Décret exécutif n° 94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 13-77

   « Sont abrogées les dispositions du décret exécutif n° 94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 27 août 1994 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifiques, »

• Constitution
• Décret présidentiel n° 94-92
• Décret présidentiel n° 94-93
• Décret exécutif n° 90-188
• Décret exécutif n° 90-392
• Décret exécutif n° 91-115
• Décret exécutif n° 93-232

• Décret exécutif n° 03-279

  Décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université (Rectificatif)

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en analyses physico-chimiques

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en biotechnologie

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de développement des énergies renouvelables

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en soudage et contrôle

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 21 Ramadhan 1433 correspondant au 9 août 2012 fixant la liste des équipements acquis sur le marché local ou importés, destinés aux activités de la recherche scientifique et du développement technologique pour les centres, établissements et autres entités de recherche habilités et agréés, exonérés des droits et taxes

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant création de stations expérimentales du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe

• Arrêté

  Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur de l'administration et du financement de la recherche scientifique et développement technologique à la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

• Arrêté

  Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur du développement et de la prospective

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Moharram 1434 correspondant au 10 décembre 2012 fixant les modalités de déroulement de la formation en vue de l'obtention du certificat d'études spécialisées en immunologie et allergologie organisée à l'école nationale de santé militaire

• Arrêté

  Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur du budget, des moyens et du contrôle de gestion

• Arrêté

  Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur de la formation supérieure graduée

• Arrêté

  Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur général de la recherche scientifique et du développement technologique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Moharram 1434 correspondant au 10 décembre 2012 fixant les modalités de déroulement de la formation en vue de l'obtention du certificat d'études spécialisées en médecine de catastrophe organisée à l'école nationale de santé militaire

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant organisation interne du centre de recherche en technologie des semi-conducteurs pour l'énergétique

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant organisation interne du centre de développement des technologies avancées

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 12 Chaoual 1433 correspondant au 20 août 2012 portant organisation administrative de l'agence thématique de recherche

• Arrêté

  Arrêtés du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature à des sous-directeurs

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 3 Rajab 1433 correspondant au 24 mai 2012 désignant le centre d'examen et fixant les modalites pratiques de l'examen final en vue de l'obtention du titre d'expert-comptable ainsi que la composition des jurys

• Arrêté

  Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur général de l'office national des œuvres universitaires

• Arrêté

  Arrêté du 29 Chaoual 1433 correspondant au 16 septembre 2012 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 5 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 17 janvier 2013 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et des appariteurs au titre de l’office national des œuvres universitaires

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 19 Moharram 1434 correspondant au 3 décembre 2012 portant création d'une unité de recherche en science du langage auprès de l'académie algerienne de la langue arabe

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Moharram 1434 correspondant au 10 décembre 2012 fixant les modalités de déroulement de la formation en vue de l'obtention du certificat d'études spécialisées en diabétologie organisée à l'école nationale de santé militaire

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 26 Moharram 1434 correspondant au 10 décembre 2012 fixant les modalités de déroulement de la formation en vue de l'obtention du certificat d'études spécialisées en médecine d'urgence organisée à l'école nationale de santé militaire

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