Décret exécutif n° 91-328 du 22 septembre 1991 modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, p 1388

Les dispositions de l'article 3 du décret n° 90-119 du 30 avril 1990 susvisé, sont modifiées et complétées comme suit : << Art. 3. La direction de l'animation des activités des jeunes compremd :

1) La sous-direction des méthodes, des programmes et de la formation :

a) le bureau des programmes et du soutien technopédagogique

b) le bureau de la coordinatión des structures de formation et de recherche

c) le bureau de l'orientation pédagogique et de la valorisation de l'encadrement.

2) La sous-direction du développement des activités de plein-air et des échanges de jeunes (sans changement).

3) La sous-direction de l'animation éducative, qui comporte:

a) sans changement

b) sans changement

c) le bureau de la promotion des manifestations de jeunes ».

Les dispositions de l'article 6 du décret n° 90-119 du 30 avril 1990 susvisé, sont modifiées comme suit: << Art. 6.. La direction de l'administration des moyens comprend :

1) La sous-direction des personnels qui comporte :

(sans changement)

2) La sous-direction des budgets qui comporte :

(sans changement)

3) La sous-direction des moyens généraux qui comporte:

(sans changement) ».

Les dispositions du décret n° 90-119 du 30 avril 1990 susvisé, sont complétées par les articles 6 bis et 6 ter nouveaux ainsi conçus : << Art. 6 bis. - La direction du développement et de la promotion des pratiques physiques et sportives comprend :

1) La sous-direction de la promotion des pratiques sportives en milieu éducatif qui comporte :

a) le bureau de la promotion et du développement des sections << sport-études >>>

b) le bureau de soutien aux programmes d'animation sportive aux milieux pré-scolaire, scolaire et universitaire.

2) La sous-direction de la promotion des pratiques sportives extra-scolaires, dans les communes, quartiers et milieux spécialisés qui comporte :

a) le bureau de la promotion des pratiques sportives dans les communes, quartiers et milieux socio-professionnels,

b) le bureau de la promotion des pratiques sportives en faveur des handicapés et jeunes inadaptés,

3) La sous-direction de la promotion des pratiques de performances et de l'élite qui comporte :

a) le bureau du soutien des jeunes talents, des sélections nationales et de l'élite sportive,

b) le bureau du soutien aux groupements sportifs ». << Art. 6 ter. La direction de l'orientation sportive, des méthodes et programmes comprend :

1) La sous-direction de l'orientation sportive et de la normalisation qui comporte :

a) le bureau de l'orientation sportive et de la synthèse

b) le bureau de la normalisation

2) La sous-direction des méthodes et programmes qui comporte :

a) le bureau des méthodes et programmes

b) le bureau des moyens didactiques.

3) La sous-direction de la formation et de la valorisation de l'encadrement qui comporte :

a) le bureau de la coordination des structures de formation et de recherche

b) le bureau de l'orientation pédagogique et de la valorisation de l'encadrement ».

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 22 septembre 1991.

Sid Ahmed GHOZALI.