Arrêté du 9 Safar 1420 correspondant au 25 mai 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière zinc aux lieux dits "Hamimet, Djebissa et Oum-Sebaa", à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, cuivre, argent et zinc au lieu dit "Tenès - Cherchell", dans la wilaya de Tipaza

Il est accordé à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM), une autorisation de recherche de gisements de plomb et zinc aux lieux dits "Hamimet, Djebissa et Oum-Sbaa", situés sur les territoires des communes de Boulhef El Dyr, Bekkaria et Boukhadra, dans la wilaya de Tébessa.

Conformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé à l'original du présent arrêté, les périmètres de recherche, objet de la présente autorisation, sont constitués par un polygone dont les sommets A, B, C et D sont représentés par les coordonnées géographiques suivantes, dans le système de projection lambert :

Périmètre: "Hamimet" superficie 6 km². x: 988.350 x: 989.150 A C y: 267.100 y: 266.150 x: 990.350 x: 987.000 B D y: 264.000 y: 266.200 Périmètre: "Djebissa" superficie 24 km2. x: 355.000 x: 352.100 A C y: 237.250 y: 229.700 x: 357.300 x: 349.250 B D y: 235.000 y: 231.500 Périmètre: "Oum Sbaân" x: 979.700 x: 981.350 A C y: 280.650 y: 279.500 x: 981.300 x: 983.000 B D y: 283.200 y: 281.800

L'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière pour une durée de deux (2) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Conformément à l'article 43 du décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales, le titulaire de la présente autorisation est tenu de respecter les dispositions contenues dans le cahier des charges.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 9 Safar 1420 correspondant au 25 mai 1999.

Youcef YOUSFI.