Décret n° 81-49 du 21 mars 1981 fixant les attributions du secrétaire d'Etat aux forêts et à la mise en valeur des terres
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نصوص تستند إليه في تأشيراتها (40)
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Décret n° 84-126
Décret n° 84-126 du 19 mai 1984 fixant les attributions du ministre de l'hydraulique, de l'environnement et des forêts et celles du vice-ministre chargé de l'environnement et des forêts
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Décret n° 83-731
Décret n° 83-731 du 10 décembre 1983 modifiani le décret n° 81-318 du 28 novembre 1981 portant création du parc zoologique et des loisirs d'Alger
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Décret n° 83-704
Décret n° 83-704 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques spécialisés des forêts à M'Sila
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Décret n° 83-703
Décret n° 83-703 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques spécialisés des forêts à Jijel
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Décret n° 83-702
Décret n° 83-702 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques spécialisés des forêts à Médéa
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Décret n° 83-701
Décret n° 83-701 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques spécialisés des forêts à Sidi Bel Abbès
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Décret n° 83-700
Décret n° 83-700 du 26 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement des centres de formation d'agents techniques spécialisés des forêts
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Arrêté
Arrêté du 25 juillet 1983 relatif à la cotisation d'adhésion à une association de chasse
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Décret n° 83-461
Décret n° 83-461 du 23 juillet 1983 portant création du pare national de Chréa
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Décret n° 83-460
Décret n° 83-460 du 23 juillet 1983 portant création du parc national du Djurdjura
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Décret n° 83-459
Décret n° 83-459 du 23 juillet 1983 portant création du parc national de Theniet El Had
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Décret n° 83-458
Décret n° 83-458 du 23 juillet 1983 fixant le statut-type des parcs nationaux
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Décret n° 83-457
Décret n° 83-457 du 23 juillet 1983 portant création de l'agence nationale pour la protection de l'environnement (A.N.P.Ε.)
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Arrêté
Arrêté du 16 juin 1983 relatif à l'exercice de la chasse pour la saison 1983-1984
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Décret n° 83-509
Décret n° 83-509 du 20 août 1983 relatif aux espèces animales non domestiques protégées
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 6 avril 1983 fixant les conditions d'application du décret n° 73-138 du 9 août 1973, en ce qui concerne la gestion de certains crédits de fonctionnement du secrétariat U'Stat aux forêts et à la mise en valeur des terrer
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Décret n° 83-117
Décret n° 83-117 du 5 février 1983 portant création de la réserve de chasse de Mascara
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Décret n° 83-116
Décret n° 83-116 du 5 février 1983 portant création de la réserve de chasse de Djelfa
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Décret n° 83-115
Décret n° 83-115 du 5 février 1983 portant modification de la dénomination de l'office national d'aménagement des parcs zoologiques et des réserves 8 février 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA
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Décret n° 83-79
Décret n° 83-79 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre cynégétique à Tlemcen
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Décret n° 83-78
Décret n° 83-78 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre cynégétique à Mostaganem
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Décret n° 83-77
Décret n° 83-77 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre de cynégétique à Sétif
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Décret n° 83-76
Décret n° 83-76 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre cynégétique à Zéralda
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Décret n° 83-75
Décret n° 83-75 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre cynégétique à Réghaïa
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Décret n° 83-74
Décret n° 83-74 du 8 janvier 1983 portant créatión du conseil supérieur de la chasse
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Décret n° 83-136
Décret n° 83-136 du 19 février 1983 portant organisation et fonctionnement des associations, des fédérations de wilayas et de la fédération nationale des chasseurs
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Décret n° 83-126
Décret n° 83-126 du 12 février 1983 portant création de la réserve de chasse de Tlemcen
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Décret n° 83-105
Décret n° 83-105 du 29 janvier 1983 portant création de l'entreprise nationale des lièges et produits isolants issus du liège (E.N.L.)
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Décret n° 82-509
Décret n° 82-509 du 25 décembre 1982 fixant le nombre et les fonctions des conseillers techniques et chargés de mission pour le secrétariat d'Etat aux forêts et à la mise en valeur des terres
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Décret n° 82-198
Décret n° 82-198 du 5 juin 1982 portant modification de la délimitation de la zone d'implantation du parc zoologique et des loisirs d'Alger
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