Décret exécutif n° 2000-104 du 6 Safar 1421 correspondant au 10 mai 2000 portant approbation du contrat pour la recherche et l'exploitation d'hydrocarbures sur le périmètre dénommé "Zemoul-El-Kbar" (Bloc 403 d) conclu à Alger le 30 mai 1999 entre la société nationale "SONATRACH" et la société "AGIP Algéria exploration B.V"

Décret présidentiel n° 17-293 du 20 Moharram 1439 correspondant au 11 octobre 2017 portant approbation de l’avenant n° 6 au contrat du 30 mai 1999 pour la recherche et l’exploitation des hydrocarbures sur le périmètre dénommé « Zemoul El Kbar » (Bloc : 403 d), conclu à Alger, le 28 décembre 2016 entre la société nationale SONATRACH SPA et la société « ENI Algeria Exploration B.V. »

Décret présidentiel n° 16-09 du 3 Rabie Ethani 1437 correspondant au 13 janvier 2016 portant approbation de l'avenant n° 4 du contrat du 30 mai 1999 pour la recherche et l'exploitation d’hydrocarbures sur le périmètre dénommé « Zemoul-EI-Kbar » (bloc : 403 d) conclu à Alger le 8 juillet 2015 entre la société nationale SONATRACH — S.P.A et la société « ENI ALGERIA EXPLORATION BV»

Décret présidentiel n° 16-276 du 2 Safar 1438 correspondant au 2 novembre 2016 portant approbation de l'avenant n° 5 au contrat du 30 mai 1999 pour la recherche et l'exploitation d'hydrocarbures sur le périmètre dénommé « Zemoul-EI-Kbar » (Bloc : 403d), conclu à Alger le 4 juillet 2016 entre la société nationale SONATRACH-S.P.A et la société « ENI ALGERIA EXPLORATION B.V »

Décret exécutif n° 04-384 du 15 Chaoual 1425 correspondant au 28 novembre 2004 portant attribution à la société nationale « SONATRACH » d’un permis d’exploitation du gisement d’hydrocarbures, de « Rhourde Ech Chouil (Rec) — réservoir formation de Tadrart (dévonien inférieur — Gedinnien) », situé dans le périmètre de recherche dénommé « Zemoul El Kbar » (bloc : 403 d)

Décret présidentiel n° 03-158 du 5 Safar 1424 correspondant au 7 avril 2003 portant approbation de l’avenant n° 2 au contrat du 30 mai 1999 pour la recherche et l’exploitation d’hydrocarbures sur le périmètre dénommé “Zemoul-El-Kbar ” (bloc : 403 D) conclu à Alger le 12 octobre 2002, entre la société nationale “SONATRACH” d’une part et la société “AGIP ALGERIA EXPLORATION BV ”, d’autre part

Décret présidentiel n° 03-157 du 5 Safar 1424 correspondant au 7 avril 2003 portant approbation de l’avenant n° 1 au contrat du 30 mai 1999 pour la recherche et l’exploitation d’hydrocarbures sur le périmètre dénommé “Zemoul-El-Kbar ” (bloc : 403 D) conclu à Alger le 15 septembre 2002, entre la société nationale “SONATRACH” d’une part et la société “AGIP ALGERIA EXPLORATION BV ”, d’autre part

Décret exécutif n° 02-428 du 4 Chaoual 1423 correspondant au 8 décembre 2002 portant attribution à la société nationale SONATRACH d'un permis d’exploitation du gisement d’hydrocarbures de “Rhourde Messaoud Est-Réservoir Trias Argilo Gréseux Inférieur (Tagi)", situé dans le périmètre de recherche “Zemoul El Kbar” (Bloc : 403 d)