Décret exécutif n° 91-537

Décret exécutif n° 91-537 du 25 décembre 1991 relatif au système national de mesure

شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (8)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (17)
  • Décret exécutif n° 21-178

    Décret exécutif n° 21-178 du 21 Ramadhan 1442 correspondant au 3 mai 2021 définissant les prescriptions techniques relatives au comptage des hydrocarbures pour les activités de transport par canalisation des hydrocarbures

  • Décret exécutif n° 08-410

    Décret exécutif n° 08-410 du 26 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 24 décembre 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l'administration chargée de la métrologie légale

  • Décision

    Décision du 17 Chaoual 1419 correspondant au 3 février douanes

  • Arrêté

    Arrêté du 11 Joumada El Oula 1417 correspondant au 24 septembre 1996, fixant applicables aux instruments mesureurs de longueur les dispositions techniques et métrologiques

  • Arrêté

    Arrêté du 11 Joumada El Oula 1417 correspondant au 24 septembre 1996, fixant les prescriptions techniques et métrologiques applicables aux indicateurs de niveaux des liquides dans les réservoirs de stockage fixes

  • Arrêté

    Arrêté du 11 Joumada El Oula 1417 correspondant au 24 septembre 1996, fixant les dispositions techniques et métrologiques applicables aux mesures de longueurs à usage courant

  • Arrêté

    Arrêté du 11 Joumada El Oula 1417 correspondant au 24 septembre 1996, fixant les prescriptions générales applicables aux réservoirs de stockage fixes. .47

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 relatif aux conditions d'approbation et de dépôt de modèles d'instruments de mesure

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les conditions d'agrément des installateurs et réparateurs d'instruments de mesure

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les conditions de fabrication des mesures de masses. 4 9

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les dispositions applicables aux instruments de pesage

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les dispositions applicables aux compteurs d'énergie électrique

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les dispositions applicables aux ensembles de mesurage autres que l'eau

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les dispositions applicables aux citernes destinées au transport des hydrocarbures

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les dispositions applicables aux compteurs d'eau froide. F

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les dispositions applicables aux compteurs horokilométriques (taximètres)

  • Arrêté

    Arrêté du 15 juin 1992 fixant les dispositions applicables aux compteurs de de l'habitat

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