Arrêté du 2 Rajab 1420 correspondant au 12 octobre 1999 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc Zoukrane" et "Zitouna" dans la wilaya d'El Tarf et cuivre aux lieux dit "Djebel Hadid", "Kef

Il est accordé à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM), une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre aux lieux dits "Djebel Hadid", "Kef Zoukrane" et "Zitouna" d'une superficie totale de 62,5 km2, situés sur le territoire des communes de Bougous et Zitouna, dans la wilaya d'El Tarf.

Conformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé à l'original du présent arrêté, les périmètres de recherche sont constitués par un quadrilatère dont les sommets A, B, Cet D sont représentés par les coordonnées géographiques suivantes dans le système de projection Lambert:

Périmètre Djebel Hadid: superficie 15 Km2 X: 1004.700 X: 1009.000 A: C:

Y: 387.420 Y: 387.420 X: 1004.700 X: 1009.000 B: D:

Y: 383.800 Y: 383.800 Périmètre Kef Zoukrane: superficie 25 Km2 X: 997.000 X: 999.500 A: C:

Y: 388.000 Y: 398.000 X: 997.000 X: 999.500 B: D:

Y: 398.000 Y: 388.000 Imprimerie officielle, 7, 9 et 13 Périmètre Zitouna: superficie 22,5 Km2 X: 995.000 X: 995.000 A: C:

Y: 390.000 Y: 385.000 X: 999.500 X: 999.500 B: D:

Y: 390.000 Y: 385.000

L'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) pour une durée de deux (2) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Conformément à l'article 43 du décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales, le titulaire de la présente autorisation est tenu de respecter les dispositions contenues dans le cahier des charges.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 2 Rajab 1420 correspondant au 12 octobre 1999.

Youcef YOUSFI.

Avenue Abdelkader Benbarek - Alger.