Décret n° 81-49

Décret n° 81-49 du 21 mars 1981 fixant les attributions du secrétaire d'Etat aux forêts et à la mise en valeur des terres

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Décret n° 81-49

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نصوص تستند إليه في تأشيراتها (40)
  • Décret n° 84-126

    Décret n° 84-126 du 19 mai 1984 fixant les attributions du ministre de l'hydraulique, de l'environnement et des forêts et celles du vice-ministre chargé de l'environnement et des forêts

  • Décret n° 83-509

    Décret n° 83-509 du 20 août 1983 relatif aux espèces animales non domestiques protégées

  • Décret n° 83-461

    Décret n° 83-461 du 23 juillet 1983 portant création du pare national de Chréa

  • Décret n° 83-460

    Décret n° 83-460 du 23 juillet 1983 portant création du parc national du Djurdjura

  • Décret n° 83-459

    Décret n° 83-459 du 23 juillet 1983 portant création du parc national de Theniet El Had

  • Décret n° 83-458

    Décret n° 83-458 du 23 juillet 1983 fixant le statut-type des parcs nationaux

  • Décret n° 83-457

    Décret n° 83-457 du 23 juillet 1983 portant création de l'agence nationale pour la protection de l'environnement (A.N.P.Ε.)

  • Arrêté

    Arrêté du 16 juin 1983 relatif à l'exercice de la chasse pour la saison 1983-1984

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 avril 1983 fixant les conditions d'application du décret n° 73-138 du 9 août 1973, en ce qui concerne la gestion de certains crédits de fonctionnement du secrétariat U'Stat aux forêts et à la mise en valeur des terrer

  • Décret n° 83-117

    Décret n° 83-117 du 5 février 1983 portant création de la réserve de chasse de Mascara

  • Décret n° 83-116

    Décret n° 83-116 du 5 février 1983 portant création de la réserve de chasse de Djelfa

  • Décret n° 83-115

    Décret n° 83-115 du 5 février 1983 portant modification de la dénomination de l'office national d'aménagement des parcs zoologiques et des réserves 8 février 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA

  • Décret n° 83-136

    Décret n° 83-136 du 19 février 1983 portant organisation et fonctionnement des associations, des fédérations de wilayas et de la fédération nationale des chasseurs

  • Décret n° 83-126

    Décret n° 83-126 du 12 février 1983 portant création de la réserve de chasse de Tlemcen

  • Décret n° 83-105

    Décret n° 83-105 du 29 janvier 1983 portant création de l'entreprise nationale des lièges et produits isolants issus du liège (E.N.L.)

  • Décret n° 83-79

    Décret n° 83-79 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre cynégétique à Tlemcen

  • Décret n° 83-78

    Décret n° 83-78 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre cynégétique à Mostaganem

  • Décret n° 83-77

    Décret n° 83-77 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre de cynégétique à Sétif

  • Décret n° 83-76

    Décret n° 83-76 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre cynégétique à Zéralda

  • Décret n° 83-75

    Décret n° 83-75 du 8 janvier 1983 portant création d'un centre cynégétique à Réghaïa

  • Décret n° 83-74

    Décret n° 83-74 du 8 janvier 1983 portant création du conseil supérieur de la chasse

  • Décret n° 83-700

    Décret n° 83-700 du 26 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement des centres de formation d'agents techniques spécialisés des forêts

  • Décret n° 83-731

    Décret n° 83-731 du 10 décembre 1983 modifiant le décret n° 81-318 du 28 novembre 1981 portant création du parc zoologique et des loisirs d'Alger

  • Décret n° 83-704

    Décret n° 83-704 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques spécialisés des forêts à M'Sila

  • Décret n° 83-703

    Décret n° 83-703 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques spécialisés des forêts à Jijel

  • Décret n° 83-702

    Décret n° 83-702 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques spécialisés des forêts à Médéa

  • Décret n° 83-701

    Décret n° 83-701 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques spécialisés des forêts à Sidi Bel Abbès

  • Arrêté

    Arrêté du 25 juillet 1983 relatif à la cotisation d'adhésion à une association de chasse

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 13 avril 1982 fixant les conditions d'application du décret n° 73-138 du 9 août 1973 en ce qui concerne la gestion de certains crédits de fonctionnement du secrétariat d'Etat aux forêts et à la mise en valeur des terres

  • Décret n° 82-509

    Décret n° 82-509 du 25 décembre 1982 fixant le nombre et les fonctions des conseillers techniques et chargés de mission pour le secrétariat d'Etat aux forêts et à la mise en valeur des terres

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