Décret exécutif n° 03-190 ملغى

Décret exécutif n° 03-190 du 26 Safar 1424 correspondant au 28 avril 2003 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique

منشور في ج.ر عدد 30 لسنة 2003
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Article 1er

فتح المادة

Le présent décret a pour objet de fixer les attributions du directeur général de la fonction publique.

Article 2

فتح المادة

Placé sous l’autorité du Chef du Gouvernement, le directeur général de la fonction publique représente l’autorité centrale de conception et de mise en œuvre de la politique du Gouvernement en matière de fonction publique.

Dans ce cadre, le directeur général de la fonction publique a pour missions :

— de proposer les éléments de la politique gouvernementale en matière de fonction publique et les mesures nécessaires à sa mise en œuvre ;

— de veiller à l’application de la législation et de la réglementation relatives à la fonction publique ;

— d’assurer la conformité des textes régissant les fonctionnaires et agents publics avec les principes fondamentaux du statut général de la fonction publique ;

— d’élaborer les cadres juridiques relatifs au déroulement de la carrière des fonctionnaires et agents publics relevant des institutions et administrations publiques et de veiller à leur adaptation aux évolutions des missions de l’administration publique ;

— d’élaborer, en relation avec les institutions et administrations publiques concernées et conformément aux procédures établies, le système de rémunération et le régime indemnitaire concernant les fonctionnaires et agents publics ;

— d’élaborer, en relation avec les institutions et administrations publiques concernées, et conformément aux procédures établies, le système de classification des emplois publics ;

— de veiller à la régulation et la rationalisation des effectifs de la fonction publique ;

— de déterminer, conjointement avec le ministère des finances et les secteurs concernés, le nombre des postes supérieurs des institutions et administrations publiques ;

— de promouvoir un système de gestion prévisionnelle des ressources humaines dans la fonction publique ;

— de procéder, en tant que de besoin, à l’interprétation de la législation et de la réglementation relatives à la fonction publique ;

— d’œuvrer, en relation avec les administrations concernées, à la valorisation des ressources humaines au sein du secteur de la fonction publique, notamment par la définition d’une politique de formation et de perfectionnement des fonctionnaires ;

— d’élaborer et de proposer les mesures générales et particulières relatives aux fonctions supérieures de l’Etat et d’en suivre l’application ;

— d’assurer, en relation avec les autorités concernées, la gestion de la carrière des cadres titulaires de fonctions supérieures de l’Etat ; 28 Safar 1424 30 avril 2003 JOURNAL OFFICIEL DE

— de proposer, en accord avec les institutions concernées, toutes mesures susceptibles de concourir à l’amélioration et au renforcement de la protection sociale des fonctionnaires et agents publics, notamment en matière de régime social et de retraite ;

— de contribuer à la mise en place d’un cadre de concertation socioprofessionnelle et à l’amélioration des conditions générales de travail dans le secteur de la fonction publique ;

— de suivre le traitement et le règlement du contentieux de la fonction publique ;

— de promouvoir la coopération internationale en matière de fonction publique et d’en organiser la mise en œuvre avec les autorités compétentes.

Article 3

فتح المادة

En matière statutaire, le directeur général de la fonction publique est chargé de définir les cadres juridiques relatifs aux emplois publics et à l’organisation de la carrière des fonctionnaires et agents publics.

Dans ce cadre, il est chargé :

— d’élaborer et de mettre en œuvre, conformément à la législation en matière de fonction publique, les dispositions statutaires communes à l’ensemble des emplois publics ;

— d’élaborer conjointement avec les institutions et administrations publiques concernées, les textes spécifiques régissant la carrière de leurs personnels ;

— de déterminer les règles relatives aux recrutements, à l’organisation et au déroulement des concours pour l’accès aux emplois publics ;

— d’élaborer, en relation avec les institutions et administrations publiques concernées et conformément aux procédures établies, les textes relatifs à la rémunération et au régime indemnitaire applicables aux fonctionnaires et agents publics ;

— d’élaborer, en relation avec les institutions et administrations publiques concernées et conformément aux procédures établies, les textes relatifs à la classification des emplois publics ;

— de veiller à la mise en œuvre des procédures afférentes au règlement des conflits individuels et collectifs de travail dans le secteur de la fonction publique ;

— d’orienter et d’assister les institutions et administrations publiques dans le règlement du contentieux de la fonction publique ;

— de suivre, en relation avec les autorités concernées, la situation administrative des cadres titulaires de fonctions supérieures de l’Etat et d’en suivre l’évolution ;

— de constituer un fonds documentaire se rapportant au domaine de la fonction publique.

Article 4

فتح المادة

En matière de régulation et de valorisation des ressources humaines, le directeur général de la fonction publique est chargé de la rationalisation des effectifs et de la valorisation des ressources humaines dans les institutions et administrations publiques.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 30 7 Dans ce cadre, il est chargé :

— d’assurer la régulation et la rationalisation des effectifs dans les institutions et administrations publiques, en vue d’une utilisation optimale des ressources humaines dans la fonction publique ;

— de déterminer, conjointement avec le ministère des finances et les secteurs concernés, le nombre des postes supérieurs des institutions et administrations publiques ;

— de promouvoir la gestion prévisionnelle des ressources humaines dans le secteur de la fonction publique en vue d’assurer l’adéquation constante entre les besoins en effectifs tant sur le plan quantitatif que qualitatif et les missions des institutions et administrations publiques ;

— de définir les règles et conditions relatives à la formation, au perfectionnement et au recyclage des fonctionnaires et agents publics ;

— d’assurer la planification et la coordination des actions de formation préparant à l’accès aux emplois publics, en fonction des besoins quantitatifs et qualitatifs des institutions et administrations publiques ;

— de présenter au Chef du Gouvernement un rapport annuel sur l’évolution de l’emploi dans les institutions et administrations publiques et de proposer toute mesure s’inscrivant dans le cadre de la politique nationale de l’emploi ;

— de veiller à la mise en place d’un système d’information statistique, de collecte, d’analyse et de synthèse relatif à la situation de l’emploi dans les institutions et administrations publiques.

Article 5

فتح المادة

En matière d’audit et de contrôle de gestion, le directeur général de la fonction publique est chargé de veiller au respect des dispositions législatives et réglementaires régissant la fonction publique.

Dans ce cadre, il est chargé :

— d’assurer le contrôle sur les actes administratifs relatifs à la gestion de la carrière des fonctionnaires et agents publics ;

— de procéder aux missions d’inspection et d’audit de la gestion des ressources humaines dans les institutions et administrations publiques.

Article 6

فتح المادة

En matière de coopération, le directeur général de la fonction publique est chargé de promouvoir les échanges avec les partenaires étrangers et d’en organiser la mise en œuvre avec les autorités compétentes.

A ce titre :

— il initie, en relation avec les institutions concernées, les accords de coopération et d’échange en matière de fonction publique et assure le suivi de leur application ;

— il participe aux activités des organismes régionaux et internationaux pour les questions concernant la fonction publique ;

— il propose les règles relatives aux conditions de recrutement et d’emploi des personnels étrangers dans les institutions et administrations publiques ainsi que les règles de détachement des fonctionnaires algériens auprès des Etats étrangers et des organisations internationales et veille à leur application.

Article 7

فتح المادة

Le directeur général de la fonction publique assure la direction, l’animation et la coordination des structures et organes centraux de la direction générale de la fonction publique ainsi que des inspections de la fonction publique qui en relèvent.

A ce titre :

— il exerce le pouvoir hiérarchique sur l’ensemble des personnels placés sous son autorité ;

— il évalue les besoins en moyens matériels, financiers et humains nécessaires au fonctionnement des structures et organes placés sous son autorité ;

— il exécute le budget conformément à la réglementation en vigueur ;

— il nomme aux emplois pour lesquels un autre mode de nomination n’est pas prévu ;

— il initie toute action de formation et de perfectionnement en direction des personnels de la direction générale de la fonction publique ;

— il propose, le cas échéant, les règles statutaires relatives aux corps spécifiques de la direction générale de la fonction publique.

Article 8

فتح المادة

Pour l’exercice de ses attributions en matière de formation administrative, prévues à l’alinéa 9 de l’article 2 ci-dessus, le directeur général de la fonction publique peut proposer la création de tout organe de concertation et de coordination.

Article 9

فتح المادة

Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées.

Article 10

فتح المادة

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 26 Safar 1424 correspondant au 28 avril 2003.

Ali BENFLIS. ————#————

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2003 النشر JO 2003 n° 30 JO 2003 n° 30 2006 ملغى Décret présidentiel n° ⁦06-177⁩ Décret présidentiel n° ⁦06-177⁩

يستند إلى · تأشيراته

Décret exécutif n° 03-190

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يستشهد به · في التأشيرات

سجل التعديلات

  1. أُلغي بموجب Décret présidentiel n° 06-177

    « dispositions contraires à celles du présent décret notamment celles des décrets exécutifs n° 03-176 du 13 Safar 1424 correspondant au 15 avril 2003 et n° 03-190 du 26 Safar 1424 correspondant au 28 avril 2003, »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (5)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (400)
  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Joumada El Oula 1434 correspondant au 31 mars 2013 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l'administration chargée des transmissions nationales

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 Chaâbane 1434 correspondant au 11 juin 2013 fixant la classification de l'office du parc omnisports de wilaya et les conditions d'accés aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 8 septembre 2013 modifiant l'arrêté interministériel du 25 Ramadhan 1433 correspondant 13 août 2012 fixant les effectifs par emplois, leur agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des classification et la durée du contrat des services extérieurs du Trésor

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 13 Moharram 1435 correspondant au 17 novembre 2013 modifiant l’arrêté interministériel du 12 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 8 novembre 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des établissements publics à caractère administratif relevant du ministère des transports

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’administration chargée du tourisme

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 9 Moharram 1435 correspondant au 13 novembre 2013, modifiant l’arrêté interministériel du 30 Joumada El Oula 1430 correspondant au 25 mai 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’administration centrale du ministère des finances

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 15 Chaâbane 1434 correspondant au 24 juin 2013 modifiant l’arrêté interministériel du 25 Chaoual 1430 correspondant au 14 octobre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’institut national des télécommunications et des technologies de l’information et de la communication

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 28 Dhou El Kaada 1433 correspondant au 14 octobre 2012 fixant la classification de l'institut technique des grandes cultures ainsi que les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Ramadhan 1433 correspondant au 15 août 2012 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques à l'administration chargée du budget au titre de l'administration centrale

  • Décret présidentiel

    Décret présidentiel du 21 Dhou El Kaada 1435 correspondant au 16 septembre 2014 portant nomination d’une sous-directrice au ministère de la solidarité nationale, de la famille et de la condition de la femme

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 13 Moharram 1435 correspondant au 17 novembre 2013 fixant la classification de l'institut national de santé publique et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 28 Dhou El Kaada 1433 correspondant au 14 octobre 2012 fixant la classification de l'institut technique des cultures maraichères et industrielles ainsi que les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 28 Dhou El Kaada 1433 correspondant au 14 octobre 2012 fixant la classification de l'institut technique de l’arboriculture fruitière et de la vigne ainsi que les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 28 Dhou El Kaada 1433 correspondant au 14 octobre 2012 fixant la classification de l'institut technique des élevages ainsi que les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 23 Joumada El Oula 1435 correspondant au 25 mars 2014 modifiant l’arrêté interministériel du 10 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 7 mars 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des services du Premier ministre

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Rabie Ethani 1435 correspondant au 19 février 2014 fixant l'organisation interne des instituts de formation paramédicale

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 Chaoual 1434 correspondant au 2 septembre 2013 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et des appariteurs au titre de l’organe national de prévention et de lutte contre la corruption

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Rabie Ethani 1434 correspondant au 10 mars 2013 fixant la classification du centre national de développement des ressources biologiques et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 22 Rabie Ethani 1434 correspondant au 5 mars 2013 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs au titre de l’administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire, de l'environnement et de la ville

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014, modifiant l’arrêté interministériel du 15 Rajab 1430 correspondant au 8 juillet 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des services centraux du ministère de l’agriculture et du développement rural

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 9 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 15 septembre 2013 fixant la classification de l'école supérieure en sciences et technologie du sport de Dely Brahim et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 21 Joumada El Oula 1435 correspondant au 23 mars 2014 modifiant l'arrêté interministériel du 24 Chaâbane 1431 correspondant au 5 août 2010 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'administration centrale du ministère de l'habitat et de l'urbanisme

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 21 Joumada El Oula 1435 correspondant au 23 mars 2014 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs au titre des services extérieurs de l’administration chargée des travaux publics

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 3 Joumada El Oula 1435 correspondant au 4 mars 2014 fixant le nombre de postes supérieurs des corps spécifiques à l'administration de la cour des comptes

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014 modifiant l’arrêté interministériel du 11 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 8 mars 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre du ministère des relations avec le Parlement

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Ramadhan 1434 correspondant au 28 juillet 2013 modifiant l’arrêté interministériel du 5 Chaoual 1433 correspondant au 23 août 2012 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au sein de l’office central de répression de la corruption

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Chaâbane 1434 correspondant au 4 juillet 2013 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobile et des appariteurs au titre des services extérieurs du Trésor

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 21 Moharram 1434 correspondant au 5 décembre 2012 modifiant l’arrêté interministériel du 5 Joumada El Oula 1431correspondant au 20 avril 2010 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’office national de métrologie légale

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Rajab 1434 correspondant au 8 mai 2013 modifiant et complétant l'annexe 2 de l'arrêté interministériel du 21 safar 1433 correspondant au 15 janvier 2012 fixant les critères de classification des établissements publics hospitaliers et des établissements publics de santé de proximité ainsi que leur classement

  • Arrêté interministériel

    Arreté interministériel du 2 Chaâbane 1434 correspondant au 11 juin 2013 fixant la classification de l’office des établissements de jeunes de wilaya et des conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

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