Décret exécutif n° 2000-195

Décret exécutif nº 2000-195 du 23 Rabie Ethani 1421 correspondant au 25 juillet 2000 portant attribution d'un permis de recherche d'hydrocarbures à la société nationale "SONATRACH" sur le périmètre dénommé "Zemoul El Kbar" (blocs 403 c et d)

شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (14)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (4)
  • Décret exécutif n° 04-384

    Décret exécutif n° 04-384 du 15 Chaoual 1425 correspondant au 28 novembre 2004 portant attribution à la société nationale « SONATRACH » d’un permis d’exploitation du gisement d’hydrocarbures, de « Rhourde Ech Chouil (Rec) — réservoir formation de Tadrart (dévonien inférieur — Gedinnien) », situé dans le périmètre de recherche dénommé « Zemoul El Kbar » (bloc : 403 d)

  • Décret présidentiel n° 03-158

    Décret présidentiel n° 03-158 du 5 Safar 1424 correspondant au 7 avril 2003 portant approbation de l’avenant n° 2 au contrat du 30 mai 1999 pour la recherche et l’exploitation d’hydrocarbures sur le périmètre dénommé “Zemoul-El-Kbar ” (bloc : 403 D) conclu à Alger le 12 octobre 2002, entre la société nationale “SONATRACH” d’une part et la société “AGIP ALGERIA EXPLORATION BV ”, d’autre part

  • Décret présidentiel n° 03-157

    Décret présidentiel n° 03-157 du 5 Safar 1424 correspondant au 7 avril 2003 portant approbation de l’avenant n° 1 au contrat du 30 mai 1999 pour la recherche et l’exploitation d’hydrocarbures sur le périmètre dénommé “Zemoul-El-Kbar ” (bloc : 403 D) conclu à Alger le 15 septembre 2002, entre la société nationale “SONATRACH” d’une part et la société “AGIP ALGERIA EXPLORATION BV ”, d’autre part

  • Décret exécutif n° 02-428

    Décret exécutif n° 02-428 du 4 Chaoual 1423 correspondant au 8 décembre 2002 portant attribution à la société nationale SONATRACH d'un permis d’exploitation du gisement d’hydrocarbures de “Rhourde Messaoud Est-Réservoir Trias Argilo Gréseux Inférieur (Tagi)", situé dans le périmètre de recherche “Zemoul El Kbar” (Bloc : 403 d)

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.