Textes juridiques

Arrêté du 13 Ramadhan 1434 correspondant au 22 juillet 2013 fixant la liste des spécialités donnant

5 article(s) · JO 2014 n°61 (fr)

Arrêté du 28 Chaâbane 1434 correspondant au 7 juillet 2013 portant désignation des représentants de l’administration et des personnels auprès des commissions admnistratives paritaires des différents corps de fonctionnaires du centre national de développement des ressources biologiques. ————

0 article(s) · JO 2014 n°46 (fr)

Décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant au 5 juin 2013 mettant fin aux fonctions de

0 article(s) · JO 2013 n°32 (fr)

Décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant au 5 juin 2013 mettant fin aux fonctions du doyen

0 article(s) · JO 2013 n°32 (fr)

Décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant au 5 juin 2013 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2013 n°32 (fr)

Décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant au 5 juin 2013 mettant fin aux fonctions d’une

0 article(s) · JO 2013 n°32 (fr)

Décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant au 5 juin 2013 portant nomination du doyen de la

0 article(s) · JO 2013 n°32 (fr)

Décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant au 5 juin 2013 portant nomination à l’université au 5 juin 2013 portant nomination d’un d’Adrar. sous-directeur au ministère de la pêche et des ———— ressources halieutiques. ———— Par décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant Par décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant au 5 juin 2013, sont nommés à l’université d’Adrar MM. : au 5 juin 2013, M. Karim Amari est nommé — Abdelhak Bekraoui, secrétaire général; sous-directeur des moyens généraux au ministère de la pêche et des ressources halieutiques. — Dahmane Benabdelfattah, vice-recteur chargé des ————!———— relations extérieures, de la coopération, de l’animation, de la communication et des manifestations scientifiques; Décret présidentiel du 26 Rajab 1434 correspondant — Mebrouk El Masri, doyen de la faculté de droit et au 5 juin 2013 portant nomination du directeur des sciences politiques; de la chambre de wilaya de pêche et — Omar Akacem, doyen de la faculté des sciences d’aquaculture à Alger.

17 article(s) · JO 2013 n°32 (fr)

Arrêté du 24 Rajab 1434 correspondant au 3 juin 2013 portant création de la commission sectorielle des

47 article(s) · JO 2013 n°32 (fr)

Arrêté du 11 Rajab 1434 correspondant au 21 mai 2013 portant renouvellement de la composition des commissions administratives paritaires de la direction des ressources humaines du ministère des finances. ————

69 article(s) · JO 2014 n°39 (fr)

Arrêté du 5 Rajab 1434 correspondant au 15 mai 2013 fixant la liste nominative des membres du conseil

0 article(s) · JO 2014 n°48 (fr)

Arrêté du 3 Rajab 1434 correspondant au 13 mai 2013 modifiant l’arrêté du 18 Chaoual 1431

92 article(s) · JO 2014 n°44 (fr)

Arrêté interministériel du 2 Rajab 1434 correspondant au 12 mai 2013 fixant le nombre de postes

2 article(s) · JO 2013 n°40 (fr)

Arrêté interministériel du 2 Rajab 1434 correspondant au 12 mai 2013 fixant le nombre de postes

7 article(s) · JO 2013 n°41 (fr)

Arrêté interministériel du 2 Rajab 1434 correspondant au 12 mai 2013 fixant le nombre de postes

3 article(s) · JO 2013 n°40 (fr)

Arrêté interministériel du 2 Rajab 1434 correspondant au 12 mai 2013 fixant le nombre de postes

2 article(s) · JO 2013 n°41 (fr)

Arrêté interministériel du 2 Rajab 1434 correspondant au 12 mai 2013 fixant le nombre de postes

7 article(s) · JO 2013 n°40 (fr)

Arrêté interministériel du 2 Rajab 1434 correspondant au 12 mai 2013 fixant le nombre de postes

5 article(s) · JO 2013 n°41 (fr)

Arrêté du 9 Joumada El Oula 1436 correspondant au 28 février 2015 modifiant l'arrêté du 21 Joumada Ethania 1434 correspondant au 2 mai 2013 portant désignation des membres du conseil d'administration de l'agence nationale à l'aménagement et à l'attractivité des territoires « ANNAAT ». ————

0 article(s) · JO 2015 n°20 (fr)

Décret présidentiel du 4 Joumada Ethania 1434 Décret présidentiel du 4 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant correspondant au 15 avril 2013 portant nomination du directeur général de l’autorité nomination du directeur des études prospectives et de l’investissement au ministère de la pêche et de régulation de la poste et des des ressources halieutiques.

28 article(s) · JO 2013 n°24 (fr)

Arrêté du 17 Rabie Ethani 1436 correspondant au 7 février 2015 modifiant l'arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil

0 article(s) · JO 2015 n°28 (fr)

Arrêté du 17 Rabie Ethani 1436 correspondant au 7 février 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil

0 article(s) · JO 2015 n°28 (fr)

Arrêté du 17 Rabie Ethani 1436 correspondant au 7 février 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil

0 article(s) · JO 2015 n°28 (fr)

Arrêté du 17 Rabie Ethani 1436 correspondant au 7 février 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil

0 article(s) · JO 2015 n°28 (fr)

Arrêté du 17 Rabie Ethani 1436 correspondant au 7 février 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil

0 article(s) · JO 2015 n°28 (fr)