Décret exécutif n° 05-158 du 18 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 27 avril 2005 portant attribution à la sociéte nationale “SONATRACH” de permis d’exploitation de gisements d’hydrocarbures
Article 1er
فتح المادةIl est attribué à la société nationale “SONATRACH”, ci-après dénommée « le titulaire », les permis d’exploitation des gisements d’hydrocarbures suivants :
— « Alrar - réservoir Dévonien F3 », couvrant une superficie de 1359 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Amassak - Tiraremine - réservoir Ordovicien », couvrant une superficie de 867,5 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Djebel Bissa - réservoir Trias Argilo - Gréseux - niveau C », couvrant une superficie de 806,54 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ghardaia ;
— « Djoua Ouest - réservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 53,8 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Edeyen - réservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 157 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Edjelleh - réservoirs carbonifère D2-D4, Dévonien F2-F4 et Cambro Ordovicien », couvrant une superficie de 170 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Gara Sudréservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 95 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Gararéservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 105 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Garet Ben Chentir - réservoirs quartzites de Hamra et Cambrien - Ri - Ra », couvrant une superficie de 188,4 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Hassi Guettar - réservoirs quartzites de Hamra et Cambrien - Ri - Ra », couvrant une superficie de 169 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Hassi R’Mel Sud - réservoirs Trias Argileux Gréseux Supérieur (TAGS) et Série Inférieure », couvrant une superficie de 779,01 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ghardaia ;
— « Hassi R’Mel - réservoir Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) - niveaux A-B-C pour le gaz et niveaux A-B pour l’anneau d’huile » couvrant une superficie de 4804,15 Km2 sur le territoire de la wilaya de Laghouat ;
— « Hassi Mazoula B - réservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 44 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Hassi Mazoula Nordréservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 117,5 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
- « Hassi Mazoula Sudréservoirs Dévonien F2- F6 et Ordovicien», couvrant une superficie de 36,39 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
- « Mereksen - réservoir Dévonien - F3-F6 » et couvrant une superficie de 48 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
- « Mesdar - réservoir Cambrien- Ri - Ra - R2 », couvrant une superficie de 158,74 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
- « Ouan Teredertréservoirs Dévonien F2-F4-F5 et Cambro Ordovicien», couvrant une superficie de 85,15 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
- « Rhourde Cheggaréservoirs Trias- T1-T2 et série inférieure », couvrant une superficie de 155,68 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
- « Stah - réservoir Dévonien - F3-F6», couvrant une superficie de 296 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— «Tamendjelt - réservoir Dévonien F6», couvrant une superficie de 36,48 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Tiguentourineréservoirs Carbonifère D2-D4-D6 et Dévonien F2-F4- F6 », couvrant une superficie de 442 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Tin Fouyé - réservoir Dévonien F6», couvrant une superficie de 141,2 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Tin Fouyé Ouest - réservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 216 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Tin Fouyé Tabankort Ordovicienréservoir Ordovicien », couvrant une superficie de 425 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Zarzaïtine Nord Est-réservoir Carbonifère B4-B6- D0 », couvrant une superficie de 95 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Assekaifefréservoirs Dévonien F4 et Ordovicien », couvrant une superficie de 268 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Djebel ONK - réservoir Crétacé-Coniacien », couvrant une superficie de 136,19 Km2 sur le territoire de la wilaya de Tébessa ;
— « Ras Toumb - réservoirs Turonien-Coniacien », couvrant une superficie de 22,55 Km2 sur le territoire de la wilaya de Tébessa ;
— « Oued Gueterini - réservoir Ypresien-Miocène », couvrant une superficie de 41,68 Km2 sur le territoire de la wilaya de Bouira ;
— « Tin Fouye Tabankort Est - réservoir Dévonien F6», couvrant une superficie de 190 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Tin Fouye Nord - réservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 105 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Tin Fouye Tabankort 100 - réservoir Dévonien F6», couvrant une superficie de 81 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Oued Noumer - réservoir Trias Argilo-Gréseux - niveaux A et B », couvrant une superficie de 71 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ghardaia ;
— « Ait Kheirréservoir Trias Argilo-Gréseuxniveaux A et B», couvrant une superficie de 103 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ghardaia ;
— « Sidi Mezghicheréservoir Trias Argilo-Gréseux - niveaux A et B », couvrant une superficie de 121 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ghardaia ;
— « Makouda - réservoir Trias Argilo-Gréseuxniveau A », couvrant une superficie de 48 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ghardaia ;
— « Djorfréservoir Trias Argilo-Gréseuxniveau A », couvrant une superficie de 95 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ghardaia ;
— « El Bormaréservoir Trias Argilo-Gréseux Inférieur (TAGI) », couvrant une superficie de 153,80 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Zemlet Ennoussréservoir Trias Argilo-Gréseux Inférieur (TAGI) », couvrant une superficie de 89,55 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Hassi Keskessa- Réservoir Trias Argilo-Gréseux Inférieur (TAGI)- niveaux E et D », couvrant une superficie de 70 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Gassi Touil TAGIréservoir Trias Argio-Gréseux Inférieur (TAGI) », couvrant une superficie de 361,25 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Hassi Cherguiréservoir Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) », couvrant une superficie de 328 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla;
— « Haoud Berkaouiréservoirs Trias- T1 et Série Inférieure », couvrant une superficie de 303 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Benkahlaréservoirs Trias et Série Inférieure », couvrant une superficie de 268,56 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Guellalaréservoirs Trias- T1 et Série Inférieure», couvrant une superficie de 99,06 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Benkahla Estréservoirs Trias et Série Inférieure», couvrant une superficie de 102 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Timedratineréservoir Dévonien F2-F6 », couvrant une superficie de 49,6 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Timedratine Est-réservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 60 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Askareneréservoir Dévonien F6», couvrant une superficie de 231,4 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Gueltaréservoir Dévonien F2», couvrant une superficie de 121,5 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Achebréservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 44 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Acheb Ouestréservoir Dévonien F6 », couvrant une superficie de 101,4 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Rhourde Nouss - réservoirs Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) et Infra TAGS », couvrant une superficie de 455,674 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ; 6 Joumada Ethania 1426 JOURNAL OFFICIEL 13 juillet 2005
— « Rhourde El Adraréservoir Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) », couvrant une superficie de 212,957 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Rhourde Chouffréservoir Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) », couvrant une superficie de 101,31 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Rhourde Hamraréservoirs Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) et Trias Argilo-Gréseux Inférieur (TAGI) », couvrant une superficie de 133,69 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Rhourde Adra Sudréservoir Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS)», couvrant une superficie de 44,72 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Draa Allalréservoir Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) », couvrant une superficie de 35,910 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Meksemréservoir Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) », couvrant une superficie de 59,778 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Rhourde Hamra Sud Estréservoirs Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS) et Trias Argilo-Gréseux Inférieur (TAGI) », couvrant une superficie de 41,71 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— «El Mouilahréservoir Trias Argilo-Gréseux Supérieur (TAGS)», couvrant une superficie de 29,88 Km2 sur le territoire de la wilaya d’Illizi ;
— « Hassi Berkine Nord Est-réservoir Trias Argilo-Gréseux Inférieur (TAGI)», couvrant une superficie de 13,77 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla;
— « Hassi Messaoud Zones Centrales » –réservoir Cambrien Ri-Ra-R2, couvrant une superficie de 3327,83 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla ;
— « Hassi Messaoud Zones Complexes et Upside » –réservoir Cambrien Ri-Ra-R2, couvrant une superficie de 1615,7 Km2 sur le territoire de la wilaya de Ouargla.
Article 2
فتح المادةLes présents permis sont délivrés pour une durée de vingt cinq (25) années, les gisements Gassi Touil et Hassi Chergui pour une durée de trente (30) années, les gisements Hassi R’Mel Sud, Mesdar, Djebel ONK, Ras Toumb, El Borma, Zemlet Ennouss, Hassi Keskessa pour une durée de vingt (20) années et le gisement Djebel Bissa pour une durée de dix (10) années, à compter de la date de publication du présent décret au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Pour toute prorogation de la durée d’exploitation visée ci-dessus, le titulaire devra, au préalable, introduire, auprès des autorités compétentes, une demande accompagnée d’un dossier technique justifiant la prorogation et ce, conformément aux conditions et délais prévus au décret n° 87-159 du 21 juillet 1987, modifié et complété, susvisé.
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 23
Article 3
فتح المادةConformément aux plans annexés à l’original du présent décret, les périmètres d’exploitation, objet des présents permis, sont définis en joignant successivement les points dont les coordonnées géographiques sont jointes dans les annexes au présent décret.
Article 4
فتح المادةLe titulaire s’engage à soumettre au ministre chargé des hydrocarbures, dans le mois suivant l’octroi des permis d’exploitation, les programmes d’exploitation et de travail du reste de l’année en cours et, avant le 31 décembre de chaque année, les programmes d’exploitation et de travail de l’année suivante, conformément aux dispositions du décret n° 88-34 du 16 février 1988, modifié et complété, susvisé.
Article 5
فتح المادةDurant la période d’exploitation, le titulaire est tenu de réaliser les programmes généraux de développement et d’exploitation des gisements annexés à l’original du présent décret.
A ce titre, il est tenu de respecter le profil de production fourni à l’appui des demandes des présents permis et approuvé par les services compétents du ministère chargé des hydrocarbures.
Des modifications aux programmes de développement et d’exploitation des gisements pourront être apportées, soit sur demande du titulaire après l’approbation des services compétents du ministère chargé des hydrocarbures, soit sur décision desdits services.
Article 6
فتح المادةLe titulaire devra réaliser les travaux mentionnés dans les programmes prévisionnels de développement et d’exploitation des gisements conformément aux plans de développement annexés aux originaux des dossiers techniques portant demandes de permis d’exploitation.
Article 7
فتح المادةLe titulaire est tenu, durant la période d’exploitation, d’appliquer les dispositions législatives et réglementaires en matière de conservation des gisements et de protection de l’environnement notamment celles prévues par le décret exécutif n° 94-43 du 18 Chaâbane 1414 correspondant au 30 janvier 1994 susvisé.
Article 8
فتح المادةA l’expiration de la durée de validité des présents permis, le titulaire est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires de nature à assurer le maintien du fonctionnement normal des installations d’exploitation, la conservation des gisements ainsi que la préservation des sites d’exploitation et de l’environnement.
Article 9
فتح المادةLes dispositions du décret exécutif n° 05-153 du 17 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 26 avril 2005, susvisé, sont abrogées.
Article 10
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 18 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 27 avril 2005 Ahmed OUYAHIA.
ANNEXE 1 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “d’Alrar”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 49’ 00" 28°56 ‘00" 2 9° 53’ 00" 28° 56’ 00" 3 9° 52’ 00" 28° 30’ 00" 4 9° 37’ 00" 28° 30’ 00" 5 9° 37’ 00" 28° 32’ 00" 6 9° 31’ 00" 28° 32’ 00" 7 9° 31’ 00" 28° 34’ 00" 8 9° 25’ 00" 28° 34’ 00" 9 9° 25’ 00" 28° 46’ 00" 10 9° 29’ 00" 28° 46’ 00" 11 9° 29’ 00" 28° 47’ 00" 12 9° 37’ 00" 28° 47’ 00" 13 9° 37’ 00" 28° 43’ 00" 14 9° 43’ 00" 28° 43’ 00" 15 9° 43’ 00" 28° 46’ 00" 16 9° 49’ 00" 28° 46’ 00"
ANNEXE 2 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de “Amassak - Tiraremine”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 07' 28° 50' 2 7° 13' 28° 50' 3 7° 13' 28° 47' 4 7° 17' 28° 47' 5 7° 17' 28° 43' 6 7° 19' 28° 43' 7 7° 19' 28° 36' 8 7° 27' 28° 36' 9 7° 27' 28° 31' 10 7° 24' 28° 31' 11 7° 24' 28° 28' 12 7° 19' 28° 28' 13 7° 19' 28° 26' 14 7° 10' 28° 26' 15 7° 10' 28° 36' 16 7° 07' 28° 36' ANNEXE 3 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de “Djebel Bissa”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 2° 41' 54.8" 32° 47' 15.8" 2 2° 58' 3.5" 32° 47' 14.8" 3 2° 58' 3.3" 32° 45' 43.9" 4 2 ° 59' 39.3" 32° 45' 43.7" 5 2° 59' 38.9" 32° 43' 40.3" 6 3° 0' 28.9" 32° 43' 40.1" 7 3° 0' 28.4" 32° 41' 30.2" 8 3° 2' 8.3" 32° 41' 30.0" 9 3° 2' 7.0" 32° 36' 4.8" 10 3° 1' 5.6" 32° 36' 5.0" 11 3° 1' 4.9" 32° 32' 27.8" 12 2° 41' 54.8" 32° 32' 29.3"
ANNEXE 4 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de “Djoua Ouest”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 54' 47" 28° 31' 40" 2 7° 58' 00" 28° 31' 40" 3 7° 58' 00" 28° 26' 00" 4 7° 54' 47" 28° 26' 00"
ANNEXE 5 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement d’”Edeyen”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 8° 24' 28° 13' 2 8° 22' 28° 13' 3 8° 22' 28° 14' 4 8° 15' 28° 14' 5 8° 15' 28° 08' 6 8° 24' 28° 08' 6 Joumada Ethania 1426 JOURNAL OFFICIEL 13 juillet 2005 ANNEXE 6 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “d’Edjelleh”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 51' 00" 27° 48' 00" 2 9° 56' 38" 27° 48' 00" 3 9° 56' 18" 27° 43' 28" 4 9° 52' 22" 27° 41' 51" 5 9° 55' 21" 27° 40' 30" 6 9° 53' 30" 27° 36' 27" 7 9° 51' 40" 27° 35' 00" 8 9° 51' 00" 27° 35' 00"
ANNEXE 7 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de “Gara Sud”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 8° 58’ 28° 07’ 2 9° 03’ 28° 07’ 3 9° 03’ 28° 03’ 4 9° 02’ 28° 03’ 5 9° 02’ 28° 01’ 6 9° 00’ 28° 01’ 7 9° 00’ 27° 59’ 8 8° 58’ 27° 59’ ANNEXE 8 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de “Gara”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 8° 57’ 28° 13’ 2 9° 03’ 28° 13’ 3 9° 03’ 28° 07’ 4 8° 57’ 28° 07’ DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 25 ANNEXE 9 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “Garet Ben Chentir”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 5° 41' 37.2" 31° 53' 54.6" 2 5° 38' 57.9" 31° 50' 7" 3 5° 36' 9.4" 31° 47' 6.9" 4 5° 46' 55.2" 31° 46' 51.3" 5 5° 47' 13.4" 31° 56' 15.7" 6 5° 45' 4.6" 31° 56' 18.5"
ANNEXE 10 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “Hassi Guettar”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 5° 51' 51.6" 31° 29' 22.9" 2 5° 51' 36.9" 31° 25' 36.0" 3 5° 52' 31.0" 31° 25' 34.7" 4 5° 52' 24.1" 31° 23' 11.5" 5 5° 58' 25.9" 31° 23' 1.0" 6 5° 58' 29.8" 31° 24' 23.7" 7 6° 1' 6.9" 31° 24' 17.8" 8 6° 1’ 18.2" 31° 29' 41.5" 9 5° 54’ 23.9" 31° 29' 53.0" 10 5° 54’ 23.7" 31° 29' 20.5"
ANNEXE 11 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “Hassi R’Mel Sud”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 3° 1' 3.0" 32° 23' 48.3" 2 3° 1' 3.9" 32° 28' 8.0" 3 2° 55' 57.5" 32° 28' 8.7" 4 2° 55' 58.2" 32° 32' 28.5" 5 3° 1' 4.9" 32° 32' 27.8" 6 3° 1' 5.6" 32° 36' 5.0" 7 3° 10' 54.7" 32° 36' 3.0" 8 3° 10' 55.3" 32° 37' 40.3" 9 3° 14' 43.3" 32° 37' 39.3" 10 3° 14' 42.2" 32° 34' 34.9" 11 3° 21' 32.5" 32° 34' 32.9" 12 3° 21' 27.7" 32° 23' 43.4"
ANNEXE 12 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “Hassi R’Mel”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 2° 42' 0.0000 32° 54’ 11.802 2 2° 52' 15.8736 32° 54’ 10.7543 3 2° 52' 17.0115 33° 3’ 55.2770 4 2° 57' 25.5162 33° 3’ 54.7437 5 2° 57' 26.4672 33° 9’ 19.4745 6 3° 1' 18.0826 33° 9’ 18.9339 7 3° 1' 18.7970 33° 12’ 33.7704 8 3° 5' 10.5545 33° 12’ 33.1094 3 3° 5' 11.1266 33° 14’ 42.9993 10 3° 7' 45.6946 33° 14’ 42.4917 11 3° 7' 46.6491 33° 17’ 57.3250 12 3° 33' 33.2457 33° 17’ 49.3042 13 3° 33' 26.8919 33° 6’ 59.8704 14 3° 39' 52.7327 33° 6’ 57.0355 15 3° 39' 42.0658 32° 50’ 42.8716 16 3° 33' 17.4101 32° 50’ 45.6978 17 3° 33' 11.1211 32° 39’ 56.2443 18 3° 30' 37.5714 32° 39’ 57.2796 19 3° 30' 34.5933 32° 34’ 32.5526 20 3° 14' 44.9000 32° 34’ 49.3000 21 3° 14' 46.1000 32° 37’ 53.7000 22 3° 10' 58.0000 32° 37’ 54.7000 23 3° 10' 57.5000 32° 36’ 17.4000 24 3° 00' 31.1000 32° 41’ 44.6000 25 3° 02' 11.0000 32° 41’ 44.4000 26 3° 02' 9.7000 32° 36’ 19.2000 27 3° 00' 31.6000 32° 43’ 54.5000 28 2° 59' 41.6000 32° 43’ 54.6000 29 2° 59’ 42.1000 32° 45’ 58.0000 30 2° 58’ 6.0000 32° 45’ 58.3000 31 2° 58’ 6.3000 32° 47’ 29.2000 32 2° 41’ 57.5000 32° 47’ 30.2000 ANNEXE 13 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “Hassi Mazoula B”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 51' 00" 28° 20' 00" 2 7° 53' 13" 28° 20' 00" 3 7° 53' 13" 28° 14' 00" 4 7° 51' 00" 28° 14' 00" 5 7° 51' 00" 28° 17' 00" 6 7° 50' 30" 28° 17' 00" 7 7° 50' 30" 28° 19' 10" 8 7° 51' 00" 28° 19' 10"
ANNEXE 14 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “Hassi Mazoula Nord”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 49' 00" 28° 27' 00" 2 7° 52' 00" 28° 27' 00" 3 7° 52' 00" 28° 25' 00" 4 7° 53' 00" 28° 25' 00" 5 7° 53' 00" 28° 21' 00" 6 7° 45' 00" 28° 21' 00" 7 7° 45' 00" 28° 24' 00" 8 7° 46' 00" 28° 24' 00" 9 7° 46' 00" 28° 25' 00" 10 7° 47' 00" 28° 25' 00" 11 7° 47' 00" 28° 26' 00" 12 7° 49' 00" 28° 26' 00"
ANNEXE 15 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “Hassi Mazoula Sud”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 47' 00" 28° 15' 31" 2 7° 49' 00" 28° 15' 31" 3 7° 49' 00" 28° 11' 18" 4 7° 46' 00" 28° 11' 18" 5 7° 46' 00" 28° 15' 00" 6 7° 47' 00" 28° 15' 00"
ANNEXE 16 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement “Mereksen”
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 09° 39' 00" 29° 10' 00" 2 09° 43' 00" 29° 10' 00" 3 09° 43' 00" 29° 06' 00" 4 09° 39' 00" 29° 06' 00" 6 Joumada Ethania 1426 JOURNAL OFFICIEL 13 juillet 2005 ANNEXE 17 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Mesdar SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 44' 31° 15' 2 6° 50' 31° 15' 3 6° 50' 31° 06' 4 6° 44' 31° 06' ANNEXE 18 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Ouan Taredert SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 33' 00" 27° 35' 00" 2 9° 37' 00" 27° 35' 00" 3 9° 37' 00" 27° 34' 00" 4 9° 38' 00" 27° 34' 00" 5 9° 38' 00" 27° 33' 00" 6 9° 39' 00" 27° 33' 00" 7 9° 39' 00" 27° 29' 00" 8 9° 35' 00" 27° 29' 00" 9 9° 35' 00" 27° 31' 00" 10 9° 34' 00" 27° 31' 00" 11 9° 34' 00" 27° 32' 00" 12 9° 33' 00" 27° 32' 00"
ANNEXE 19 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde Chegga SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 29' 22" 32° 15' 56" 2 6° 31' 55" 32° 08' 00" 3 6° 30' 23" 32° 04' 04" 4 6° 25' 22" 32° 04' 13" 5 6° 23' 29" 32° 07' 43"
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 27 ANNEXE 20 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Stah SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 48’ 29° 04’ 2 9° 52’ 29° 04’ 3 9° 53’ 28° 56’ 4 9° 49’ 28° 56’ 5 9° 49’ 28° 52’ 6 9° 46’ 28° 52’ 7 9° 46’ 28° 50’ 8 9° 40’ 28° 50’ 9 9° 40’ 28° 55’ 10 9° 41’ 28° 55’ 11 9° 41’ 28° 58’ 12 9° 44’ 28° 58’ 13 9° 44’ 28° 59’ 14 9° 48’ 28° 59’ ANNEXE 21 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Tamendjelt SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 31' 00" 28° 46' 14" 2 7° 33' 00" 28° 46' 14" 3 7° 33' 00" 28° 43' 00" 4 7° 32' 26" 28° 43' 00" 5 7° 32' 26" 28° 41' 24" 6 7° 30' 14" 28° 41' 24" 7 7° 30' 14" 28° 43' 00" 8 7° 30' 00" 28° 43' 00" 9 7° 30' 00" 28° 45' 00" 10 7° 31' 00" 28° 45' 00"
ANNEXE 22 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Tiguentourine SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 05' 00" 27° 48' 00" 2 9° 20' 00" 27° 48' 00" 3 9° 20' 00" 27° 45' 00" 4 9° 15' 00" 27° 45' 00" 5 9° 15' 00" 27° 35' 00" 6 9° 05' 00" 27° 35' 00"
ANNEXE 23 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Tin Fouye SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 29' 23" 28° 30' 46" 2 7° 36' 12" 28° 30' 50" 3 7° 36' 14" 28° 27' 51" 4 7° 33' 41" 28° 27' 50" 5 7° 33' 49" 28° 21' 38" 6 7° 29' 23" 28° 21' 35"
ANNEXE 24 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Tin Fouye Ouest SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 07° 25' 40" 28° 36' 34" 2 07° 27' 23" 28° 36' 35" 3 07° 27' 29" 28° 30' 45" 4 07° 29' 23" 28° 30' 46" 5 07° 29' 30" 28° 21' 33" 6 07° 26' 39" 28° 21' 33" 7 07° 26' 36" 28° 24' 47" 8 07° 22' 38" 28° 24' 44" 9 07° 22' 29" 28° 34' 23" 10 07° 25' 40" 28° 34' 25"
ANNEXE 25 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Tin Fouye Tabankort Ordovicien SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 07° 30' 00" 28° 43' 00" 2 07° 39' 00" 28° 43' 00" 3 07° 39' 00" 28° 42' 00" 4 07° 45' 00" 28° 42' 00" 5 07° 45' 00 " 28° 33' 00" 6 07° 39' 00 " 28° 33' 00" 7 07° 39' 00" 28° 35' 00" 8 07° 33' 00" 28° 35' 00" 9 07° 33' 00" 28° 36' 00" 10 07° 30' 00" 28° 36' 00" 11 07° 30' 00" 28° 33' 00" 12 07° 28' 00" 28° 33' 00" 13 07° 28' 00" 28° 34' 00" 14 07° 27' 00" 28° 34' 00" 15 07° 27' 00" 28° 38' 00" 16 07° 28' 00" 28°38' 00" 17 07° 28' 00" 28° 39' 00" 18 07° 29' 00" 28° 39' 00" 19 07° 29' 00" 28° 41' 00" 20 07° 30' 00" 28° 41' 00"
ANNEXE 26 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Zarzaitine Nord Est SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 46' 00" 28° 15' 00" 2 9° 50' 00" 28° 15' 00" 3 9° 52' 00" 28° 09' 00" 4 9° 48' 00" 28° 09' 00" 5 9° 48' 00" 28° 10' 00" 6 9° 46' 00" 28° 10' 00"
ANNEXE 27 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement d’Assekaifef SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 8° 50' 00" 27° 20' 00" 2 8° 53' 00" 27° 20' 00" 3 8° 53' 00" 27° 17' 00" 4 8° 52' 00" 27° 17' 00" 5 8° 52' 00" 27° 16' 00" 6 8° 51' 00" 27° 16' 00" 7 8° 51' 00" 27° 13' 00" 8 8° 52' 00" 27° 13' 00" 9 8° 52' 00" 27° 10' 00" 10 8° 50' 00" 27° 10' 00" 11 8° 50' 00" 27° 05' 00" 12 8° 49' 00" 27° 05' 00" 13 8° 49' 00" 27° 04' 00" 14 8° 45' 00" 27° 04' 00" 15 8° 45' 00" 27° 16' 00" 16 8° 46' 00" 27° 16' 00" 17 8° 46' 00" 27° 18' 00" 18 8° 49' 00" 27° 18' 00" 19 8° 49' 00" 27° 19' 00" 20 8° 50' 00" 27° 19' 00"
ANNEXE 28 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Djebel Onk SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 07° 51' 00“ 34° 47° 00“ 2 08° 05' 00“ 34° 47° 00“ 3 08° 05' 00“ 34° 41° 00“ 4 07° 51' 00“ 34° 41° 00“ 6 Joumada Ethania 1426 JOURNAL OFFICIEL 13 juillet 2005 ANNEXE 29 Coordonnées géographiques du périmetre d’exploitation du gisement de Ras Toumb SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 07° 13' 00“ 34° 24° 00“ 2 07° 21' 00“ 34° 24° 00“ 3 07° 21' 00“ 34° 20° 00“ 4 07° 13' 00“ 34° 20° 00“ ANNEXE 30 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Oued Gueterini SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 3° 37' 35° 59' 2 3° 55' 30“ 35° 59' 3 3° 55' 30“ 35° 55' 4 3° 37' 35° 55' ANNEXE 31 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Tin Fouye Tabankort Est SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 31' 10“ 28° 41' 21“ 2 7° 41' 23“ 28° 41' 21“ 3 7° 41' 23“ 28° 35' 17“ 4 7° 36' 08“ 28° 35' 17“ 5 7° 36' 08“ 28° 34' 48“ 6 7° 31' 57“ 28° 34' 48“ 7 7° 31' 57“ 28° 37' 29“ 8 7° 31' 10“ 28° 37' 29“ ANNEXE N° 32 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Tin Fouye Nord SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 27' 25“ 28° 34' 45“ 2 7° 36' 12“ 28° 34' 45“ 3 7° 36' 12“ 28° 30' 50“ 4 7° 27' 25“ 28° 30' 50“ DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 29 ANNEXE 33 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Tin Fouye Tabankort 100 SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 27' 19" 28° 41' 18" 2 7° 31' 10" 28° 41' 18" 3 7° 31' 10" 28° 37' 28" 4 7° 31' 55' 28° 37' 28" 5 7° 31' 55" 28° 34' 48" 6 7° 27' 19" 28° 34' 48"
ANNEXE 34 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Oued Noumer SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 3° 59’ 32° 27’ 2 4° 01’ 32° 27’ 3 4° 01’ 32° 26’ 4 4° 02’ 32° 26’ 5 4° 02’ 32° 25’ 6 4° 03’ 32° 25’ 7 4° 03’ 32° 21’ 8 4° 02’ 32° 21’ 9 4° 02’ 32° 20’ 10 3° 59’ 32° 20’ ANNEXE 35 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Aït Kheir SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 3° 56’ 00" 32° 19’ 00’’ 2 3° 59’ 00" 32° 19’ 00’’ 3 3° 59’ 00" 32° 18’ 00’’ 4 4° 00’ 00" 32° 18’ 00’’ 5 4° 00’ 00" 32° 17’ 00’’ 6 4° 01’ 00" 32° 17’ 00’’ 7 4° 01’ 00" 32° 12’ 00’’ 8 3° 57’ 00" 32° 12’ 00’’ 9 3° 57’ 00" 32° 13’ 00’’ 10 3° 55’ 00" 32° 13’ 00’’ 11 3° 55’ 00" 32° 17’ 30’’ 12 3° 56’ 00 32° 17’ 30’’ ANNEXE 36 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Sidi Mezghiche SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 3° 32’ 00’’ 32° 15’ 00’’ 2 3° 36’ 30’’ 32° 15’ 00’’ 3 3° 36’ 30’’ 32° 14’ 00’’ 4 3° 37’ 30’’ 32° 14’ 00’’ 5 3° 37’ 30’’ 32° 13’ 30’’ 6 3° 39’ 00’’ 32° 13’ 30’’ 7 3° 39’ 00’’ 32° 07’ 00’’ 8 3° 33’ 30’’ 32° 07’ 00’’ 9 3° 33’ 30’’ 32° 12’ 30’’ 10 3° 32’ 30’’ 32° 12’ 30’’ ANNEXE 37 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Makouda SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 3° 54’ 30’’ 32° 24’ 00’’ 2 3° 57’ 00’’ 32° 24’ 00’’ 3 3° 57’ 00’’ 32° 23’ 00’’ 4 3° 57’ 30’’ 32° 23’ 00’’ 5 3° 57’ 30’’ 32° 21’ 30’’ 6 3° 58’ 00’’ 32° 21’ 30’’ 7 3° 58’ 00’’ 32° 19’ 00’’ 8 3° 54’ 30’’ 32° 19’ 00’’ ANNEXE 38 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Djorf SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 3° 56’ 30’’ 32° 34’ 00’’ 2 4° 01’ 00’’ 32° 34’ 00’’ 3 4° 01’ 00’’ 32° 31’ 00’’ 4 4° 03’ 00’’ 32° 31’ 00’’ 5 4° 03’ 00’’ 32° 28’ 00’’ 6 4° 02’ 00’’ 32° 28’ 00’’ 7 4° 02’ 00’’ 32° 27’ 30’’ 8 3° 59’ 00’’ 32° 27’ 30’’ 9 3° 59’ 00’’ 32° 28’ 00’’ 10 3° 58’ 00’’ 32° 28’ 00’’ 11 3° 58’ 00’’ 32° 29’ 00’’ 12 3° 56’ 30’’ 32° 29’ 00’’ ANNEXE 39 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement El Borma SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 09° 06’ 00’’ 31° 42’ 00’’ 2 09° 10’ 39’’ 31° 42’ 00’’ 3 09° 13’ 05’’ 31° 33’ 00’’ 4 09° 05’ 00’’ 31° 33’ 00’’ ANNEXE 40 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Zemlet Ennouss SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 09° 05’ 00’’ 31° 47’ 00’’ 2 09° 09’ 19’’ 31° 47’ 00’’ 3 09° 10’ 53’’ 31° 41’ 00’’ 4 09° 05’ 00’’ 31° 41’ 00’’ ANNEXE 41 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Hassi Keskessa SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 09° 00’ 00’’ 31° 52’ 00’’ 2 09° 06’ 00’’ 31° 52’ 00’’ 3 09° 06’ 00’’ 31° 48’ 00’’ 4 09° 00’ 00’’ 31° 48’ 00’’ ANNEXE 42 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Gassi Touil Tagi SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 27' 30° 30' 2 6° 33' 30° 30' 3 6° 33' 30° 27' 4 6° 35' 30° 27' 5 6° 35' 30° 16' 6 6° 27' 30° 16' 6 Joumada Ethania 1426 JOURNAL OFFICIEL 13 juillet 2005 ANNEXE 43 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Hassi Chergui SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 29' 30° 16' 2 6° 35’ 30° 16' 3 6° 35' 30° 03' 4 6° 30' 30° 03' 5 6° 30' 30° 07' 6 6° 29' 30° 07' ANNEXE 44 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Haoud Berkaoui SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 5° 00' 00" 31° 54' 00" 2 5° 09' 00" 31° 54' 00" 3 5° 09' 00" 31° 53' 00" 4 5° 10' 00" 31° 53' 00" 5 5° 10' 00" 31° 51' 00" 6 5° 09' 00" 31° 51' 00" 7 5° 09' 00" 31° 45' 00" 8 5° 07' 00" 31° 45' 00" 9 5° 07' 00" 31° 44' 00" 10 4° 58' 00" 31° 44' 00" 11 4° 58' 00" 31° 50' 00" 12 4° 59' 00" 31° 50' 00" 13 4° 59' 00" 31° 52' 00" 14 5° 00' 00" 31° 52' 00"
ANNEXE 45 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Benkahla SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 5° 14' 00" 31° 52' 00" 2 5° 18' 00" 31° 52' 00" 3 5° 18' 00" 31° 43' 00" 4 5° 15' 00" 31° 43' 00" 5 5° 15' 00" 31° 42' 00" 6 5° 14' 00" 31° 42' 00" 7 5° 14' 00" 31° 39' 00" 8 5° 07' 00" 31° 39' 00" 9 5° 07' 00" 31° 45' 00" 10 5° 09' 00" 31° 45' 00" 11 5° 09' 00" 31° 46' 00" 12 5° 11' 00" 31° 46' 00" 13 5° 11' 00" 31° 48' 00" 14 5° 13' 00" 31° 48' 00" 15 5° 13' 00" 31° 50' 00" 16 5° 14' 00" 31° 50' 00"
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 31 ANNEXE 46 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Guellala SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 5° 10' 00" 31° 59' 00" 2 5° 16' 00" 31° 59' 00" 3 5° 16' 00" 31° 56' 00" 4 5° 14' 00" 31° 56' 00" 5 5° 14' 00" 31° 54' 00" 6 5° 13' 00" 31° 54' 00" 7 5° 13' 00" 31° 53' 00" 8 5° 09' 00" 31° 53' 00" 9 5° 09' 00" 31° 58' 00" 10 5° 10' 00" 31° 58' 00"
ANNEXE 47 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Benkahla Est SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 5° 18' 00" 31° 44' 00" 2 5° 22' 00" 31° 44' 00" 3 5° 22' 00" 31° 39' 00" 4 5° 14' 00" 31° 39' 00" 5 5° 14' 00" 31° 42' 00" 6 5° 15' 00" 31° 42' 00" 7 5° 15' 00" 31° 43' 00" 8 5° 18' 00" 31° 43' 00"
ANNEXE 48 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement Timedratine SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 04' 28° 34' 2 9° 07' 28° 34' 3 9° 09' 28° 30' 4 9° 04' 28° 30' ANNEXE 49 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Timedratine Est SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 07' 28° 34' 2 9° 12' 28° 34' 3 9° 12' 28° 30' 4 9° 09' 28° 30' ANNEXE 50 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Askarene SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 8° 58' 28° 48' 2 9° 03' 28° 48' 3 9° 11' 28° 39' 4 8° 59' 28° 39' 5 8° 59' 28° 43' 6 8° 58' 28° 43' ANNEXE 51 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Guelta SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 04' 28° 48' 2 9° 12' 28° 48' 3 9° 12' 28° 39' 4 9° 11' 28° 39' ANNEXE 52 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Acheb SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 07' 28° 30' 2 9° 10' 28° 30' 3 9° 10' 28° 25' 4 9° 07' 28° 25' ANNEXE 53 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Acheb Ouest SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 9° 01’ 28° 33’ 2 9° 04’ 28° 33’ 3 9° 04’ 28° 30’ 4 9° 07’ 28° 30’ 5 9° 07’ 28° 25’ 6 9° 02’ 28° 25’ 7 9° 02’ 28° 28’ 8 9° 01’ 28° 28’ ANNEXE 54 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde Nouss SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 50’ 29° 47’ 2 6° 50’ 29° 41’ 3 6° 48’ 29° 41’ 4 6° 48’ 29° 39’ 5 6° 49’ 29° 39’ 6 6° 49’ 29° 34’ 7 6° 48’ 29° 34’ 8 6° 48’ 29° 32’ 30’’ 9 6° 47’ 29° 32’ 30’’ 10 6° 47’ 29° 31’ 11 6° 46’ 30’’ 29° 31’ 12 6° 46’ 30’’ 29° 29’ 13 6° 43’ 29° 29’ 14 6° 43’ 29° 32’ 15 6° 44’ 29° 32’ 16 6° 44’ 29° 35’ 17 6° 41’ 29° 35’ 18 6° 41’ 29° 33’ 19 6° 39’ 29° 33’ 20 6° 39’ 29° 32’ 21 6° 35’ 29° 32’ 22 6° 35’ 29° 34’ 23 6° 36’ 29° 34’ 6 Joumada Ethania 1426 JOURNAL OFFICIEL 13 juillet 2005 ANNEXE 54 (Suite) Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde Nouss SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 24 6° 36’ 29° 35’ 25 6° 38’ 29° 35’ 26 6° 38’ 29° 39’ 27 6° 40’ 29° 39’ 28 6° 40’ 29° 45’ 29 6° 43’ 29° 45’ 30 6° 43’ 29° 47’ ANNEXE 55 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde El Adra SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 56’ 29° 41’ 2 7° 00’ 29° 41’ 3 7° 00’ 29° 35’ 4 6° 57’ 29° 35’ 5 6° 57’ 29° 34’ 6 6° 56’ 29° 34’ 7 6° 56’ 29° 33’ 8 6° 55’ 29° 33’ 9 6° 55’ 29° 32’ 10 6° 53’ 29° 32’ 11 6° 53’ 29° 31’ 12 6° 51’ 29° 31’ 13 6° 51’ 29° 30’ 14 6° 49’ 29° 30’ 15 6° 49’ 29° 29’ 16 6° 46’ 30’’ 29° 29’ 17 6° 46’ 30’’ 29° 31’ 18 6° 47’ 29° 31’ 19 6° 47’ 29° 32’ 30’’ 20 6° 48’ 29° 32’ 30’’ 21 6° 48’ 29° 34’ 22 6° 49’ 29° 34’ 23 6° 49’ 29° 35’ 24 6° 51’ 29° 35’ DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 33 ANNEXE 55 (Suite) Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde El Adra SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 25 6° 51’ 29° 36’ 26 6° 52’ 29° 36’ 27 6° 52’ 29° 37’ 28 6° 54’ 29° 37’ 29 6° 54’ 29° 38’ 30 6° 56’ 29° 38’ ANNEXE 56 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde Chouff SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 7° 00’ 29° 54’ 2 7° 04’ 29° 54’ 3 7° 04’ 29° 49’ 4 7° 03’ 29° 49’ 5 7° 03’ 29° 46’ 6 6° 59’ 29° 46’ 7 6° 59’ 29° 51’ 8 7° 00’ 29° 51’ ANNEXE 57 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde Hamra SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 56’ 30° 02’ 2 6° 56’ 29° 57’ 3 6° 54’ 29° 57’ 4 6° 54’ 29° 55’ 5 6° 53’ 29° 55’ 6 6° 53’ 29° 54’ 7 6° 48’ 29° 54’ 8 6° 48’ 29° 58’ 9 6° 50’ 29° 58’ 10 6° 50’ 30° 00’ 11 6° 52’ 30° 00’ 12 6° 52’ 30° 02’ ANNEXE 58 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde Adra Sud SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 44’ 29° 29’ 2 6° 47’ 29° 29’ 3 6° 47’ 29° 24’ 4 6° 44’ 29° 24’ ANNEXE 59 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Draa Allal SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 34’ 29° 31’ 2 6° 34’ 29° 31’ 3 6° 30’ 29° 28’ 4 6° 30’ 29° 28’ ANNEXE 60 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Meksem SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 40’ 29° 30’ 2 6° 40’ 29° 26’ 3 6° 35’ 29° 26’ 4 6° 35’ 29° 30’ ANNEXE 61 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Rhourde Hamra Sud Est SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 56’ 29° 55’ 2 6° 58’ 29° 55’ 3 6° 58’ 29° 52’ 4 6° 57’ 29° 52’ 5 6° 57’ 29° 51’ 6 6° 56’ 29° 51’ 7 6° 56’ 29° 50’ 8 6° 54’ 29° 50’ 9 6° 54’ 29° 53’ 10 6° 55’ 29° 53’ 11 6° 55’ 29° 54’ 12 6° 56’ 29° 54’ ANNEXE 62 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement El Mouilah SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 25’ 29° 27’ 2 6° 28’ 29° 27’ 3 6° 28’ 29° 25’ 4 6° 27’ 29° 25’ 5 6° 27’ 29° 24’ 6 6° 23’ 29° 24’ 7 6° 23’ 29° 26’ 8 6° 25’ 29° 26’ ANNEXE 63 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de Hassi Berkine Nord Est (HBNE).
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 8° 19' 30" 31° 3' 45" 2 8° 19' 30" 31° 2' 30" 3 8° 19' 0" 31° 2' 30" 4 8 ° 19' 0“ 31° 1' 30" 5 8° 16' 0" 31° 1' 30 “ 6 8° 16' 0" 31° 1' 0" 7 8° 15' 30" 31° 1' 0" 8 8° 15' 30 “ 31° 1' 45" 9 8° 15' 45" 31° 1' 45" 10 8° 15' 45" 31° 2' 0" 11 8° 16' 15" 31° 2' 0" 12 8° 16' 15" 31° 2' 15" 13 8° 16' 45" 31° 2' 15" 14 8° 16' 45" 31° 2' 30" 15 8° 17' 15" 31° 2' 30" 16 8° 17' 15" 31° 2' 45" 17 8° 17' 45" 31° 2' 45" 18 8° 17' 45" 31° 3' 0" 19 8° 18' 15" 31° 3' 0" 20 8° 18' 15" 31° 3' 15" 21 8° 19' 0" 31° 3' 15" 22 8° 19' 0" 31° 3' 30" 23 8° 19' 15" 31° 3' 30" 24 8° 19' 15" 31° 3' 45" 6 Joumada Ethania 1426 JOURNAL OFFICIEL 13 juillet 2005 ANNEXE 64 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de “Hassi Messaoud zones centrales”.
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 6° 02' 28" 32° 05' 30" 2 6° 30' 44" 32° 04' 02" 3 6° 29' 14" 31° 28' 53" 4 6 ° 05' 16 “ 31° 30' 21" 5 6° 05'31.1" 31° 36' 11.3" 6 5° 59' 49.9" 31° 36' 20.7" 7 5° 59' 54.5" 31° 38' 24.0" 8 5° 54' 51.0" 31° 38' 32.1" 9 5° 54' 52.4" 31° 39' 11.0" 10 5° 51' 42.8" 31° 39' 16.0" 11 5° 51' 50.0" 31° 42' 40.4" 12 5° 50' 34.1" 31° 42' 42.4" 13 5° 50' 39.2" 31° 45' 8.4" 14 5° 51' 55.2" 31° 45' 6.5" 15 5° 52' 20.6" 31° 57' 0.5" 16 6° 2' 10.5" 31° 56' 44.8" 17 6° 2' 28.8" 32° 4' 51.6"
DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 35 ANNEXE 65 Coordonnées géographiques du périmètre d’exploitation du gisement de “Hassi Messaoud– zones complexes et upside”.
SOMMETS LONGITUDE EST LATITUDE NORD 1 5° 47' 33.0" 32° 5' 15.1" 2 6° 2' 28.8" 32° 4' 51.6" 3 6° 2' 10.5" 31° 56' 44.8" 4 5 ° 52' 20.6 “ 31° 57' 0.5" 5 5° 51' 55.2" 31° 45' 6.5" 6 5°50' 39.2 “ 31° 45' 8.4" 7 5° 50' 34.1" 31° 42' 42.4" 8 5° 51' 50.0" 31° 42' 40.6" 9 5° 51' 42.8" 31° 39' 16.0" 10 5° 54' 52.4" 31° 39' 11.0" 11 5° 54' 51.6" 31° 38' 48.3" 12 5° 59' 55.1" 31° 38' 40.2" 13 5° 59' 10.0" 31° 36' 20.7" 14 6° 5' 31.1" 31° 36' 11.3" 15 6° 5' 16.1" 31° 29' 35.4" 16 5° 35' 36.2" 31° 30' 21.3" 17 5° 36' 8.9" 31° 47' 7.4" 18 5° 46' 54.7" 31° 46' 51.6" 19 5° 47' 33.0" 31° 5' 15.1"
ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE LA JUSTICE
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التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (21)
- Constitution
- Loi n° 86-14
- Loi n° 90-30
- Loi n° 03-10
- Décret n° 87-157
- Décret n° 87-158
- Décret n° 87-159
- Décret n° 88-34
- Décret n° 88-35
- Décret présidentiel n° 95-102
- Décret présidentiel n° 98-48
- Décret présidentiel n° 01-155
- Décret présidentiel n° 04-136
- Décret présidentiel n° 04-138
- Décret exécutif n° 90-08
- Décret exécutif n° 94-43
- Décret exécutif n° 95-35
- Décret exécutif n° 96-214
- Décret exécutif n° 98-203
- Décret exécutif n° 2000-144
- Décret exécutif n° 05-153
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (1)
-
Décret présidentiel n° 07-163
Décret présidentiel n° 07-163 du 13 Joumada El Oula 1428 correspondant au 30 mai 2007 portant approbation de contrats pour l’exploitation d’hydrocarbures, conclus à Alger le 18 septembre 2006 entre l’agence nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures (ALNAFT) et SONATRACH- S.P.A
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