Arrêté du 8 Safar 1420 correspondant au 24 mai 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de cuivre, plomb et zinc au lieu dit "Littoral-Oranais" dans la wilaya d'Oran

Il est accordé à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM), une autorisation de recherche de gisements de plomb, cuivre et zinc au lieu dit "Littoral-Oranais", d'une superficie de 312 Km², situé sur le territoire des communes d'El Ançor, Bousfer, Aïn Turck, Oran, Kristel, Bethioua et Arzew, dans la wilaya d'Oran.

Conformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé à l'original du présent arrêté, le périmètre de recherche objet de la présente autorisation, est constitué par un quadrilatère dont les sommets A, B, C et D sont représentés par les coordonnées suivantes dans le système de projection Lambert:

X: 175 000 X: 233 000 A: C:

Y: 273 500 Y: 281000 X: 233 000 X: 175000 B: D:

Y: 296 000 Y: 261 500

L'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière pour une durée de trois (3) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Conformément à l'article 43 du décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales, le titulaire de la présente autorisation est tenu de respecter les dispositions contenues dans le cahier des charges.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 8 Safar 1420 correspondant au 24 mai 1999.

Youcef YOUSFI. --- ---