Décret n° 70-166 du 10 novembre 1970 portant composition des conseils exécutifs des wilayas
Article 1er
فتح المادةDans chaque wilaya, l'exercice des activités relevant de sa compétence est assuré par les directions prévues à l'alinéa 2 de l'article 5 du décret n° 70-83 du 12 juin 1970 susvisé et par celles nouvellement créées dans les conditions prévues aux articles suivants.
Article 2
فتح المادةDans la wilaya d'Alger, ces activités sont exercées par les directions suivantes : 1 direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement : 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire : 1084 JOURNAL OFFICIEL DE LA 5 direction de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de la jeunesse ; 7 direction de l'éducation et de la culture; 8 direction du travail et des affaires sociales; 9 direction de la santé; 10 direction du commerce, des prix et de la distribution; 11 direction de l'artisanat et du tourisme; 12 direction de l'hydraulique ; 13 direction des postes et télécommunications.
عُدِّل بموجب Décret n° 73-159 (ج.ر عدد 81 لسنة 1973)
أُلغي بموجب Décret n° 79-141 (ج.ر عدد 37 لسنة 1979)
Article 3
فتح المادةDans la wilaya d'Annaba, ces activités sont exercées par les directions suivantes : 1 direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 8 direction de l'infrastructure et de l'équipement ; 4 Б direction de l'agriculture et de la réforme agraire ;
Б direction de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de l'hydraulique ; 7 direction de l'éducation ; 8 direction de la culture et de la jeunesse; 9 direction de la santé ; 10 direction du travail et des affaires sociales ; 11 airection du commerce, des prix et de la distribution; 12 direction du tourisme et de l'artisanat.
Article 4
فتح المادةDans la wilaya de l'Aurès, ces activités sont exercées par - les directions suivantes : 1 direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement; 4 5 direction de l'agriculture et de la réforme agraire ; 5 direction de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de l'éducation, de la culture et de la formation; 7 direction de la santé, du travail et des affaires sociales; 8 9 direction du commerce, des prix et de la distribution; 9 direction de l'hydraulique.
Article 5
فتح المادةDans la wilaya de Constantine, ces activités sont exercées par les directions suivantes : 1 direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement; 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire ; 5 direction de l'industrie et de l'énergie ; 6 direction de l'éducation et de la culture; 7 direction de la jeunesse ; 8 direction du travail et des affaires sociales; 9 direction de la santé; 10 direction du commerce, des prix et de la distribution; 11 direction de l'hydraulique : 12 direction du tourisme et de l'artisanat ; 13 direction des postes et télécommunications.
عُدِّل بموجب Décret n° 73-159 (ج.ر عدد 81 لسنة 1973)
أُلغي بموجب Décret n° 79-141 (ج.ر عدد 37 لسنة 1979)
Article 6
فتح المادةDans la wilaya d'El Asnam, ces activités sont exercées par les directions suivantes :
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1 17 novembre 1.970
1 - direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement: 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire; 5 direction de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de l'éducation, de la culture et de la jeunesse ; 7 direction de la santé, du travail et des affaires sociales: 8 direction du commerce, des prix et de la distribution; 9 direction de l'hydraulique.
عُدِّل بموجب Décret n° 71-96 (ج.ر عدد 31 لسنة 1971)
آخر صيغة معروفة
L'article 6 du décret n° 76-166 du 10 novembre 1970 susvisé est modifié comme suit
Article 7
فتح المادةDans la wilaya de Mostaganem, ces activités sont exercées par les directions suivantes : 1 direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement; 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire ; 5 direction de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de l'éducation, de la culture et de la formation ; 7 direction de la santé, du travail et des affaires sociales; 8 direction du commerce, des prix et de la distribution; 9 direction de l'hydraulique
Article 8
فتح المادةDans la wilaya des Oasis, ces activités sont exercées par les directions suivantes : 1 direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement ; 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire; 5 direction de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de l'éducation, de a culture et de la formation; 7 direction de la santé, du travail et des affaires sociales; 8 direction du commerce, des prix et de la distribution; 9 direction de l'hydraulique: 10 direction du tourisme et de l'artisanat.
Article 9
فتح المادةDans la wilaya d'Oran, ces activités sont exercées par les directions suivantes : 1 direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement ; 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire ; 5 direction de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de la jeunesse ; 7 direction de l'éducation et de la culture ; 8 direction du travail et des affaires sociales; 9 direction de la santé ; 10 direction du commerce, des prix et de la distribution; 11 direction du tourisme et de l'artisanat ; 12 direction de l'hydraulique ; 13 direction des postes et télécommunications. 17 novembre 1970 JOURNAL OFFICIEL DE LA
عُدِّل بموجب Décret n° 73-159 (ج.ر عدد 81 لسنة 1973)
أُلغي بموجب Décret n° 79-141 (ج.ر عدد 37 لسنة 1979)
Article 10
فتح المادةDans la wilaya de Saïda, ces activités sont exercées par les directions suivantes : direction des affaires générales, de la réglementation 1 et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement ; direction de l'agriculture et de la réforme agraire ; 4 5 direction de l'industrie et de l'énergie; direction de l'éducation, de a culture et de la formation: 6 direction de la santé, du travail et des affaires sociales: 7 direction du commerce, des prix et de la distribution: 8 9 direction de l'hydraulique.
Article 11
فتح المادةDans la wilaya de la Saoura, ces activités . suivantes sont exercées par les directions ;
- direction des affaires générales, de la réglementation 1 l'administration locale; et de 2 direction des services financiers, direction de l'infrastructure et de l'équipement; 3 direction de l'agriculture et de la réforme agraire; 4 direction de l'industrie et de l'énergie; 5 direction de l'éducation, de a culture et de la formation; 6 direction de la santé, du travail et des affaires sociales; 7 direction du commerce, des prix et de la distribution; 8 9 direction de l'hydraulique : 10 direction du tourisme et de l'artisanat.
Dans la wilaya de Tiaret, ces activités sont
Article 12
فتح المادةexercées par les directions suivantes : direction des affaires générales, de la réglementation 1 l'administration locale; et de 2 direction des services financiers; direction de l'infrastructure et de l'équipement; 3 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire ; 5 direction de l'industrie et de l'énergie; direction de l'éducation, de la culture et de la formation; 6 direction de la santé, du travail et des affaires sociales; 7 airection du commerce, des prix et de la distribution; 8 9 direction de l'hydraulique.
Article 13
فتح المادةDans la wilaya de Médéa, ces activités sont exercées par les directions suivantes : direction des affaires genérales, de la réglementation 1 l'administration locale; et de 2 direction des services financiers 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement ; 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire; 5 airection de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de l'hydraulique; 7 direction de l'éducation et die la culture; 8 direction de la jeunesse : 9 direction de la santé, du wavail et des affaires sociales ; 10 direction du commerce, des prix et de la distribution; 11 direction du tourisme et de l'artisanat.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1085
Article 14
فتح المادةDans la wilaya de Tizi Ouzou, ces activités sont exercées par les directions suivantes : 1 direction des affaires générales, de la réglementation et de l'administration locale; 2 direction des services financiers; 3 direction de l'infrastructure et de l'équipement : 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire : 5 direction de l'industrie et de l'énergie; 6 direction de l'éducation, de la culture et de la formation; direction de la santé, du travail et des affaires sociales ; 7 8 direction du commerce, des prix et de la distribution; 9 direction du tourisme et de l'artisanat ; 10 direction de l'hydraulique.
Article 15
فتح المادةDans la wilaya de Tlemcen, ces activités sont exercées par les directions suivantes : direction des affaires générales, de la réglementation 1 locale et de l'administration ; 2 direction des services financiers; direction de l'infrastructure et de l'équipement : 3 4 direction de l'agriculture et de la réforme agraire : 5 direction de l'industrie et de l'énergie; direction de l'éducation, de la culture et de la jeunesse ; 6 7 direction de la santé, du travail et des affaires sociales ; direction du commerce, des prix et de la distribution; 8 9 direction du tourisme et de l'artisanat; 1.0 direction de l'hydraulique
Article 16
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 10 novembre 1970.
Houari BOUMEDIENE
شجرة النص
يستند إلى · تأشيراته
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
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أُلغي بموجب Décret n° 79-141
« 1970 portant organisation du conseil exécutif de wilaya, n° 70-158 du 22 octobre 1970 portant constitution du conseil exécutif de la wilaya de Sétif, - n° 70-166 du 10 novembre 1970 portant composition des conseils exécu »
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أُلغي جزئيًا بموجب Décret n° 79-141
« du 10 novembre 1970 portant composition des conseils exécutifs de wilayas, n° 73-159 du 1er octobre 1973 modifiant les articles 2, 5 et 9 du décret n° 70-166 du 10 novembre 1970 portant composition des conseils exécutifs »
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عُدِّل بموجب Décret n° 73-159
« Les articles 2, 5 et 9 du décret n° 70-166 du 10 novembre 1970 susvisé, sont modifiés comme suit: Art. 2: Alinéa 7 Direction de l'éducation Alinéa 14 Direction de l'information et de la culture. Art. 5: Alinéa 6 Direct »
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (60)
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Décret n° 79-141
Décret n° 79-141 du 8 septembre 1979 portant composition, organisation et fonctionnement du conseil exécutif de wilaya
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Arrêté
Arrêté du 29 mars 1977 relatif aux commissions de prévention et de protection civile de wilaya
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 25 mai 1977 fixant les modalités d'application de l'article 2 de l'ordonnance n° 77-3 du 19 février 1977 relative aux quêtes
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Décret n° 74-139
Décret n° 74-139 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya d'Alger
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Décret n° 74-152
Décret n° 74-152 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Mascara
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Décret n° 74-151
Décret n° 74-151 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de M'Sila
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Décret n° 74-150
Décret n° 74-150 du 12 juillet 1974 fixart les limites territoriales et la composition de la wilaya de Mostaganem
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Décret n° 74-149
Décret n° 74-149 da 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Médéa
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Décret n° 74-148
Décret n" 74-148 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Constantine
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Décret n° 74-147
Décret n° 74-147 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Guelma rectificatif)
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Décret n° 74-146
Décret n° 74-146 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Annaba
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Décret n° 74-145
Décret n° 74-145 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Sidi Bel Abbès
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Décret n° 74-143
Décret n° 74-143 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Saïda
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Ordonnance n° 74-69
Ordonnance n° 74-69 du 2 juillet 1974 relative à la refonte de l'organisation territoriale des wilayas
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Décret n° 74-142
Décret n° 74-142 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Sétif
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Décret n° 74-141
Décret n° 74-141 du 13 juillet 1974 fixant les limites territoriales et is composition de la wilaya de Jijel
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Décret n° 74-140
Décret nº 74-140 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Djelfa
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Décret n° 74-137
Décret n° 74-137 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Tiaret
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Décret n° 74-136
Décret n° 74-136 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la compsition de la wilaya de Tlemcen
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Décret n° 74-135
Décret n° 74-135 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Tébessa
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Décret n° 74-133
Décret n° 74-133 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Bouira
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Décret n° 74-131
Décret n° 74-131 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Béchar
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Décret n° 74-130
Décret n° 74-130 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Biskra
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Décret n° 74-129
Décret n° 74-129 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Béjaïa
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Décret n° 74-128
Décret n° 74-128 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Batna
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Décret n° 74-127
Décret n° 74-127 du 19 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya d'Oum El Bouaghi
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Décret n° 74-126
Décret n° 74-126 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya de Laghouat
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Décret n° 74-125
Décret n° 74-125 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la consposition de la wilaya d'El Asnam
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Décret n° 74-124
Décret n° 74-124 du 12 juillet 1974 fixant les limites territoriales et la composition de la wilaya d'Adrar
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Décret n° 74-103
Décret n° 74-103 du 13 mai 1374 portant création de trésorerie de la wilaya d'f.lger
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