Décret exécutif n° 90-119 ملغى

Décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, p

منشور في ج.ر عدد 19 لسنة 1990
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Article 1er

فتح المادة

Sous l'autorité du ministre, l'administration centrale du ministère de la jeunesse comprend: le secrétariat général auquel est rattaché le bureau du courrier, le cabinet du ministre, l'inspection générale, les structures suivantes : * la direction de la promotion et de l'insertion des jeunes, * * la direction de l'animation des activités de jeunes, * la direction de la planification, * la direction de la coopération et de la réglementation, * la direction de la formation et de l'administration des moyens.

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 98-145 (ج.ر عدد 29 لسنة 1998)

آخر صيغة معروفة

"Art. 1er. Sous l'autorité du ministre, l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports comprend les organes et structures suivants :

1) le secrétaire général, assisté de deux (2) directeurs d'études et auquel est rattaché le bureau du courrier et de la communication;

2) le cabinet du ministre, composé : d'un chef de cabinet; de sept (7) chargés d'études et de synthèse et de quatre

(4) attachés de cabinet;

3) les structures suivantes : * la direction de la promotion et de l'insertion des jeunes; * la direction de l'animation des activités de jeunes ; * la direction de la planification ; * la direction de la coopération et de la réglementation; * la direction de l'administration des moyens ; * la direction du développement et de la promotion des pratiques physiques et sportives; * la direction de l'orientation sportive, des méthodes et programmes".

Article 2

فتح المادة

La direction de la promotion et de l'insertion des jeunes comprend :

1) La sous-direction des programmes d'insertion qui comporte :

a) le bureau des programmes,

b) le bureau du développement et du suivi.

2) La sous-direction de la promotion des initiatives qui comporte :

a) le bureau de la coodination intersectorielle,

b) le bureau de l'action associative.

3) La sous-direction de la communication qui comporte:

a) le bureau des programmes et méthodes de communication.

b) le bureau de la promotion et du développement du réseau de communication.

Article 3

فتح المادة

La direction de l'animation des activités de jeunes comprend :

1) La sous-direction des méthodes et programmes qui comporte :

a) le bureau des méthodes et programmes,

b) le bureau du soutien techicopédagogique,

c) le bureau de la promotion des manifestations de jeunes.

2) La sous-direction du développement des activités de plein-air et des échanges de jeunes qui comporte :

a) le bureau des centres de vacances et des activités de pleinair,

b) le bureau des échanges de jeunes.

3) La sous-direction de l'animation éducative qui comporte:

a) le bureau de l'animation de proximité,

b) le bureau de la promotion socio-éducative.

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 91-328 (ج.ر عدد 44 لسنة 1991)

آخر صيغة معروفة

<< Art. 3. La direction de l'animation des activités des jeunes compremd :

1) La sous-direction des méthodes, des programmes et de la formation :

a) le bureau des programmes et du soutien technopédagogique

b) le bureau de la coordinatión des structures de formation et de recherche

c) le bureau de l'orientation pédagogique et de la valorisation de l'encadrement.

2) La sous-direction du développement des activités de plein-air et des échanges de jeunes (sans changement).

3) La sous-direction de l'animation éducative, qui comporte:

a) sans changement

b) sans changement

c) le bureau de la promotion des manifestations de jeunes ».

Article 4

فتح المادة

La direction de la planification comprend :

1) La sous-direction des études et de la prospective qui comporte:

a) le bureau des études,

b) le bureau des prévisions et des statistiques.

2) La sous-direction des équipements socio-éducatifs qui comporte :

a) le bureau de la planification,

b) le bureau de la valorisation des infrastructures et équipements socio-éducatifs.

3) La sous-direction de l'informatique et de la documentation qui comporte :

a) le bureau de l'informatique,

b) le bureau de la documentation et des archives.

Article 5

فتح المادة

La direction de la coopération et de la réglementation qui comprend :

1) La sous-direction de la réglementation qui comporte:

a) le bureau de la réglementation,

b) le bureau des études juridiques,

c) le bureau du contentieux,

d) le bureau de la codification.

2) La sous-direction de la coopération qui comporte :

a) le bureau des relations bilatérales,

b) le bureau des relations multilatérales.

Article 6

فتح المادة

La direction de la formation et de l'administration des moyens comprend :

1) La sous-direction des personnels qui comporte :

a) le bureau des effectifs et des prévisions,

b) le bureau de la gestion des personnels,

c) le bureau de l'action sociale et des retraites.

2) La sous-direction des budgets qui comporte :

a) le bureau du budget de fonctionnement,

b) le bureau du budget d'équipement,

c) le bureau de la comptabilité.

3) La sous-direction des moyens généraux qui comporte :

a) le bureau des moyens,

b) le bureau de la maintenance,

c) le bureau de l'hygiène et de la sécurité.

4) La sous-direction de la formation qui comporte :

a) le bureau de la formation de longue durée,

b) le bureau de la formation de courte durée,

c) le bureau de l'évaluation pédagogique,

d) le bureau des études et de la recherche.

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 91-328 (ج.ر عدد 44 لسنة 1991)

آخر صيغة معروفة

<< Art. 6.. La direction de l'administration des moyens comprend :

1) La sous-direction des personnels qui comporte :

(sans changement)

2) La sous-direction des budgets qui comporte :

(sans changement)

3) La sous-direction des moyens généraux qui comporte:

(sans changement) ».

Article 7

فتح المادة

Les structures du ministère exercent, chacune en ce qui la concerne, sur les organismes du secteur, les prérogatives et tâches qui leur sont confiées dans le cadre des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article 8

فتح المادة

Les effectifs nécessaires au fonctionnement des structures et des organes de l'administration centrale du ministère de la jeunesse sont fixés par arrêté conjoint du ministre de la jeunesse, du ministre chargé des finances et de l'autorité chargée de la fonction publique.

Article 9

فتح المادة

Sont abrogées les dispositions du décret n° 85-134 du 21 mai 1985 susvisé.

Article 10

فتح المادة

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algériennne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 30 Avril 1990.

Mouloud HAMROUCHE.

مواد أضافتها نصوص لاحقة

Article 6 bis

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 91-328 (ج.ر عدد 44 لسنة 1991)

آخر صيغة معروفة

<< Art. 6 bis. - La direction du développement et de la promotion des pratiques physiques et sportives comprend :

1) La sous-direction de la promotion des pratiques sportives en milieu éducatif qui comporte :

a) le bureau de la promotion et du développement des sections << sport-études >>>

b) le bureau de soutien aux programmes d'animation sportive aux milieux pré-scolaire, scolaire et universitaire.

2) La sous-direction de la promotion des pratiques sportives extra-scolaires, dans les communes, quartiers et milieux spécialisés qui comporte :

a) le bureau de la promotion des pratiques sportives dans les communes, quartiers et milieux socio-professionnels,

b) le bureau de la promotion des pratiques sportives en faveur des handicapés et jeunes inadaptés,

3) La sous-direction de la promotion des pratiques de performances et de l'élite qui comporte :

a) le bureau du soutien des jeunes talents, des sélections nationales et de l'élite sportive,

b) le bureau du soutien aux groupements sportifs ».

Article 6 ter

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 91-328 (ج.ر عدد 44 لسنة 1991)

آخر صيغة معروفة

<< Art. 6 ter. La direction de l'orientation sportive, des méthodes et programmes comprend :

1) La sous-direction de l'orientation sportive et de la normalisation qui comporte :

a) le bureau de l'orientation sportive et de la synthèse

b) le bureau de la normalisation

2) La sous-direction des méthodes et programmes qui comporte :

a) le bureau des méthodes et programmes

b) le bureau des moyens didactiques.

3) La sous-direction de la formation et de la valorisation de l'encadrement qui comporte :

a) le bureau de la coordination des structures de formation et de recherche

b) le bureau de l'orientation pédagogique et de la valorisation de l'encadrement ».

شجرة النص
1990 النشر JO 1990 n° 19 JO 1990 n° 19 1991 معدَّل Décret exécutif n° ⁦91-328⁩ Décret exécutif n° ⁦91-328⁩ 1991 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦91-328⁩ Décret exécutif n° ⁦91-328⁩ 1992 معدَّل Arrêté (1992) Arrêté (1992) 1992 معدَّل Arrêté (1992) Arrêté (1992) 1992 معدَّل Arrêté (1992) Arrêté (1992) 1998 معدَّل Décret exécutif n° ⁦98-145⁩ Décret exécutif n° ⁦98-145⁩ 2001 ملغى Décret exécutif n° ⁦01-261⁩ Décret exécutif n° ⁦01-261⁩

يستند إلى · تأشيراته

Décret exécutif n° 90-119

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها

يستشهد به · في التأشيرات

سجل التعديلات

  1. عُدِّل بموجب Arrêté

    « 1992 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 91-328 du 22 septembre 1991, modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990 portant organisation de l'administration ce »

  2. عُدِّل بموجب Arrêté

    « membres du Gouvernement à déléguer leur signature ; Vu le décret exécutif n° 91-328 du 22 septembre 1991, modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990 portant organisation de l'administration cen »

  3. عُدِّل بموجب Arrêté

    « membres du Gouvernement à déléguer leur signature ; Vu le décret exécutif n° 91-328 du 22 septembre 1991 modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990 portant organisation de l'administration cent »

  4. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 91-328

    « Les dispositions de l'article 3 du décret n° 90-119 du 30 avril 1990 susvisé, sont modifiées et complétées comme suit : << Art. 3. La direction de l'animation des activités des jeunes compremd : 1) La sous-direction des »

  5. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 91-328

    « Les dispositions du décret n° 90-119 du 30 avril 1990 susvisé, sont complétées par les articles 6 bis et 6 ter nouveaux ainsi conçus : << Art. 6 bis. - La direction du développement et de la promotion des pratiques physi »

  6. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 01-261

    « Sont abrogées toutes les dispositions contraires au présent décret notamment celles du décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, »

  7. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 98-145

    « Les dispositions de l'article 1er du décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, sont modifiées comme suit : "Art. 1er. Sous l'autorité du ministre, l'administration centrale du ministère de la jeune »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (6)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (98)
  • Arrêté

    Arrêté du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 portant délégation de signature au directeur de la promotion portant délégation de signature à un directeur d'études

  • Arrêté

    Arrêté du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001

  • Arrêté

    Arrêté du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 portant délégation de signature au directeur de la coopération et de la réglementation

  • Décret exécutif n° 01-261

    Décret exécutif n° 01-261 du 27 Joumada Ethania 1422 correspondant au 15 septembre 2001 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports

  • Arrêté

    Arrêté du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 et de l'insertion des jeunes

  • Arrêté

    Arrêté du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 portant délégation de signature au directeur de l'animation des activités des jeunes

  • Arrêté

    Arrêté du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 sportive des méthodes et programmes. portant délégation de signature à l'inspecteur général

  • Arrêté

    Arrêtés du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 portant délégation de signature à des sous-directeurs

  • Arrêté

    Arrêté du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant l'administration des moyens de signature au directeur du développement délégation de signature au directeur de

  • Arrêté

    Arrêté du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant délégation et de la promotion des pratiques physiques et sportives

  • Arrêté

    Arrêté du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant délégation de signature au directeur de l'orientation sportive des méthodes et programmes

  • Arrêté

    Arrêté du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant délégation de signature à l'inspecteur général

  • Arrêté

    Arrêté du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant délégation de signature au directeur de la planification

  • Arrêté

    Arrêté du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant délégation de signature au directeur de la coopération et de la réglementation

  • Arrêté

    Arrêté du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant délégation de signature à un directeur d'études

  • Arrêté

    Arrêtés du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant délégation de signature à des sous-directeurs 10 11

  • Arrêté

    Arrêté du 18 Chaoual 1420 correspondant au 24 janvier 2000 modifiant et complétant l'arrêté du 2 Chaâbane 1418 correspondant au 2 décembre 1997 portant règles spécifiques, en matière d'organisation et de fonctionnement, applicables à la fédération algérienne de gymnastique

  • Arrêté

    Arrêté du 2 Rajab 1421 correspondant au 30 septembre 2000 portant délégation de signature au sous-directeur des méthodes, des programmes et de la formation

  • Décret exécutif n° 2000-278

    Décret exécutif n° 2000-278 du 7 Rajab 1421 correspondant au 5 octobre 2000 fixant le statut de l'athlète d'élite et de haut niveau

  • Arrêté

    Arrêté du 23 Moharram 1420 correspondant au 9 mai 1999 modifiant l'arrêté du Aouel Rabie Ethani 1419 correspondant au 25 juillet 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de de boxe

  • Arrêté

    Arrêté du 4 Moharram 1420 correspondant au 20 avril 1999 relatif aux fonctions d'un chargé d'études et de synthèse au

  • Arrêté

    Arrêté du 4 Moharram 1420 correspondant au 20 avril 1999, modifiant l'arrêté du 11 Joumada Ethania 1418 correspondant au 13 octobre 1997 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de foot-ball

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles fonctionnement applicables à la fédération algérienne de golf

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de ski et sports de montagne

  • Arrêté

    Arrêté du 21 Rabie Ethani 1420 correspondant au 3 août 1999 modifiant l'arrêté du Aouel Rabie Ethani 1419 correspondant au 25 juillet 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de volley-ball 2 Joumada Ethania.1420. JOURNAL OFFICIEL. DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N°. 12 septembre 1999

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de table. spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de luttes associées

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de sports acrobatiques et trampoline 3. Chaoual. 1419 JOURNAL. OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE. ALGERIENNE . N°. 04. 20. janvier. · 1999

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de karaté-do et de taekwondo

  • Arrêté

    Arrêté du 19 Chaâbane 1419 correspondant au 8 décembre 1998 portant règles spécifiques en matière d'organisation et de fonctionnement applicables à la fédération algérienne de sport pour tous et de proximité

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