Décret n° 87-157 du 21 juillet 1987 relatif à la classification des zones de recherche et d'exploltation des hydrocarbures

Conformément aux dispositions de ba loi n° 86-14 du 19 août 1986 susvisée, le présent décret a pour objet de déterminer les zones de prospection, de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures classées en trois catégories :

- zone N zone A zone B.

Les périmètres de prospection, de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures sont classés dans l'une des trois (3) zones visées à l'article 1er ci-dessus, selon un critère géographique.

Les gisements d'hydrocarbures peuvent en outre être classés dans l'une ou l'autre des zones A et B, selon les techniques d'exploitation utilisées.

Sont classés en zone N, les périmètres de prospection de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures dont les coordonnées géographiques figurent en annexe I du présent décret, ainsi que les gisements découverts à la date de promulgation de la loi n° 86-14 du 19 août 1986, susvisée.

Sont classés en zone A, les périmètres de prospection, de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures dont les coordonnées géographiques figurent en annexe II du présent décret.

Sont classés en zone B, tous autres périmètres de prospection, de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures y compris les périmètres de recherche et d'exploitatoin en mer (off-shore).

Sont également considérés comme situés en zone A, les gisements dont l'exploitaiton nécessite : soit le recours à l'extraction par pompage gu par gaz lift, à condition que 50% au moins de la production annuelle de ces gisements soient obtenus par ces procédés; soit le recours à la récupération assistée par simple injection d'eau ou par réinjection de gaz immiscibles à la condition que le dispositif de récupératon couvre une surface contenant plus de 80% des réserves balayables du réservoir principal constituant le gisement, et que 50% au moins de la production annuelle du gisement soient soutenus par ces procédés;

- soit le recours à la récupération assistée par réinjection de gaz miscibles ou par injection d'eau améliorée par des procédés chimiques à la condition que le dispositif de récupération couvre une surface supérieure à 30% et inférieure ou égale à 80% des réserves balayables du réservoir principal constituant le gisement, et que 50% au moins de la production annuelle de la partie du gisement siège du procédé de récupération assistée considéré, soient soutenus par ces deux procédés de récupération.

Sont également considérés comme situés | en zone B, les gisements dont l'exploitation nécessite le recours à une récupération assistée par réinjection de gaz miscibles, par cyclage du gaz sec ou par Injection d'eau améliorée par des procédés chimiques à la condition que le dispositif de récupération couvre une surface contenant plus de 80 % des réserves balayables du réservoir principal constituant le gisement et que: pour les gisements de pétrole brut, 50 % au moins de la production annuelle desdits gisements soient soutenus par réinjection de gaz miscibles ou injection d'eau améliorée par des procédés chimiques, pour les gisements de gaz humides, 30% au moins du gaz sec produit annuellement soient cyclés.

Pour l'application des articles 6 et 7

- condition d'obtention du taux minimum ci-dessus, la de 50% de la production n'est pas exigible dans les deux cas suivants :

a) lorsqqu'en application de l'alinéa 2 de l'article 14 de la loi n° 86-14 du 19 août 1986 susvisée, des limites inférieures à la production normale du gisement sont imposées par les autorités compétentes conformément aux lois et réglements en vigueur.

Dans ce cas, il sera considéré que la production soutenue par injection sera celle qui aurait résulté des conditions normales d'exploitation et estimée par référence soit à un exercice précédent si les conditions normales ont prévalu durant cet exercie, soit à la production normale de l'exercice en cours.

b) lorsqu'il est fait recours au procédé de réinjection de gaz miscibles et que le cyclage du gaz étant à un stade avancé, la récupération ultime du pétrole brut est atteinte.

Dans ce cas, la condition d'obtention du taux minimum de 50% visée ci-dessus, sera remplacée par la condition d'obtention de 30 % au moins du gaz sec réinjecté selon les règles applicables aux gisements de gaz humides.

Pour l'application des articles 6, 7 et 8 ci-dessus la production annuelle de pétrole brut soutenue par les procédés de récupération assistée sera celle, exprimée en conditions de surface, qui résultera, dans les conditions de fond et à la pression moyenne de gisement de l'exercice en cours, de l'égalité entre les fluides produits et les fluides injectés en tenant compte des pertes éventuelles de fluides injectés.

Dans le cas où la production de pétrole brut ainsi calculée est supérieure à la production réelle, qu'elle soit obtenue d'un gisement ou d'une partie en recompression de ce gisement, la production soutenue sera considérée comme égale à la production réelle.

Le bénéfice de la classification des gisements d'hydrocarbures selon les procédés techniques d'exploitation prévus aux articles 6 et 7 ci- REPUBLIQUE ALGERIENNE 22 juillet 1987 dessus, n'est pas applicable aux gisement sur lesquels il était déjà fait recours à ces procédés, à la date de promulgation de la loi n° 86-14 du 19 août 1986 susvisée.

Pour l'application du présent décret, on entend pair:

a) réserves: les réserves en place d'hydrocarbures déterminées par la méthode volumétrique. réserves prouvées: celles qui sont contenues dans un périmètre délimité par des puits ayant donné des débits exploitables de pétrole brut ou de gaz.

b) surface balayable: la surface du réservoir à l'exclusion de : la ou les parties compacte (s) du réservoir telle (s) que déterminée (s) et prouvée (s) par des puits improductifs ; la ou les parties du réservoir isolée (s) par accident tectonique telle (s) que déterminée (s) par des puits,

c) taux de couverture du réservoir principal du gisement par le dispositif de balayage: le rapport des réserves balayables situées à l'intérieur de la surface couverte par le dispositif injecteurs-producteurs aux réserves balayables totales.

d) périmètre de prospection, de recherche et d'exploitation: une surface délimitée par des coordonnées géographiques située à l'intérieur d'une zone et susceptible de faire l'objet d'un titre minier.

Le présent décret sera publié au Journal officielle de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Allger, le 21 juillet 1987.

Chadli BENDJEDID.

ΑΝΝΕΧΕΙ COORDONNEES GEOGRAPHIQUES ZONE (N) REGION: IN AMENAS TIN FOUYE.

Sommets Longitudes Latitudes 1 Frontière Libye 29° 00'00" 2 9° 30' 00" 29° 00' 00" 3 9° 30' 00" 28° 55' 00" 4 8° 55' 00" 28° 55' 00" 5 8° 55' 00" 29° 00' 00" 6 8° 40' 00" 29° 00' 00" 7 8° 40' 00" 28° 55' 00" 8 '8° 30' 00" 28° 55' 00" 9 8° 30' 00" 29° 10' 00" 10 8° 00' 00" 29° 10' 00" 11 18° 00' 00" 28° 40' 00"

ΑΝΝΕΧΕ Ι (suite) REGION: IN AMENAS TIN FOUYE.

Sommets Longitudes Latitudes 12 7° 45' 00" 22 28° 40' 00" 13 7° 45' 00" 28° 45' 00" 14 7° 35' 00" 28° 45' 00" 15 7° 35' 00" 29° 05' 00" 16 7° 15' 00" 29° 05' 00" 17 7° 15' 00" 28° 55' 00" ! 7° 05' 00" 28° 55' 00" 18 19 7° 05' 00'* 28° 50' 00" 20 7° 00' 00" 28° 50' 00" 21 7° 00' 00" 28° 30' 00" 22 7° 10' 00" 28° 30' 00" 23 7° 10' 00" 28° 15' 00" 24 7° 40' 00" 28° 15' 00" 25 7° 40' 00" 28° 05' 00" 26 8° 15' 00" 28° 05' 00"

27. 8° 15' 00" 27° 50' 00" 28 8° 55' 00" 27° 50' 00" 29 8° 55' 00" 27° 40' 00" 30 9° 05' 00" 27° 40' 00" 31 9° 05' 00" 27° 30' 00"

32. 9° 25' 00" 27° 30' 00" 33 9° 25' 00" 27° 15' 00" 34 Frontière Libye 27° 15' 00"

REGION: KHOURDE NOUS - HASSI MESSAOUD - HASSI R'MEL.

Sommets Longitudes Latitudes 1 2° 30' 00" E '33° 10' 00" 2 3° 10' 57" 33° 09' 49" 3 3° 10' 58" 33° 12' 32" 4 3° 14' 11" 33° 12' 32"

5. 13° 14' 12" 33° 15' 13" 6 3° 27' 05" 33° 15' 09" 7 13° 27' 04" 33° 12' 27" 8 3° 30' 00" 33° 12' 26" 9 '3° 30° 17" 33° 12' 26" 10 3° 30' 15". 33° 09' 43" 11 3° 55' 00" 33° 10' 00" 12 3° 55' 00" 32° 40' 00* 13 4° 05' 00" 32° 40' 00" 14 4° 05' 00" 32' 25' 00" 15 4° 50' 00" 32' 25' 00" 16 4° 50' 00" 32° 30' 00" 17 5° 25' 00" 32° 30' 00" 18 5° 25' 00" 32° 25' 00" 19 6° 15' 00" 32° 25' 00" 20 6° 15' 00" 32° 45' 00" 21 6° 50' 00" 32° 45' 00"

REPUBLIQUE ALGERIENNE 765 REGION : RHOURDE NOUS - HASSI MESSAOUD - HASSI R'MEL.

Sommets Longitudes Latitudes 22 16° 50' 00" 31° 35' 00" 23 7° 10' 00" 31° 35' 00" 24 7° 10'00" 31° 15' 00" 25 7° 15' 00" 31° 15' 00" 26 7° 15' 00" 30° 25' 00" 27 7° 20' 00" 30° 25' 00" 28 17° 20' 00" '30° 10' 00" 29 7° 25' 00" 30° 10' 00" 30 7° 25' 00" 30° 05' 00" 31 7° 30' 00" 30° 05' 00" 32 7° 30' 00" 30° 00' 00" 33 7° 10' 00" 30° 00' 00' 34 7° 10' 00" E 29° 50' 00" 35 7° 05' 00" '29° 50' 00" 36、 7° 05' 00" 29° 45' 00" 37 7° 00' 00" 29° 45' 00" 38 7° 00' 00" 29° 25' 00" 39 6° 35' 00" 29° 25' 00" 40 6° 35' 00" 29° 10' 00" 41 6° 15' 00" 29° 10' 00" 42 6° 15' 00" 29° 30' 00" 6° 30' 00" 29° 30' 00" 43 44 6° 30' 00" 30° 00' 00" 45 6° 20' 00" 30° 00' 00". 46 6° 20' 00" 30° 10' 00" 47 6° 15' 00" 30° 10' 00" 48 6° 15' 00" 30° 40' 00" 49 6° 25' 00" 30° 40' 00" 50 6° 25' 00" 31° 00' 00" 51 6° 00' 00" 31° 00' 20" 6° 00' 00" 31° 12' 00" 52 53 5° 38' 00" 31° 12' 00" 54 5° 38' 00" 31° 10' 00" 55 4° 50' 00" 31° 10' 00" 4° 50' 00" 32° 00' 00" 56 3° 25' 00" 32° 00'00" 57 3° 25' 00" 32° 05' 00" 58 3° 15' 00" 32° 05' 00" 59 3° 15' 00" 32° 20'00" 60

61. 3° 10' 00" 32° 20' 00" 62 3° 10' 00" 32° 25' 00" 3° 05' 00" 32° 25' 00" 63 64 3° 04'22" 32° 34' 45" 65 2° 30' 00" 32° 35' 00"

ANNEXE II COORDONNEES GEOGRAPHIQUES ZONE (A) REGION: ASSEKAIFAF.

Sommets Longitudes Latitudes 1 8° 15' 00" 27° 50' 00" 2 8° 55' 00" 27° 50' 00" 3 8° 55' 00" 27° 40' 00" 4 9° 05' 00" 27° 40'00" 5 9° 05' 00" 27° 30' 00" 6 9° 25' 00" 27° 30' 00" 7 9° 25' 00" 27° 15' 00" 8 Frontière Libye 27° 15' 00" 9 Frontière Libye 27° 00' 00" 10 8° 15' 00" 27° 00' 00"

RESION: TIN FOUYE SUD.

Sommets Longitudes Latitudes 1 7° 10' 00" E 28° 15' 00" 2 7° 40' 00" '28° 15' 00" 3 7° 40' 00" 28° 05' 00" 4 7° 50' 00" 28° 05' 00" 5 7° 50' 00" 27° 50' 00" 6 7° 10' 00" 27° 50' 00"

REGION: EL BORMA.

Sommets Latitudes Longitudes 1 9° 05'00" E 31° 47' 00" 2 Frontière Tunisie 31° 47' 00" 3 Frontière Tunisie 31° 25' 00" 4 9° 00'00" 31° 25' 00" 5 9° 00'00" 31° 45' 00" 6 9° 05' 00" 31° 45' 00"

REGION: TIN FOUYE - OHANET-NORD.

Sommets. Longitudes Latitudes 1 6° 35' 00" E 29° 25' 00" 2 7° 00' 00" 29° 25' 00" 3 7° 00' 00" 29° 30' 00" 4 7° 40' 00" 29° 30' 00" 5 7° 40' 00" 29° 21' 00" 6 8° 00' 00" 29° 21' 00" 7 18° 00' 00" 29° 30' 00" 8 8° 30' 00" 29° 30′ 00″ 9 10 8° 30' 00" 29° 29' 00" 10 8° 40' 00" 29° 29' 00" 11 8° 40' 00" 29° 31' 00" 12 8° 45' 00" 29° 31' 00" 13 8° 45' 00" 29° 26' 00" 14 8° 56' 00" 29° 26' 00" 15 8° 56' 00" 29° 24' 00"

REPUBLIQUE ALGERIENNE 22 juillet 1987 REGION: TIN FOUYE - OHANET-NORD (Suite) Sommets Longitudes Latitudes 16 9° 13' 00" 29° 24' 00" 17 9° 13' 00" 29° 19' 00" 18 9°07' 00" 29° 19' 00" 19 9°07' 00" 29° 10' 00" 20 9° 36' 00" 29° 10' 00" 21 9° 36' 00" 29° 17' 00" 22 Frontière Libye '29° 17' 00" 23 Frontière Libye 29° 00' 00" 24 9° 30' 00" 29° 00' 00" 25 9° 30' 00" 28° 55' 00" 26 8° 55' 00" 28° 55' 00" 27 8° 55' 00" 29° 00' 00" 28 8° 40' 00" 29° 00′ 00 29 8° 40' 00" 28° 55' 00" 30 8° 30' 00" 28° 55' 00" 31 8° 30' 00" 29° 10' 00" 32 8° 00' 00" 29° 10' 00" 33 8° 00'00" 28° 40' 00" 34 7° 45' 00" 28° 40' 00" 35 7° 45' 00" 28° 45' 00" 36 7° 35' 00" 28° 45' 00" 37 7° 35' 00" 28° 05' 00" 38 7° 15' 00" 28° 05' 00" 39 7° 15' 00" 28° 55' 00" 40 7° 05' 00" 28° 55' 00". 41 7° 05' 00" 28° 50' 00" 42 7° 00' 00" 28° 50' 00" 43 7° 00' 00" 28° 30' 00" 44 6° 35' 00" 28° 30' 00"

REGION: HASSI R'MEL-NORD.

Sommets Longitudes Latitudes. 1 3° 15' 00" E 33° 55' 00" 2 3° 30' 00" 33° 55' 00" 3 3° 30' 00" 33° 12' 26" 4 3° 27' 04" 33° 12' 27" 5 3° 27' 05" 33° 15' 09" 6 3° 14' 12" 33° 15' 13" 7 3° 14' 11" 33° 12' 32" 8 3° 10' 58" 33° 12' 32" 9 3° 10' 57" 33° 09' 49" 10 2° 30' 00" 33° 10' 00" 11 2° 30' 00" 33° 25' 00" 12 2° 35' 00" '33° 25' 00" 13 2° 35' 00" 33° 35' 00" 14 2° 50' 00" 33° 35' 00" 15 2° 50' 00" 33° 40' 00" 16 3° 00' 00" 33° 40' 00" 17 3° 00' 00" 33° 45' 00" 18 3° 15' 00" 33° 45' 00"

REGION: GUERRARA.

Sommets Longitudes Latitudes 1 '3° 55' 00" E 33° 10' 00" 2 4° 40' 00" 33° 10' 00" 3 4° 40' 00" 32° 25' 00" 4 4° 05' 00" 32° 25' 00" 5 4° 05' 00" 32° 40' 00" 6 3° 55' 00" 32° 40' 00"

REGION: OUARGLA-NORD.

Sommets Longitudes Latitudes 1 5° 25' 00" E 33° 10' 00" 2 6° 00'00" 33° 10' 00" 3 6° 00' 00" 32° 25' 00" 4 5° 25' 00" 32° 25' 00"

REGION: EL GASSI EL AGREB.

Sommets Longitudes Latitudes 1 4° 50' 00" E 31° 10' 00" 2 5° 38' 00" 31° 10' 00" 3 5° 38' 00" 31° 12' 00" 4 6° 00' 00" 31° 12' 00" 5 6° 00' 00" 31° 00' 20" 6 5° 47' 55" 31° 00' 20" 7 5° 42' 53" 6 31° 00' 27" 5 8 5° 42' 52" 5 30° 59' 55" 9 5° 39' 06" 5 31° 00' 00" 6 10 5° 38' 00" 31° 00' 00" 11 5° 39' 06" 31° 00' 00" 6 12 5° 39' 06" 30° 59' 28" 13 5° 37' 50' 130° 59' 30" 14 5° 37' 49" 30° 58' 58"

• 15 5° 37' 11" 30° 58' 58" 16 5° 37' 10" 30° 58' 27" 17 5° 36' 32" 30° 58' 27" 18 5° 36' 27" 30° 55' 44" 19 5° 35' 50'' 30° 55' 46" 20 5° 35' 49" 30° 55' 13" 21 '5° 35' 11" 30° 55' '14" 22 5° 35' 10" 30° 54' 42" 23 5° 34' 33" 30° 54' 43" 24 5° 34' 31" 30° 54' 10" 25 5° 33' 54" 30° 54' 11" 26 5° 33' 50" 30° 52' 01"

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 767 REGION: AIN EL GASSI EL AGHREB (Suite) Sommets Longitudes Latitudes 27 5° 31' 57" 30° 52' 04" 28 5° 31' 56" 30° 51' 31" 29 5° 29' 25" 30° 51' 35" 30 5° 29' 24" 30° 51' 02" 31 5° 28' 09" 30° 51' 04" 32 5° 28' 07" 30° 49' 59" 33 5° 27' 29" 30° 50' 00" 34 5° 27' 28" E 30° 49' 28" 35 5° 26' 51" 30° 49' 28" 36 5° 26' 46" '30° 46' 46" 37 5° 26' 08" 30° 46' 47" 38 5° 26'06" 30° 45' 42" 39 5° 25' 29" 30° 45' 43" 40 5° 25' 28" 30° 45' 11" 41 5° 24' 13" 30° 45' 12" 42 5° 24' 12" 30° 44' 40" 43 5° 23' 34" 4 30° 44' 40" 8 44 4° 50' 00" 30° 45' 00"