Arrêtés du 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001 portant délégation de signature à des sous-directeurs
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abderrahmane Louni, sous-directeur de la promotion des initiatives, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE. 28 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du ler avril 1992 portant nomination de M. Rabah Mancer, en qualité de sous-directeur des méthodes et programmes au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Rabah Mancer, sous-directeur des méthodes et programmes, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 19 Rajab 1414 correspondant au 2 janvier 1994 portant nomination de M. Farid Boukhalfa, en qualité de sous-directeur de l'animation éducative au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Farid Boukhalfa, sous-directeur de l'animation éducative, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés. 22 Joumada El Oula 1422 ALGERIENNE N° 45 12 août 2001
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de Melle Nezha Chikhaoui, en qualité de sous-directeur des équipements socio-éducatif au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Melle Nezha Chikhaoui, sous-directeur des équipements socio-éducatif, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif n° 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature; 22 Joumada El Oula 1422 JOURNAL OFFICIEL 12 août 2001 Vu le décret exécutif du ler janvier 1991 portant nomination de M. Sid Ali Guedoura, en qualité de sous-directeur de la réglementation au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Sid Ali Guedoura, sous-directeur de la réglementation, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 7 Rabie Ethani 1416 correspondant au 2 septembre 1995 portant nomination de M. Mohamed Belabed, en qualité de sous-directeur de la formation et de la valorisation de l'encadrement au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Belabed, sous-directeur de la formation et de la valorisation de l'encadrement, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 45 29 Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de M.
Hocine Guerchouche, en qualité de sous-directeur de la promotion des pratiques sportives extra-scolaires dans les communes, quartiers et milieux spécialisés au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Hocine Guerchouche, sous-directeur de la promotion des pratiques sportives extra-scolaires dans les communes, quartiers et milieux spécialisés, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au ler juin 1996 portant nomination de Melle Chafika Bakouche, en qualité de sous-directeur de l'orientation sportive et de la normalisation au ministère de la jeunesse et des sports; 30 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Melle Chafika Bakouche, sous-directeur de l'orientation sportive et de la normalisation, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 4 Safar 1419 correspondant au 30 mai 1998 portant nomination de M. Kamel Sansal, en qualité de sous-directeur du personnel au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Kamel Sansal, sous-directeur du personnel, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse; 22 Joumada El Oula 1422 ALGERIENNE N° 45 12 août 2001 Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 18 Dhou El Kaada 1419 correspondant au 6 mars 1999 portant nomination de M. Noureddine Mohamed Chamma, en qualité de sous-directeur du budget au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Noureddine Mohamed Chamma, sous-directeur du budget, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel nº 01-139 du 8 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 31 mai 2001 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;
Vu le décret exécutif nº 01-147 du 14 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 6 juin 2001 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret présidentiel du 9 Joumada El Oula 1421 correspondant au 9 août 2000 portant nomination de M. Mohamed Souada, en qualité de sous-directeur des méthodes, des programmes et de la formation au ministère de la jeunesse et des sports;
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Souada, sous-directeur des méthodes, des programmes et de la formation, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1422 correspondant au 4 juillet 2001.
Abdelhamid BERCHICHE.
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