eglab-Ouallen" dans la wilaya d'Adrar

• Arrêté

  Arrêté du 2 Rajab 1420 correspondant au 12 octobre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc Zoukrane" et "Zitouna" dans la wilaya d'El Tarf et cuivre aux lieux dit "Djebel Hadid", "Kef

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rajab 1420 correspondant au 8 novembre 1999 relatif à l'octroi

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rajab 1420 correspondant au 8 novembre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements d'attapulgite, ghassoul et trona aux lieux dits "Sidi Khaled", "Baniane" et "M'Chouneche", dans la wilaya de Biskra

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au "fonds spécial de contribution à la recherche et au développement 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche de recherche de gisement de diamant au lieu dit "Région d'El 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements attapulgite, ghassoul et trona au lieu dit "Rhoufi" dans la wilaya de Batna

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rajab 1420 correspondant au 8 novembre 1999 relatif à l'octroi minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de titane au dans la wilaya de Tiaret à l'office national de recherche géologique et lieu dit "Djebel Goudjila - Djebel Medloum"

• Arrêté

  Arrêté du 6 Chaâbane 1420 correspondant au 14 novembre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de cuivre au lieu dit "Hassi Chaamba", dans la wilaya de Béchar

• Arrêté

  Arrêté du 9 Rajab 1420 correspondant au 19 octobre 1999 portant annulation de l'arrêté du 6 Ramadhan 1414 correspondant au 16 février 1994 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de sel du chott Zahrez-Chergui dans la wilaya de Djelfa à l'ENASEL

• Arrêté

  Arrêté du Aouel Ramadhan 1420 correspondant au 9 décembre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de polymétaux aux lieux dits "Béni Ourtilane" et "Oued Saf Saf", dans la wilaya de Sétif

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