Arrêtés du 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000 portant délégation de signature à des sous-directeurs 10 11

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme. Hadjira Tahari, épouse Lezzar, sous-directeur des programmes d'insertion, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de M. Abderrahmane Louni, en qualité de sous-directeur de la promotion des initiatives, au ministère de la jeunesse et des sports;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abderrahmane Louni, sous-directeur de la promotion des initiatives, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 1er avril 1992 portant nomination de M. Rabah Mancer, en qualité de sous-directeur des méthodes et programmes, au ministère de la jeunesse et des sports; 6 Đhou Et Hidja 1420 Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Rabah Mancer, sous-directeur des méthodes et programmes, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du ler janvier 1991 portant nomination de M. Abdelhamid Bendaikha, en qualité de sous-directeur du développement des activités de plein air et des échanges de jeunes, au ministère de la jeunesse;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abdelhamid Bendaikha, sous-directeur du développement des activités de plein air et des échanges de jeunes, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 19 Rajab 1414 correspondant au 2 janvier 1994 portant nomination de M. Farid Boukhalfa, en qualité de sous-directeur de l'animation éducative, au ministère de la jeunesse et des sports;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Farid Boukhalfa, sous-directeur de l'animation éducative, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de Mlle. Nezha Chikhaoui, en qualité de sous-directeur des équipements socio-éducatifs, au ministère de la jeunesse et des sports; 12 mars 2000:

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mlle. Nezha Chikhaoui, sous-directeur des équipements socio-éducatifs, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 1er janvier 1991 portant nomination de M. Sid Ali Gueddoura, en qualité de sous-directeur de la réglementation, au ministère de la jeunesse;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Sid Ali Gueddoura, sous-directeur de la réglementation, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de M. Messaoud Filali, en qualité de sous-directeur des moyens généraux, au ministère de la jeunesse et des sports;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Messaoud Filali, sous-directeur des moyens généraux, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 7 Rabie Ethani 1416 correspondant au 2 septembre 1995 portant nomination de M. Mohamed Belabed, en qualité de sous-directeur de la formation et de la valorisation de l'encadrement, au ministère de la jeunesse et des sports;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Belabed, sous-directeur de la formation et de la valorisation de l'encadrement, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de M. Hocine Guerchouche, en qualité de sous-directeur de la promotion des pratiques sportives extra-scolaires dans les communes, quartiers et milieux spécialisés, au ministère de la jeunesse et des sports;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Hocine Guerchouche, sous-directeur de la promotion des pratiques sportives extra-scolaires dans les communes, quartiers et milieux spécialisés, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL. 12:mars:2000 Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de M. Khaled Lamrani, en qualité de sous-directeur des promotions des pratiques, des performances et de l'élite, au ministère de la jeunesse et des sports;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Khaled Lamrani, sous-directeur des promotions des pratiques, des performances et de l'élite, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de Mlle. Chafika Bakouche, en qualité de sous-directeur de l'orientation sportive et de la normalisation, au ministère de la jeunesse et des sports; 12 mars 2000:

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mlle. Chafika Bakouche, sous-directeur de l'orientation sportive et de la normalisation, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 4 Safar 1419 correspondant au 30 mai 1998 portant nomination de M. Kamel Sansal, en qualité de sous-directeur du personnel, au ministère de la jeunesse et des sports;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Kamel Sansal, sous-directeur du personnel, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 99-300 du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990, modifié et complété, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse;

Vu le décret exécutif n° 99-301 du 21 Ramadhan 1420 correspondant au 29 décembre 1999 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 18 Dhou El Kaada 1419 correspondant au 6 mars 1999 portant nomination de M. Noureddine Mohamed Chama, en qualité de sous-directeur du budget, au ministère de la jeunesse et des sports;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Noureddine Mohamed Chama, sous-directeur du budget, à l'effet de signer au nom du ministre de la jeunesse et des sports tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 7 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 12 février 2000.

Abdelmalek SELLAL.

MINISTERE DU COMMERCE