Décret n° 83-57 du 1er janvier 1983 portant création de l'entreprise nationale de recherche minière (E.RE.M.)

1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 92-31

   « Sont abrogées les dispositions contraires au présent décret, notamment les décrets n° 83-57 du 1** janvier 1983 et le décret n° 85-186 du 16 juillet 1985 »

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 25 Rajab 1419 correspondant au 15 novembre 1998 portant approbation de l'inventaire du patrimoine de l'entreprise nationale de recherche minière (EREM) et de l'office national de géologie (ONG), transféré à l'office de recherche géologique et minière (ORGM)

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de plomb et zinc dans le bassin du Hodna

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de soufre natif dans le Nord-Est du territoire national

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de pierres décoratives dans le Nord-Est du territoire national

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de l'or dans la région de Tin Zakri Ekendouker (Hoggar)

• Décret exécutif n° 92-31

  Décret exécutif n° 92-31 du 20 janvier 1992 portant création de l'office national de recherche géologique et minière, p

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de pouzzolane dans la région du Cap de Fer et Cap Bougaroun

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de fer dans la région de « Djebel Hellal » et « Djebel Anini » (Sétif et Bordj Bou Arréridj)

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche systématique sur les Monts de Traras (Tlemcen)

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de tungstène et étain dans le Hoggar central

• Arrêté

  Arrêté du 25 mai 1991 tion de recherche de plomb et zinc dans la région << d'El Abed », (Tlemcen)

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche minière sur la feuille Tin Felki

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements polymétalliques dans le nord-ouest du pays

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements de tantale et niobium dans la région d'Abalekan (Hoggar)

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de sels de potasse dans la région de Béchar

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de cuivre, or, nickel et cobalt dans l'est du Hoggar

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche minière dans le nord-est du pays

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et argent dans la wilaya de Jijel

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche minière dans la wilaya de Tipaza

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de soufre dans le bassin du Chlef

• Arrêté

  Arrêté du 22 septembre 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements de mercure dans le secteur de Mrasma II (Skikda)

• Arrêté

  Arrêté du 22 septembre 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche d'or dans le secteur de Taskret (Hoggar)

• Arrêté

  Arrêté du 22 septembre 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements de wolfram et étain dans le secteur de Bachir (Hoggar)

• Arrêté

  Arrêté du 22 septembre 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et pyrite dans le secteur de Chaabet El Hamra (Sétif)

• Arrêté

  Arrêté du 22 septembre 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements d'or dans le secteur de Amesmessa (Hoggar)

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de plomb, zinc et pyrite dans la région de Oued Amizour (Béjaïa)

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements d'or dans le nord du Pays

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements de fer dans la région de Ouenza - Boukhadra (Tébessa)

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de diamant dans la région de Reggane (Adrar)

• Arrêté

  Arrêté du 30 mai 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de l'or dans la région de Tirek-Amesmessa (Hoggar)

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• يلغي Ordonnance n° 67-79