Arrêté du 25 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 1er mars 2000 relatif à l'octroi à la SARL - B.L.Z d'une autorisation de recherche de gisement de sable au lieu dit "Ben Azouz" dans la wilaya de Skikda
Article 1er
فتح المادةIl est accordé à la société à responsabilité limitée (SARL - B.L.Z), une autorisation de recherche de gisement de sable au lieu dit "Ben Azouz", d'une superficie totale de 105 hectares, situé sur le territoire de la commune de Ben Azouz, dans la wilaya de Skikda.
Article 2
فتح المادةConformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé à l'original du présent arrêté, le périmètre de recherche, objet de la présente autorisation, est constitué par un quadrilatère dont les sommets A, B, C et D sont représentés par les coordonnées géographiques suivantes dans le système de projection Lambert : x: 910 500 x: 910 100 A C y: 407 800 y: 406 600 x: 911 200 x: 909 500 B D y: 407 200 y: 407 300
Article 3
فتح المادةL'autorisation de recherche est accordée à la société à responsabilité limitée (SARL B.L.Z) pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 43 du décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales, le titulaire de la présente autorisation est tenu de respecter les dispositions contenues dans le cahier des charges.
Article 5
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 25 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 1er mars 2000.
Chakib KHELIL.
MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT
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