Décret n° 86-314 du 23 décembre 1986 portant attributions, organisation et fonctionnement des établissements et structures chargés des œuvres sociales universitaires

• Décret exécutif n° 95-84

  Décret exécutif n° 95-84 du 21 Chaoual 1415 correspondant au 22 mars 1995 portant création, organisation et fonctionnement de l'office national des œuvres universitaires

• Décret exécutif n° 95-36

  Décret exécutif n° 95-36 du 19 Chaabane 1415 correspondant au 21 janvier 1995 portant création du centre des œuvres sociales universitaires de Boumerdes II

• Arrêté

  Arrété du 16 février 1993 fixant la liste des activités, prestations et l'enseignement supérieur en sus de leur mission principale

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 25 novembre 1992 portant classement des postes supérieurs du centre des œuvres sociales universitaires de Boumerdès

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 25 novembre 1992 fixant universitaires de Boumerdès. l'organisation administrative du centre des œuvres sociales

• Décret exécutif n° 92-56

  Décret exécutif n° 92-56 du 12 février 1992 portant création du centre des œuvres sociales universitaires de Tébessa

• Décret exécutif n° 90-380

  Décret exécutif nº 90-380 du 24 novembre 1990 portant création du centre des œuvres sociales universitaires de Boumerdès

• Décret n° 86-319

  Décret n° 86-319 du 23 décembre 1986 portant création du Centre des œuvres sociales universitaires de Dergana (Boumerdès) (rectificatif), р. 693

• Décret n° 86-317

  Décret n° 86-317 du 23 décembre 1986 érigeant le centre des œuvres universitaires et scolaires d'Alger-Centre, en Centre des œuvres sociales universitaires d'Alger-centre et transférant certains de ses biens, droits et obligations

• Décret n° 86-321

  Décret n° 86-321 du 23 décembre 1986 portent création du centre des œuvres sociales universitaires de Bir El Djir (Oran)

• Décret n° 86-340

  Décret n° 86-340 du 23 décembre 1986 portant création du centre des œuvres sociales universitaires de Biskra

• Décret n° 86-328

  Décret n° 86-328 du 23 décembre 1086 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Annaba en Centre des œuvres sociales universitaires de Annaba

• Décret n° 86-316

  Décret n° 36-316 du 23 décembre 1986 portant création du centre des œuvres sociales universitaires de Hydra (Alger)

• Décret n° 86-335

  Décret n° 86-335 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Mostaganem en Centre des œuvres sociales universitaires de Mostaganem

• Décret n° 86-318

  Décret n° 86-318 du 23 décembre 1986 portant création du centre des œuvres sociales universitaires de Bab Ezzouar (Alger)

• Décret n° 86-332

  Décret n° 86-332 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Blida en Centre des œuvres sociales univer- Sitaires de Blida

• Décret n° 86-326

  Décret n° 86-326 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Constantine-centre en Centre des œuvres sociales universitaires de Constantine-centre

• Décret n° 86-336

  Décret n° 86-836 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Tlaret en Centre des œuvres sociales universitaires de Tiaret

• Décret n° 86-330

  Décret n° 86-330 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Tizi Ouzou en Centre des œuvres sociales universitaires de Tizi Ouzou

• Décret n° 86-329

  Décret n° 86-329 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Tlemcen en Centre des œuvres sociales universitaires de Tlemcen

• Décret n° 86-320

  Décret n° 86-320 du 23 décembre 1986 érigeant le centre des œuvres universitaires et scolaires d'El Harrach (Alger) en centre des œuvres sociales universitaires d'El Harrach et transférent certains de ses biens, droits et obligations

• Décret n° 86-322

  Décret n° 86-322 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires d'Oran-ville en Centre des œuvres sociales universitaires d'Oran Ville

• Décret n° 86-324

  Décret n° 86-324 du 23 décembre 1986 portant création du Centre des œuvres sociales universitaires de Aïn El Bey (Constantine)

• Décret n° 86-338

  Décret n° 86-338 du 23 décembre 1986 portant création du centre des œuvres sociales universitaires de Chlef

• Décret n° 86-333

  Décret n° 86-333 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Sétif en Centre des œuvres sociales universitaires de Sétif

• Décret n° 86-331

  Décret n° 86-331 dų 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Batna en Centre des œuvres sociales universitaires de Batna

• Décret n° 86-323

  Décret n° 86-323 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires d'Oran Es Sénia en Centre des œuvres sociales universitaires d'Oran-Es Sénia

• Décret n° 86-334

  Décret n° 86-334 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Sidi Bel Abbès en Centre des œuvres sociales universitaires de Sidi Bel Abbès

• Décret n° 86-325

  Décret n° 86-325 du 23 décembre 1986 portant création du Centre des œuvres sociales universitaires d'El Khroub (Constantine)

• Décret n° 86-315

  Décret n° 86-315 du 23 décembre 1986 portant création du centre des œuvres sociales universitaires de Ben Aknoun (Alger)

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• يلغي Ordonnance n° 71-5