Arrêté du 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de "Boudjoudoune", dans la wilaya de Jijel recherche de gisements de plomb, zinc, cuivre et argent au lieu dit

Il est accordé à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM), une autorisation de recherche de gisement de titane au lieu dit "Horst granitique de Nedroma", d'une superficie de 70 Km2, situé sur le territoire de la commune de Nedroma, dans la wilaya de Tlemcen.

Conformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé à l'original du présent arrêté, le périmètre de recherche est constitué par un quadrilatère dont les sommets A, B, C et D sont représentés par les coordonnées géographiques suivantes dans le système de projection Lambert :

X: 92.000 X: 102.000 A: C:

Y: 202.000 Y: 195.000 X: 102.000 X: 92.000 B: D:

Y: 202.000 Y: 195.000

L'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) pour une durée de deux (02) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Conformément à l'article 43 du décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales, le titulaire de la présente autorisation est tenu de respecter les dispositions contenues dans le cahier des charges.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Joumada El Oula 1420 correspondant au 24 août 1999.

Youcef YOUSFI. :DE LA REPUBLIQUE: ALGERIENNE : Nº: :64