Arrêté du 29 Rajab 1420 correspondant au 8 novembre 1999 relatif à l'octroi minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisement de titane au dans la wilaya de Tiaret à l'office national de recherche géologique et lieu dit "Djebel Goudjila - Djebel Medloum"

Il est accordé à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM), une autorisation de recherche de gisement de titane au lieu dit "Djebel Goudjila - Djebel Medloum", d'une superficie de 2.960 km2, situé sur le territoire des communes de Sougueur, Frenda, Takhmaret et Aïn El Hadid, dans la wilaya de Tiaret.

Conformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé à l'original du présent arrêté, le périmètre de recherche est constitué par un polygône dont les sommets A, B, C, D, E, F, G et H sont représentés par les coordonnées géographiques suivantes dans le système de projection Lambert:

X: 339.000 X: 403.000 A: E:

Y: 220.500 Y: 180.500 X: 435.000 X: 371.000 B: F:

Y: 220.500 Y: 180.500 X: 435.000 X: 371.000 C: G:

Y: 200.500 Y: 200.500 X: 403.000 X: 339.000 D: H:

Y: 200.500 Y: 200.500

L'autorisation de recherche est accordée àl'office national de recherche géologique et minière (ORGM) pour une durée de deux (02) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Conformément à l'article 43 du décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales, le titulaire de la présente autorisation est tenu de respecter les dispositions contenues dans le cahier des charges.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 29 Rajab 1420 correspondant au 8 novembre 1999.

Youcef YOUSFI.