Arrêté du 13 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 19 mars 2000 relatif à l'octroi minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, Arghis", dans les wilayas d'Oum El Bouaghi et Guelma à l'office national de recherche géologique et zinc et antimoine au lieu dit "Djebel Sidi

Il est accordé à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM), une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et antimoine au lieu-dit "Djebel Sidi Arghis", d'une superficie de 302 Km2, situé sur les territoires des communes d'Aïn Babouche, Aïn Fakroun et Tamlouka, dans les wilayas d'Oum El Bouaghi et Guelma.

Conformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé à l'original du présent arrêté, les périmètres de recherche, objet de la présente autorisation sont constitués par un polygône dont les sommets A, B, C, et D sont représentés par les coordonnées géographiques suivantes dans le système de projection Lambert :

A. Périmètre: Superficie 132 Km2 Aïn Arko, Draâ El Ksar et Djebel Fortass : x: 876 000 x: 902 000 A C y: 312000 y: 318000 x: 994 000 x: 879 000 B D y: 326 000 y: 312 000 B. Périmètre: Superficie 170 Km2 Djebel Essenasa, Djebel Sidi Arghis et Djebel Hamimmat : x: 898 000 x: 900 000 A C y: 311000 y: 295 000 x: 913 000 x: 894 000 B D y: 313 000 y: 295 000

4. Moharram 1421- JOURNAL OFFICIEL 9 Avril 2000.

L'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) pour une durée de trois (3) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Conformément à l'article 43 du décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales, le titulaire de la présente autorisation est tenu de respecter les dispositions contenues dans le cahier des charges.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 13 Dhou El Hidja 1420 correspondant au 19 mars 2000.

Chakib KHELIL.

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE