Décret exécutif n° 95-66 معدَّل

Décret exécutif n° 95-66 du 22 Ramadhan 1415 correspondant au 22 février 1995 fixant la liste des maladies animales à déclaration obligatoire et les mesures générales qui leur

منشور في ج.ر عدد 12 لسنة 1995

اسأل عن هذا النص المصدر: نسخة الجريدة الرسمية (PDF) النسخة العربية سجل التعديلات

Article 2

Les maladies animales à déclaration obligatoire sont les suivantes : la fièvre aphteuse, la peste bovine,

- la peste équine, péripneumonie contagieuse bovine, la rage dans toutes les espèces, la clavelée et variole caprine, la maladie de new-castle, la peste aviaire, la fièvre charbonneuse chez toutes les espèces de mammifères, fièvre catarrhale du mouton, la tuberculose.bovine, la brucellose dans les espèces bovine, ovine, caprine, l'anémie infectieuse des équidés, la métrite contagieuse équine, la dourine, la morve, la rhinotrachéïte infectieuse bovine, la leucose bovine enzootique, cachliomyia hominivorax, la campylobactériose génitale bovine, La trichomonose bovine, l'échinococcoce/hydatidose la cysticercose, le charbon symptomatique, l'avortement enzootique des brebis, la gale des équidés, la paratuberculose, la fièvre Q, La leptospirose bovine, la bronchite infectieuse aviaire, la maladie de Marek, le choléra aviaire. la bursite infectieuse (maladie de Gumboro), la variole aviaire, les salmonelloses aviaires à Salmonella: pullorum - gallinarum, l'ornithose / Psittacose, les leucoses aviaires, la maxomatose, maladie hémorragique virale du lapin, la tularémié, 4 Chaoual 1415 5 mars 1995 JOURNAL OFFICIEL la varroase des abeilles, la loque, la nosémose et l'acariose des abeilles, la variole cameline, la trypanosomose des camelins à T. evansi (surra), la leishmaniose, la peste des petits ruminants, l'encephalopathie spongiforme des bovins, la fièvre de la vallée de Rift,

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 02-302 (ج.ر عدد 64 لسنة 2002)

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 06-119 (ج.ر عدد 16 لسنة 2006)

آخر صيغة معروفة

“Art. 2. — Les maladies animales à déclaration obligatoire sont les suivantes :

— La fièvre aphteuse ;

— La peste bovine ;

— La peste équine ;

— La péripneumonie contagieuse bovine ;

— La rage chez toutes les espèces ;

— La clavelée et la variole caprine ;

— La maladie de Newcastle ;

— L’infleuza aviaire ;

— La fièvre charbonneuse chez toutes les espèces de mammifères ;

— La fièvre catarrhale du mouton ;

— La tuberculose bovine ;

— La brucellose dans les espèces bovine, ovine, caprine et cameline ;

— L’anémie infectieuse des équidés ;

— La métrite contagieuse équine ;

— La dourine ;

— La morve ;

— La rhinotrachéite infectieuse bovine ;

— La leucose bovine enzootique ;

— La myiase à Cochliomyia Hominivorax ;

— La myiase à Chrysomyia Bezziana ;

— La campylobactériose génitale bovine ;

— La trichomonose bovine ;

— L’échinococcose/hydatidose ;

— La cysticercose ;

— Le charbon symptomatique ;

— L’avortement enzootique des brebis ;

REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 16 19

— La gale des équidés ;

— La paratuberculose ;

— La fièvre Q ;

— La leptospirose bovine ;

— La bronchite infectieuse aviaire ;

— La maladie de Marek ;

— Le choléra aviaire ;

— La bursite infectieuse (maladie de Gumboro) ;

— La variole aviaire ;

— L’ornithose/psittacose ;

— les leucoses aviaires ;

— La myxomatose ;

— La maladie hémorragique virale du lapin ;

— La tularémie ;

— La varroase des abeilles ;

— La loque européenne ;

— La loque américaine ;

— La nosémose ;

— L’acariose des abeilles (acarapisose) ;

— L’infestation des abeilles par l’acarien Tropilaelaps ;

— L’infestation de la ruche par le coléoptère Aethina Tumida ou “ petit scarabée de la ruche “ ;

— La variole cameline ;

— La trypanosomose des camelins à T. evansi (surra) ;

— la trypanosomose (transmise par la mouche tsé-tsé) ;

— La leishmaniose ;

— La peste des petits ruminants ;

— L’encéphalopathie spongiforme des bovins ;

— La fièvre de la vallée du Rift ;

— Les Salmonelloses aviaires à Salmonella Enteritidis, Typhimurium, Arizona, Dublin, Paratyphi et Pullorum Gallinarum ;

— La tremblante ;

— Les encéphalites équines sous toutes leurs formes ;

— Les salmonelloses bovines ;

— La listériose ;

— La rhinopneumonie des équidés ;

— La maedi-Visna ;

— La piroplasmose ;

— La babésiose bovine ;

— L’encéphalomyélite aviaire ;

— La rhinotrachéite infectieuse aviaire ;

— L’entérite hémorragique de la dinde ;

— Le coryza gangréneux ;

— L’adénomatose pulmonaire ovine ;

— La maladie de Nairobi ;

— La salmonellose ovine (S. abortusovis) ;

— L’epididymite ovine (Brucella ovis) ;

— L’entérite virale du canard ;

— L’hépatite virale du canard ;

— La toxoplasmose ;

— La lymphangite épizootique ;

— L’artérite virale équine ;

— La variole équine ;

— La stomatite vésiculeuse ;

— La dermatose nodulaire contagieuse ;

— La cowdriose ;

— La trichinellose ;

— L’anaplasmose bovine ;

— La dermatophilose ;

— La septicémie hémorragique ;

— La théilériose ;

— L’arthrite/encéphalite caprine (CAE) ;

— L’agalaxie contagieuse ;

— La pleuropneumonie contagieuse caprine ;

— La grippe équine ;

— La laryngotrachéite infectieuse aviaire ;

— La tuberculose aviaire ;

— La mycoplasmose aviaire (M. Gallisepticum) ;

— La chlamydiose aviaire. “ 15 mars 2006

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11

Article 12

Article 13

Article 14

Article 15

Article 16

Article 17

Article 18

Article 19

Article 20

Article 21

Article 22

Article 23

Article 24