Arrêté du 21 octobre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation, des gisements aurifères de Tirek et Amesmessa, wilaya de Tamanghasset, p

Il est accordé à l'entreprise d'exploitation 1 , des mines d'or (Enor) une autorisation d'exploitation des gisements aurifères situés au lieu dit Tirek et Amesmessa (Hoggar) dans la wilaya de Tamanghasset.

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier de la demande d'exploitation, le périmètre objet de la demande est constitué par un' 10 février 1993 JOURNAL OFFICIEL DE LA rectangle d'une superficie de cing cent soixante douze (572) km2 dont les sommets A, B, C et D sont représentés par les coodornnées géographiques suivantes:

SOMMETS LONGITUDE LATITUDE A 2° 26' 20° 56' B 2° 26' 21° 40' C 2° 36' 20° 56' D 2° 36' 21° 40'

L'autorisation d'exploitation est accordée à ladite entreprise pour une durée de vingt (20) ans à partir de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le montant de la redevance due par le titulaire de l'autorisation d'exploitation, est fixé conformément aux dispositions de l'arrêté interministériel du 8 novembre 1988 susvisé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 21 octobre 1992.

Abdenour KERAMANE. ☆