Décret présidentiel n° 96-234 معدَّل

Décret présidentiel n° 96-234 du 16 Safar 1417 correspondant au 2 juillet 1996

منشور في ج.ر عدد 41 لسنة 1996
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Article 1er

فتح المادة

Le présent décret a pour objet de fixer le cadre général et les formes de soutien à l'emploi des jeunes.

Article 2

فتح المادة

Le soutien à l'emploi des jeunes vise à : favoriser la création d'activités de production de biens et de services par des jeunes promoteurs, encourager toutes autres formes d'actions et de mesures tendant à promouvoir l'emploi des jeunes, à travers notamment des programmes de formation-emploi et de recrutement.

عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 03-300 (ج.ر عدد 55 لسنة 2003)

آخر صيغة معروفة

“ Art. 2. — Le soutien à l’emploi des jeunes vise à favoriser la création et l’extension d’activités de production de biens et de services par les jeunes promoteurs.”

Article 3

فتح المادة

Les investissements de création d'activités qui sont réalisés par des jeunes promoteurs, dans la cadre du présent décret, bénéficient des dispositions prévues à l'article 6 ci-dessous.

عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 03-300 (ج.ر عدد 55 لسنة 2003)

آخر صيغة معروفة

“ Art. 3. — Les investissements de création et d’extension d’activités qui sont réalisés par des jeunes promoteurs, dans le cadre du présent décret, bénéficient des dispositions prévues à l’article 7 ci-dessous.”

Article 4

فتح المادة

Les jeunes promoteurs visés à l'article 3 ci-dessus doivent satisfaire à des conditions liées, notamment, à l'âge, à la qualification et au niveau d'apport personnel.

عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 03-300 (ج.ر عدد 55 لسنة 2003)

آخر صيغة معروفة

“ Art. 4. — Les jeunes promoteurs visés à l’article 3 ci-dessus doivent, lors de la création de leurs activités, satisfaire à des conditions liées, notamment, à l’âge, à la qualification et au niveau d’apport personnel.”

Article 5

فتح المادة

Le montant des investissements prévus par le présent décret ne saurait dépasser quatre (4) millions de dinars algériens.

عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 03-300 (ج.ر عدد 55 لسنة 2003)

آخر صيغة معروفة

“ Art. 5. — Le montant des investissements prévus par le présent décret ne saurait dépasser dix (10) millions de dinars algériens.”

Article 6

فتح المادة

Les investissements sont réalisés par les jeunes promoteurs à titre individuel, ou collectif selon l'une des formes d'organisation d'entreprise conformément à la législation et à la réglementation en vigueur.

Article 7

فتح المادة

Outre les avantages prévus par la législation en vigueur relative à la promotion de l'investissement et octroyés dans le cadre des procédures établies, les jeunes promoteurs peuvent bénéficier d'une aide du Fonds national à l'emploi des jeunes prévu à l'article 16 de la loi de finances complémentaire pour 1996. Cette aide peut revêtir une ou plusieurs des formes suivantes : aides sous forme de prêts non rémunérés destinés à compléter le niveau des fonds propres requis pour être éligible au prêt bancaire ; bonification des taux d'intérêts pour les prêts bancaires obtenus; prise en charge des dépenses éventuelles liées aux études et expertises réalisées ou sollicitées par l'organisme national visé à l'article 8 ci-dessous dans le cadre de l'assisance aux jeunes promoteurs.

Le fonds peut également octroyer, à titre exceptionnel, une prime en faveur des projets présentant une particularité technologique appréciable.

عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 03-300 (ج.ر عدد 55 لسنة 2003)

آخر صيغة معروفة

“ Art. 7. — Les jeunes promoteurs bénéficient des avantages prévus par la législation en vigueur, octroyés dans le cadre des procédures établies. Ils bénéficient également d’une aide du fonds national de soutien à l’emploi des jeunes prévu à l’article 16 de la loi de finances complémentaire pour 1996. Cette aide peut revêtir une ou plusieurs des formes suivantes :

— prêts non rémunérés ;

— bonification des taux d’intérêts pour les prêts bancaires obtenus ;

— prise en charge des dépenses éventuelles liées aux études et expertises réalisées ou sollicitées par l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes dans le cadre de l’assistance aux jeunes promoteurs.

Le fonds peut également octroyer, à titre exceptionnel, une prime en faveur des projets présentant une particularité technologique appréciable. “

Article 8

فتح المادة

Les jeunes promoteurs bénéficient du conseil et de l'assistance de l'organisme national prévu par l'article 16 de la loi de finances complémentaire pour 1996, pour la constitution et la mise en place de leur projet.

عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 03-300 (ج.ر عدد 55 لسنة 2003)

آخر صيغة معروفة

“ Art. 8. — Les jeunes promoteurs bénéficient du conseil et de l’assistance de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes pour la constitution et la mise en place de leurs projets.”

Article 9

فتح المادة

L'Etat peut accorder des concessions, à des conditions avantageuses, de terrains domaniaux pour les investissements réalisés par les jeunes promoteurs.

Article 10

فتح المادة

Les investissements qui bénéficient des avantages prévus par la législation en vigueur ainsi que par les dispositions du présent décret, font l'objet durant la période de bénéfice desdits avantages, d'un suivi par l'organisme national prévu à l'article 8 ci-dessus.

Sauf cas de force majeure, le non respect des obligations prévues dans le cahier des charges liant les jeunes promoteurs à cet organisme entraîne le retrait partiel ou total des avantages accordés, dans les mêmes formes que celles relatives à leur octroi. sans préjudice de l'application des autres dispositions légales et réglementaires en vigueur.

عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 03-300 (ج.ر عدد 55 لسنة 2003)

آخر صيغة معروفة

“ Art. 10. — Les investissements qui bénéficient des avantages prévus par la législation en vigueur ainsi que par les dispositions du présent décret font l’objet, durant la période de bénéfice desdits avantages, d’un suivi par l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes.

Sauf cas de force majeure, le non-respect des obligations prévues dans le cahier des charges liant les jeunes promoteurs à cette agence entraîne le retrait partiel ou total des avantages accordés, dans les mêmes formes que celles relatives à leur octroi, sans préjudice de l’application des autres dispositions légales et réglementaires en vigueur.”

Article 11

فتح المادة

Des textes particuliers préciseront les modalités d'application des dispositions du présent décret.

ALGERIENNE N° 41 17 Safar 1417 3 juillet 1996

Article 12

فتح المادة

En attendant la mise en place de l'organisme national visé à l'article 8 ci-dessus, les prérogatives qui lui sont conférées par le présent décret sont exercées par le ministre chargé de l'emploi.

Article 13

فتح المادة

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algériene démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 16 Safar 1417 correspondant au 2 juillet 1996.

Liamine ZEROUAL:

شجرة النص
1996 النشر JO 1996 n° 41 JO 1996 n° 41 2003 معدَّل Décret présidentiel n° ⁦03-300⁩ Décret présidentiel n° ⁦03-300⁩ 2022 معدَّل Décret présidentiel n° ⁦22-42⁩ Décret présidentiel n° ⁦22-42⁩

يستند إلى · تأشيراته

Décret présidentiel n° 96-234

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يستشهد به · في التأشيرات

سجل التعديلات

  1. عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 03-300

    « Les dispositions de l’article 2 du décret présidentiel n° 96-234 du 16 Safar 1417 correspondant au 2 juillet 1996, susvisé, sont modifiées et rédigées comme suit : “ Art. 2. — Le soutien à l’emploi des jeunes vise à favo »

  2. عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 22-42

    « Les dispositions des articles 2 et 5 du décret présidentiel n° 96-234 du 16 Safar 1417 correspondant au 2 juillet 1996 relatif au soutien à l’emploi des jeunes, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Art. »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (11)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (53)
  • Arrêté

    Arrêté du 13 Chaoual 1447 correspondant au 1er avril 2026 complétant l’arrêté du 29 Rajab 1444 correspondant au 20 février 2023 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection, de validation et de financement des projets d'investissements créé au niveau de l'agence de wilaya d'appui et de développement de l'entrepreneuriat ainsi que les modalités de traitement et le contenu des dossiers relatifs à ces projets

  • Décret exécutif n° 24-197

    Décret exécutif n° 24-197 du 5 Dhou El Hidja 1445 correspondant au 11 juin 2024 modifiant le décret exécutif n° 96-296 du 24 Rabie Ethani 1417 correspondant au 8 septembre 1996 portant création et fixant les statuts de l'agence nationale d'appui et de développement de l'entrepreneuriat

  • Arrêté

    Arrêté du 30 Rabie El Aouel 1446 correspondant au 3 octobre 2024 modifiant et complétant l'arrêté du 29 Rajab 1444 correspondant au 20 février 2023 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection, de validation et de financement des projets d'investissements créés au niveau de l'agence de wilaya d'appui et de développement de l'entrepreneuriat, ainsi que les modalités de traitement et le contenu des dossiers relatifs à ces projets

  • Arrêté

    Arrêté du 9 Joumada El Oula 1446 correspondant au 11 novembre 2024 modifiant et complétant l'arrêté du 29 Rajab 1444 correspondant au 20 février 2023 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection, de validation et de financement des projets d'investissements créé au niveau de l'agence de wilaya d'appui et de développement de l'entrepreneuriat ainsi que les modalités de traitement et le contenu des dossiers relatifs à ces projets

  • Arrêté

    Arrêté du 29 Rajab 1444 correspondant au 20 février 2023 fixant l’organisation et le fonctionnement du comité de sélection, de validation et de financement des projets d'investissements créé au niveau de l'agence de wilaya d'appui et de développement de l'entrepreneuriat, ainsi que les modalités de traitement et le contenu des dossiers relatifs à ces projets

  • Décret exécutif n° 23-330

    Décret exécutif n° 23-330 du Aouel Rabie El Aouel 1445 correspondant au 17 septembre 2023 complétant le décret exécutif n° 96-296 du 24 Rabie Ethani 1417 correspondant au 8 septembre 1996 portant création et fixant les statuts de l'agence nationale d'appui et de développement de l'entrepreneuriat

  • Décret exécutif n° 23-89

    Décret exécutif n° 23-89 du 11 Chaâbane 1444 correspondant au 4 mars 2023 modifiant le décret exécutif n° 97-273 du 16 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 21 juillet 1997 fixant les conditions et les modalités d'attribution des prix de l'artisanat et des métiers

  • Décret exécutif n° 22-46

    Décret exécutif n° 22-46 du 16 Joumada Ethania 1443 correspondant au 19 janvier 2022 modifiant le décret exécutif n° 03-290 du 9 Rajab 1424 correspondant au 6 septembre 2003 fixant les conditions et le niveau d’aide apportée aux jeunes promoteurs

  • Décret exécutif n° 22-356

    Décret exécutif n° 22-356 du 24 Rabie El Aouel 1444 correspondant au 20 octobre 2022 conférant au ministre de l’économie de la connaissance, des start-up et des micro-entreprises, le pouvoir de tutelle sur le Fonds de caution mutuelle de garantie risques/crédits jeunes promoteurs

  • Décret exécutif n° 22-355

    Décret exécutif n° 22-355 du 24 Rabie El Aouel 1444 correspondant au 20 octobre 2022 conférant au ministre de l’économie de la connaissance, des start-up et des micro-entreprises, le pouvoir de tutelle sur l’agence nationale d’appui et de développement de l’entreprenariat

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Ramadhan 1443 correspondant 28 avril 2022 fixant les modalités de la prise en charge du financement et de l'octroi des aides et avantages au profit des chômeurs promoteurs âgés de trente (30) à cinquante-cinq (55) ans

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 Ramadhan 1443 correspondant au 27 avril 2022 modifiant l’arrêté interministériel du 19 Safar 1443 correspondant au 26 septembre 2021 fixant les micro-entreprises en difficulté et les conditions et modalités de leur refinancement

  • Décret présidentiel n° 22-42

    Décret présidentiel n° 22-42 du 16 Joumada Ethania 1443 correspondant au 19 janvier 2022 modifiant et complétant le décret présidentiel n° 96-234 du 16 Safar 1417 correspondant au 2 juillet 1996 relatif au soutien à l’emploi des jeunes

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du Aouel Rabie Ethani 1443 correspondant au 6 novembre 2021 fixant les modalités de suivi et d’évaluation du compte d'affectation spéciale n° 302-087 intitulé « Fonds national de soutien à l'emploi des jeunes »

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du Aouel Rabie Ethani 1443 correspondant aux 6 novembre 2021 fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du compte d'affectation spéciale n° 302-087 intitulé « Fonds national de soutien à l'emploi des jeunes »

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Safar 1443 correspondant au 26 septembre 2021 fixant les conditions et modalités d’octroi du prêt non rémunéré supplémentaire d’exploitation

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Safar 1443 correspondant au 26 septembre 2021 fixant les micro-entreprises en difficulté et les conditions et modalités de leur refinancement

  • Décret exécutif n° 21-385

    Décret exécutif n° 21-385 du 30 Safar 1443 correspondant au 7 octobre 2021 modifiant le décret exécutif n° 96-295 du 24 Rabie Ethani 1417 correspondant au 8 septembre 1996 fixant les modalités de fonctionnement du compte d’affectation spéciale n° 302-087 intitulé « Fonds national de soutien à l’emploi des jeunes »

  • Arrêté

    Arrêté du 21 Chaâbane 1442 correspondant au 4 avril 2021 fixant l’organisation et le fonctionnement de la commission nationale de recours de l’agence nationale d’appui et de développement de l’entreprenariat ainsi que les modalités d’examen et le contenu des dossiers qui lui sont soumis

  • Arrêté

    Arrêté du 18 Chaâbane 1442 correspondant au 01 avril 2021 fixant l’organisation et le fonctionnement du comité de sélection, de validation et de financement des projets d’investissements crée au niveau de l’agence de wilaya de l’agence nationale d’appui et de développement de l’entreprenariat, ainsi que les modalités de traitement et le contenu des dossiers relatifs à ces projets

  • Décret exécutif n° 21-125

    Décret exécutif n° 21-125 du 15 Chaâbane 1442 correspondant au 29 mars 2021 modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-290 du 9 Rajab 1424 correspondant au 6 septembre 2003 fixant les conditions et le niveau d'aide apportée aux jeunes promoteurs

  • Décret présidentiel n° 20-441

    Décret présidentiel n° 20-441 du 15 Joumada El Oula 1442 correspondant au 30 décembre 2020 modifiant et complétant le décret présidentiel n° 96-234 du 16 Safar 1417 correspondant au 2 juillet 1996 relatif au soutien à l’emploi des jeunes

  • Décret exécutif n° 20-374

    Décret exécutif n° 20-374 du Aouel Joumada El Oula 1442 correspondant au 16 décembre 2020 modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-290 du 9 Rajab 1424 correspondant au 6 septembre 2003 fixant les conditions et le niveau d’aide apportée aux jeunes promoteurs

  • Décret exécutif n° 20-329

    Décret exécutif n° 20-329 du 6 Rabie Ethani 1442 correspondant au 22 novembre 2020 modifiant et complétant le décret exécutif n° 96-296 du 24 Rabie Ethani 1417 correspondant au 8 septembre 1996 portant création et fixant les statuts de l'agence nationale de soutien à l'emploi des jeunes, et changeant sa dénomination

  • Décret exécutif n° 20-244

    Décret exécutif n° 20-244 du 12 Moharram 1442 correspondant au 31 août 2020 conférant au ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la micro-entreprise, le pouvoir de tutelle sur le Fonds de caution mutuelle de garantie risques / crédits jeunes promoteurs

  • Décret exécutif n° 20-186

    Décret exécutif n° 20-186 du 28 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 20 juillet 2020 conférant au ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la micro-entreprise, le pouvoir de tutelle sur l'agence nationale de soutien à l'emploi des jeunes

  • Décret exécutif n° 20-110

    Décret exécutif n° 20-110 du 12 Ramadhan 1441 correspondant au 5 mai 2020 conférant au ministre de la micro-entreprise, des start-up et de l'économie de la connaissance, le pouvoir de tutelle sur l'agence nationale de soutien à l'emploi des jeunes

  • Décret exécutif n° 18-201

    Décret exécutif n° 18-201 du 20 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 2 août 2018 modifiant et complétant le décret exécutif n° 96-296 du 24 Rabie Ethani 1417 correspondant au 8 septembre 1996 portant création et fixant les statuts de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes

  • Décret exécutif n° 18-191

    Décret exécutif n° 18-191 du 9 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 22 juillet 2018 modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-290 du 9 Rajab 1424 correspondant au 6 septembre 2003 fixant les conditions et le niveau d'aide apportée aux jeunes promoteurs

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 21 Ramadhan 1437 correspondant au 26 juin 2016 fixant les modalités de suivi et d’évaluation du compte d'affectation spéciale n° 302-087 intitulé « Fonds national de soutien à l'emploi des jeunes »

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