Décret n° 88-193 du 4 octobre 1988 relatif aux activités de recherches et d'exploitation des substances minérales des catégories I et II

1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 93-191

   « Les dispositions du décret n° 88-193 du 4 octobre 1988 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales des catégories I et II sont »

• Arrêté

  Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre sur le périmètre dénommé « Bourchaïd » (Jijel)

• Arrêté

  Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de plomb et zinc sur le périmètre dénommé « Djebel Boudjaber » (Tébessa)

• Arrêté

  Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre sur les périmètres dénommés « Amaden - Ibourassene - Beni Seghoual et Akkra » (Béjaïa)

• Décret exécutif n° 93-191

  Décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales

• Arrêté

  Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'Office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre dans la région du « Guergour » (Sétif)

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise nationale des verres et abrasifs (ENAVA) d'une autorisation de recherche de gisement de dolomie sur le périmètre dénommé "Oucheba" (Tlemcen)

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise nationale de recherche géologique et minière (ORGM) d'une prorogation de l'autorisation de recherche de gisementsde plomb et zinc dans le bassin du Hodna

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de tungstène et étain dans le secteur d'Aleméda (Hoggar). 6 7

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise de construction pour la sidérurgie (COSIDER) d'une autorisation de recherche de gisement de calcaire sur le périmètre dénommé "Taouit Thassamat" wilaya de Boumerdès

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de diamant dans la région de Reggane

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " Kara Mostefa-Sidi Salem" (Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " Cap Djinet" (Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé 66 " Thénia " ( Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " Zemmouri" (Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'ENAVA d'une autorisation de recherche de gisement de calcaire sur le périmètre dénommé " Oggaz " (Mascara). SOMMAIRE (Suite) Pages

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise nationale des granulats d'une autorisation de recherche de gisement de calcaire sur le périmètre " Tinegmar" (Sidi-Bel - Abbès)

• Arrêté

  Arrêté du 27 octobre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de argent dans la wilaya de Béchar à l'ORGM recherche de gisements de plomb, zinc, cuivre et

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " El-Kerma" (Boumerdès)

• Arrêté

  Arrêté du 18 novembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du site de Mila) ر de travertins de Melah (wilaya

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS pouzzolane sur les périmètres dénommés d'une autorisation de recherche de gisement de «Cap Figalo et Bouzadjar» (wilaya de Aïn Témouchent)

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS pouzzolane sur le périmètre dénommé d'une autorisation de recherche de gisement de Amara" (wilaya de Aïn Témouchent)

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS pouzzolane sur les périmètres dénommés "Sidi Aïssa et Djebel

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation pouzzolane sur le périmètre dénommé de recherche de gisement de "Koudiat Zenzela" (wilaya de Aïn Témouchent)

• Arrêté

  Arrêté du 8 novembre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation pouzzolane sur les périmètres dénommés " Rachgoun de recherche de gisement de de Aïn Témouchent , Kalaat Nedjaria, El Houaria et Djebel Dokhma" (wilaya )

• Arrêté

  Arrêté du 21 octobre 1992 relatif à l'octroi d'une wilaya de Tébessa, p

• Arrêté

  Arrêté du 21 octobre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation, des gisements aurifères de Tirek et Amesmessa, wilaya de Tamanghasset, p

• Arrêté

  Arrêté du 28 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane dans la commune de Hammam Bougherara (wilaya de Tlemcen)

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la carrière de sable silicieux de Kef Tenoukla

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de sel du Chott Zahrez Chergui

• Arrêté

  Arrêté du 21 juin 1993 relative à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du site de marbre d'Ammal (Boumerdès)

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