Textes juridiques

Décret présidentiel du 10 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 12 janvier 2014 mettant fin aux

0 article(s) · JO 2014 n°7 (fr)

Décret présidentiel du 10 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 12 janvier 2014 mettant fin aux

18 article(s) · JO 2014 n°7 (fr)

Arrêté du 7 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 9 janvier 2014 portant nomination des membres du

53 article(s) · JO 2014 n°41 (fr)

Arrêté interministériel du 4 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 6 janvier 2014 fixant le cadre

22 article(s) · JO 2014 n°23 (fr)

Arrêté du 3 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 5 janvier 2014 modifiant l’arrêté du 4 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 10 septembre 2013 portant nomination des membres du conseil d’administration de la caisse nationale des assurances sociales des travailleurs salariés. ————

0 article(s) · JO 2014 n°39 (fr)

Arrêté du Aouel Rabie El Aouel 1435 correspondant au 2 janvier 2014 modifiant l’arrêté du 21 Rabie Ethani 1433 correspondant au 14 mars 2012 portant désignation des membres de la commission nationale de recours préalable qualifiée au sein de la caisse nationale des retraites, ( Rectificatif ).

0 article(s) · JO 2015 n°8 (fr)

Arrêté du Aouel Rabie El Aouel 1435 correspondant au 2 janvier 2014 modifiant l’arrêté du 21 Rabie Ethani 1433 correspondant au 14 mars 2012 portant désignation des membres de la commission nationale de recours préalable qualifiée au sein de la caisse nationale des retraites.

25 article(s) · JO 2014 n°62 (fr)

Arrêté du 21 Safar 1435 correspondant au 24 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 7 Dhou El Hidja 1433 correspondant au 23 octobre 2012 portant désignation des membres de la commission d’agrément des promoteurs immobiliers.

54 article(s) · JO 2014 n°40 (fr)

Arrêté interministériel du 8 Moharram 1435 correspondant au 12 novembre 2013 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des universités.

5 article(s) · JO 2014 n°76 (fr)

Arrêté interministériel du 8 Moharram 1435 correspondant au 12 novembre 2013 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011, modifié et complété, fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des centres universitaires.

20 article(s) · JO 2014 n°76 (fr)

Décret présidentiel du 3 Moharram 1435 correspondant au 7 novembre 2013 mettant fin aux fonctions d’un

21 article(s) · JO 2013 n°56 (fr)

Arrêté du 25 Dhou El Hidja 1434 correspondant au 30 octobre 2013 portant renouvellement de la

6 article(s) · JO 2014 n°67 (fr)

Décret présidentiel du 8 Dhou El Hidja 1434 Décret présidentiel du 8 Dhou El Hidja 1434 correspondant au 13 octobre 2013 mettant fin correspondant au 13 octobre 2013 portant aux fonctions du premier président de la Cour nomination du premier président de la Cour suprême. suprême.

19 article(s) · JO 2013 n°55 (fr)

Arrêté du 3 Dhou El Hidja 1434 correspondant au 8 octobre 2013 fixant les modalités de calcul de la

27 article(s) · JO 2014 n°13 (fr)

Arrêté du Aouel Dhou El Hidja 1434 correspondant au 6 octobre 2013 portant renouvellement de la composition des membres des commissions paritaires compétentes à l’égard des corps des fonctionnaires du ministère de l’énergie et des mines.

11 article(s) · JO 2014 n°40 (fr)

Arrêté du 27 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 3 octobre 2013 fixant la liste nominative des

4 article(s) · JO 2014 n°74 (fr)

Arrêté du 27 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 3 octobre 2013 portant ouverture d’instance de

8 article(s) · JO 2014 n°74 (fr)

Arrêté du 27 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 3 octobre 2013 portant ouverture d’instance de

8 article(s) · JO 2014 n°74 (fr)

Arrêté du 26 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 2 octobre 2013 fixant les modalités d'organisation,

45 article(s) · JO 2015 n°2 (fr)

Arrêté du 24 Ramadhan 1436 correspondant au 11 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 18 Dhou El Kaâda 1434 correspondant au 24 septembre 2013 portant nomination des membres du conseil

0 article(s) · JO 2015 n°54 (fr)

Arrêté interministériel du 19 Moharram 1436 agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance correspondant au 12 novembre 2014 modifiant ou de service au titre des instituts de la formation et l’arrêté interministériel du 17 Dhou El Kaada d'enseignement professionnels; 1434 correspondant au 23 septembre 2013 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la Arrêtent : durée du contrat des agents exerçant des activités Article 1er. — Les dispositions de l’article 1er de d’entretien, de maintenance ou de service au titre l’arrêté interministériel du 17 Dhou El Kaada 1434 des instituts de la formation et de l'enseignement correspondant au 23 septembre 2013, susvisé, sont professionnels.

44 article(s) · JO 2015 n°13 (fr)

Arrêté du 4 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 10 septembre 2013 portant nomination des membres

0 article(s) · JO 2014 n°28 (fr)