Décret exécutif n° 92-31 du 20 janvier 1992 portant création de l'office national de recherche géologique et minière, p

• Arrêté

  Arrêté du 18 Dhou El Kaada 1425 correspondant au 30 décembre 2004 portant création du comité interministériel sur les ressources hydriques frontalières

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 19 février 2000 relatif à minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement d'or Tamenghasset

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 19 février 2000 relatif à l'octroi et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements "Boualem-Esbaa-Brézina", dans la wilaya d'El Bayadh

• Arrêté

  Arrêté du 14 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 19 février 2000 relatif à

• Arrêté

  Arrêté du 13 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 19 mars 2000 relatif à l'octroi minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, Arghis", dans les wilayas d'Oum El Bouaghi et Guelma à l'office national de recherche géologique et zinc et antimoine au lieu dit "Djebel Sidi

• Arrêté

  Arrêté du 9 Safar 1421 correspondant au 13 mai 2000 relatif à l'octroi à l'Office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements d'or au lieu dit "Eglab", dans la wilaya de Tindouf

• Arrêté

  Arrêté du 11 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 16 février 2000 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une prorogation de l'autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc, argent et cuivre aux lieux dits "Aït Allaoua, Ihaddaden, Boumraou, Aït Ayad, Bouznane, Aït Dali, Manzekouane et Amaden", dans la wilaya de Béjaïa

• Arrêté

  Arrêté du 2 Rajab 1420 correspondant au 12 octobre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de diamant au lieu dit "Eglab-Ouallen" dans la wilaya d'Adrar

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rajab 1420 correspondant au 8 novembre 1999 relatif à l'octroi

• Arrêté

  Arrêté du Aouel Ramadhan 1420 correspondant au 9 décembre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, dans la wilaya de Sétif. zinc et cuivre au lieu dit "Gustar-Sekakene"

• Arrêté

  Arrêté du 8 Safar 1420 correspondant au 24 mai 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de cuivre, plomb et zinc au lieu dit "Littoral-Oranais" dans la wilaya d'Oran

• Arrêté

  Arrêté du 2 Rajab 1420 correspondant au 12 octobre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc Zoukrane" et "Zitouna" dans la wilaya d'El Tarf et cuivre aux lieux dit "Djebel Hadid", "Kef

• Arrêté

  Arrêté du 9 Safar 1420 correspondant au 25 mai 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière zinc aux lieux dits "Hamimet, Djebissa et Oum-Sebaa", à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, cuivre, argent et zinc au lieu dit "Tenès - Cherchell", dans la wilaya de Tipaza

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre au lieu dit 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de cuivre aux lieux dits "Amadène" et "Ibourassène", dans la wilaya de Béjaia

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rajab 1420 correspondant au 8 novembre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements d'attapulgite, ghassoul et trona aux lieux dits "Sidi Khaled", "Baniane" et "M'Chouneche", dans la wilaya de Biskra

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de "Boudjoudoune", dans la wilaya de Jijel recherche de gisements de plomb, zinc, cuivre et argent au lieu dit

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rajab 1420 correspondant au 8 novembre 1999 relatif à l'octroi minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de titane au dans la wilaya de Tiaret à l'office national de recherche géologique et lieu dit "Djebel Goudjila - Djebel Medloum"

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements attapulgite, ghassoul et trona au lieu dit "Ras El Brhel", dans la wilaya de Mila

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au géologique et minière (ORGM) d'une autorisation Kseibat" dans la wilaya d'Adrar

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de "Bir Béni Salah", dans la wilaya de Skikda recherche de gisements de plomb, zinc, cuivre et argent au lieu dit

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de zeolite, perlite, magnésite, ghassoul et feldspath aux lieux dits "Sidi Medjahed",, "Maghnia", "Hammam Boughrara", "Sidi Boudouma", "Beider I-II" et "Nedroma", dans la wilaya de Tlemcen

• Arrêté

  Arrêté du 9 Safar 1420 correspondant au 25 mai 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb et zinc au lieu dit "Aïn Mellaz – Saïada – Bouloual" dans la wilaya de Tiaret

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au "fonds spécial de contribution à la recherche et au développement 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche de recherche de gisement de diamant au lieu dit "Région d'El 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements attapulgite, ghassoul et trona au lieu dit "Rhoufi" dans la wilaya de Batna

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de la wilaya de Tlemcen recherche de gisements d'or et argent au lieu dit "Takourart", dans

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de titane au lieu dit "Horst granitique de Nedroma", dans la wilaya de Tlemcen

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb et zinc au lieu dit "Mesloula", dans la wilaya de Tébessa

• Arrêté

  Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au géologique et minière (ORGM) d'une autorisation "Merouana" dans la wilaya de Batna

• Arrêté

  Arrêté du 9 Safar 1420 correspondant au 25 mai 1999 relatif à l'octroi (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de plomb et dans la wilaya de Tébessa

• Arrêté

  Arrêté du 29 Dhou El Kaada 1419 correspondant au 17 mars 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements d'or au lieu dit "Ouinet Belegra" dans la wilaya de Tindouf

• Arrêté

  Arrêté du 6 Chaâbane 1420 correspondant au 14 novembre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de cuivre au lieu dit "Hassi Chaamba", dans la wilaya de Béchar

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• يلغي Décret n° 83-57
• يلغي Décret n° 85-186