Décret exécutif n° 90-267 معدَّل

Décret exécutif n° 90-267 du 15 septembre 1990

منشور في ج.ر عدد 40 لسنة 1990
اسأل عن هذا النص المصدر: نسخة الجريدة الرسمية (PDF) النسخة العربية سجل التعديلات

Article 2

فتح المادة

Sont crées des centres d'enseignements spécialisés pour enfants handicapés visuels (écoles de jeunes aveugles) dont les wilayas d'implantation et les sièges sont fixés conformément au tableau ci-dessous :

WILAYA SIEGE DE D'IMPLANTATION L'ETABLISSEMENT 02 Chlef 01 Chlef 04 Oum El Bouaghi 01 Oum El Bouaghi 05 Batna 01 Batna 12 Tébessa 01 Bekharia

15 - Tizi Ouzou 01 Boukhalfa 17 Djelfa 01 Djelfa 26 Médéa 01 Draa Smar 28 M'Sila 01 M'Sila 29 Mascara 01 Mascara 30 Ouargla 01 Aïn Beida 35 Boumerdes 01 Bordj Ménaïl 40 Khenchela 01 Khenchela L'annexe I du décret n° 87-259 du 1 décembre 1987 susvisé est complétée, en conséquence, par la liste des centres prévus ci-dessus.

Article 3

فتح المادة

Sont créés des centres d'enseignements spécialisés pour enfants handicapés auditifs (écoles de jeunes sourds) dont les wilayas d'implantation et les sièges sont fixés conformément au tableau ci-dessous :

WILAYA SIEGE DE D'IMPLANTATION L'ETABLISSEMENT 03 Laghouat 01 Laghouat 04 Oum El Bouaghi 01 Oum El Bouaghi

09 - Blida 02 Cite Ben Achour

10- Bouira 07- Cite Des 1100 Logements

15- Tizi Ouzou 01 Boukhalfa

23- Annaba 02 Sidi Salem 24 Guelma 01 Guelma

26- Médéa 01 Beni Slimane 40-Khenchela 01 Cite Es Saada L'annexe II du décret n° 87-259 du 1 décembre 1987 susvisé est complétée, en conséquence, par la liste des centres prévus ci-dessus.

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 92-103 (ج.ر عدد 18 لسنة 1992)

آخر صيغة معروفة

Le tableau prévu à l'article 3 du décret n° 90-267 du 15 septembre 1990 susvisé est complété ainsi qu'il suit Wilaya d'implantation Siège de l'établissement 42 Tipaza 01 Hadjout château Despaux L'annexe II fixant la liste des écoles de jeunes sourds du décret n° 87-259 du 1er décembre 1987 susvisé est complétée en conséquence par l'école prévue ci-dessus

Article 4

فتح المادة

Sont créés des centres médico-pédagogiques pour enfants inadaptés mentaux, dont les wilayas d'implantation et les sièges sont fixés conformément au tableau ci-dessous:

WILAYA SIEGE DE D'IMPLANTATION L'ETABLISSEMENT

02 - Chelf 01 - Cite Radar

04 - Oum El Bouaghi 02-Ain Beida Route de Khenchela

06 - Bejaia 02 - Bejaia

07- Biskra 01 Biskra

09 - Blida 01 - Blida

12- Tébéssa 01 Route de Annaba

16 - Alger 05 - Bordj El Kiffan

17 - Djelfa 01 - Djelfa

18 - Jijel 03 - Jijel

21 - Skikda 02- El Alia

23- Annaba 02- Boukhadra

26 - Médéa 02 - Médéa

28 - M'Sila 01- M'Sila

31 - Oran 02 - Oran

43 - Mila 02 - Mila

46- Ain Témouchent 02-Ain Temouchent

48- Relizane 03 Relizane L'annexe IV du décret n° 87-259 du 1 décembre 1987 susvise est complétée, en conséquence, par la liste des centres prévus ci-dessus.

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 91-36 (ج.ر عدد 7 لسنة 1991)

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 93-158 (ج.ر عدد 45 لسنة 1993)

تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 01-59 (ج.ر عدد 14 لسنة 2001)

آخر صيغة معروفة

Le tableau prévu à l'article 4 du décret exécutif n° 90-267 du 15 septembre 1990, susvisé, est complété comme suit

Article 5

فتح المادة

Les établissements, objet du présent décret sont régis par les dispositions du décret n° 80-59 du 8 mars 1980 susvisé.

Article 6

فتح المادة

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 15 septembre 1990.

Mouloud HAMROUCHE

شجرة النص
1990 النشر JO 1990 n° 40 JO 1990 n° 40 1991 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦91-36⁩ Décret exécutif n° ⁦91-36⁩ 1992 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦92-103⁩ Décret exécutif n° ⁦92-103⁩ 1992 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦92-102⁩ Décret exécutif n° ⁦92-102⁩ 1993 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦93-158⁩ Décret exécutif n° ⁦93-158⁩ 2001 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦01-59⁩ Décret exécutif n° ⁦01-59⁩

يستند إلى · تأشيراته

Décret exécutif n° 90-267

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها

يستشهد به · في التأشيرات

سجل التعديلات

  1. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 93-158

    « Le tableau prévu à l'article 4 du décret exécutif n° 90-267 du 15 septembre 1990 susvisé est complété ainsi qu'il suit: WILAYA SIEGE D'IMPLANTATION DE L'ETABLISSEMENT 24 - Guelma »

  2. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 92-103

    « Le tableau prévu à l'article 3 du décret n° 90-267 du 15 septembre 1990 susvisé est complété ainsi qu'il suit : Wilaya d'implantation Siège de l'établissement 42 Tipaza 01 Hadjout château Despaux L'annexe II fixant la li »

  3. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 92-102

    « Le tableau prévu à l'artcle 2 du décret n° 90-267 du 15 septembre 1990 susvisé est complété ainsi qu'il suit : Wilaya d'implantation Siège de l'établissement 34 Bordj Bou Arrèridj Cité des 16 logements rue du 1er novembr »

  4. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 91-36

    « Le tableau prévu à l'article 4 du décret n° 90-267 du 15 septembre 1990 susvisé, est complété ainsi qu'il suit : WILAYA SIEGE D'IMPLANTATION DE L'ETABLISSEMENT 16 - Alger 06 - Hydra 4, Rue chemin Abdelkader Gadouche L'an »

  5. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 01-59

    « Le tableau prévu à l'article 4 du décret exécutif n° 90-267 du 15 septembre 1990, susvisé, est complété comme suit : WILAYA SIEGE DE D'IMPLANTATION L'ETABLISSEMENT 15- Tizi-Ouzou 1- Tizi-Ouzou »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (7)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (17)
  • Décret exécutif n° 04-205

    Décret exécutif n° 04-205 du Aouel Joumada Ethania 1425 correspondant au 19 juillet 2004 portant transformation du foyer pour personnes âgées ou handicapées de Djelfa (wilaya de Djelfa) en centre spécialisé de rééducation

  • Décret exécutif n° 02-114

    Décret exécutif n° 02-114 du 20 Moharram 1423 correspondant au 3 avril 2002 complétant les listes des centres d'enseignements spécialisés pour enfants handicapés auditifs et des centres médico-pédagogiques pour enfants inadaptés mentaux

  • Décret exécutif n° 01-58

    Décret exécutif n° 01-58 du 3 Dhou El Hidja 1421 correspondant au 26 médico-pédagogiques pour enfants inadaptés mentaux

  • Décret exécutif n° 01-57

    Décret exécutif nº 01-57 du 3 Dhou El Hidja 1421 correspondant au 26 février 2001 complétant les listes des centres d'enseignements spécialisés pour enfants handicapés auditifs et des centres médico-pédagogiques pour enfants inadaptés mentaux

  • Décret exécutif n° 01-59

    Décret exécutif nº 01-59 du 3 Dhou El Hidja 1421 correspondant au 26 février 2001 complétant la liste des centres février 2001 portant reconversion du centre d'enseignement spécialisé pour enfants handicapés auditifs de Boukhalfa (wilaya de Tizi-Ouzou) en centre médico-pédagogique pour enfants inadaptés mentaux

  • Décret exécutif n° 2000-121

    Décret exécutif n° 2000-121 du 30 Safar 1421 correspondant au 3 juin 2000 complétant la liste des centres médico-pédagogiques pour enfants inadaptés mentaux

  • Décret exécutif n° 96-129

    Décret exécutif n° 96-129 du 25 Dhou El Kaada 1416 correspondant au 13 avril 1996 complétant la liste des centres médico-pédagogiques pour enfants inadaptés mentaux

  • Décret exécutif n° 95-437

    Décret exécutif n° 95-437 du 25 Rajab 1416 correspondant au 18 décembre 1995 transformant l'école de jeunes aveugles de Khenchela en centre polyvalent de la sauvegarde de la jeunesse et complétant la liste annexée au décret n° 87-261 du ler décembre 1987

  • Décret exécutif n° 94-315

    Décret exécutif n° 94-315 du 3 Joumada El Oula 1415 correspondant au 8 octobre aveugles de Bekkaria (wilaya de Tébessa) en centre polyvalent de la liste annexée au décret n° 87-261 du ler décembre 1987. 1994 transformant l'école de jeunes sauvegarde de la jeunesse et complétant la

  • Décret exécutif n° 94-314

    Décret exécutif n° 94-314 du 3 Joumada El Oula 1415 correspondant au 8 octobre 1994 centres médico-pédagogiques pour enfants inadaptés mentaux complétant la liste des

  • Décret exécutif n° 93-157

    Décret exécutif n° 93-157 du 7 juillet 1993 portant création d'un centre d'enseignement spécialisé et de deux centres médico-pédagogiques pour l'enfance handicapée, et complétant les listes annexées au décret n° 87-259 du ler décembre 1987

  • Décret exécutif n° 93-158

    Décret exécutif n° 93-158 du 7 juillet 1993 portant dissolution spécialisé pour enfants handicapés auditifs de Guelma et inadaptés mentaux et dévolution du patrimoine du centre d'enseignement création d'un centre médico-pédagogique pour enfants

  • Décret exécutif n° 92-102

    Décret exécutif n° 92-102 du 3 mars 1992 portant dissolution et dévolution du patrimoine du foyer pour enfants assistés (pouponnière) de Bordj-Bou- Arréridj et création d'une école de jeunes sourds à Bordj-Bou-Arréridj

  • Décret exécutif n° 92-103

    Décret exécutif n° 92-103 du 3 mars 1992 portant dissolution et dévolution du patrimoine de l'école des jeunes sourds de Mérad (Wilaya de Tipaza)

  • Décret exécutif n° 92-104

    Décret exécutif n° 92-104 du 3 mars 1992 portant dissolution et dévolution du patrimoine de l'école des jeunes sourds de la cité Khazrouna (commune de Béni Mérad, Wilaya de Blida)

  • Arrêté

    Arrêté du 24 juin 1992 portant aménagement des consistances territoriales des recettes des impôts, p 1339

  • Décret exécutif n° 91-36

    Décret exécutif n° 91-36 du 9 février 1991 portant changement d'activités du centre d'enseignement spécialisé pour handicapés visuels de Hydra (wilaya d'Alger)

النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.