Décret présidentiel n° 08-366 du 17 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 15 novembre 2008 portant nomination des membres du Gouvernement

• Constitution
• Décret présidentiel n° 08-365
• Décret présidentiel

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 11 Rabie Ethani 1430 correspondant au 7 avril 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des directions de wilaya de la poste et des technologies de l’information et de la communication

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 16 Rabie Ethani 1430 correspondant au 12 avril 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques au titre de l’administration centrale du ministère de la poste et des technologies de l’information et de la communication

• Arrêté

  Arrêté du 22 Rabie Ethani 1430 correspondant au 18 avril 2009 portant agrément des agents de contrôle de la sécurité sociale

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1430 correspondant au 13 avril 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et des appariteurs au titre de l’administration centrale du ministère de l’industrie et de la promotion des investissements

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1430 correspondant au 13 avril 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques au titre de l’administration centrale du ministère de l’industrie et de la promotion des investissements

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 11 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 8 mars 2009 fixant le nombre des postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs au titre de l'office national des statistiques

• Arrêté

  Arrêté du 18 Rabie Ethani 1430 correspondant au 14 avril 2009 portant création d’une commission des œuvres sociales auprès du centre cynégétique de Zeralda

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 24 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 21 mars 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques au titre de l’administration centrale du ministère de l’aménagement du territoire, de l’environnement et du tourisme

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 24 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 21 mars 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et appariteurs au titre de l’administration centrale du ministère du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 15 Rabie Ethani 1430 correspondant au 11 avril 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et appariteurs, au titre de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 15 Rabie Ethani 1430 correspondant au 11 avril 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques, au titre de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 8 Rabie Ethani 1430 correspondant au 4 avril 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service, au titre de l’administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

• Arrêté

  Arrêté du 14 Moharram 1430 correspondant au 11 janvier 2009 fixant les éléments constituant les dépenses et charges communes entre l’armateur et le personnel navigant lors des opérations de pêche

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 4 Safar 1430 correspondant au 31 janvier 2009 fixant la liste des marchés de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 11 Rabie Ethani 1430 correspondant au 7 avril 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’administration centrale du ministère de la poste et des technologies de l’information et de la communication

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 19 Rabie Ethani 1430 correspondant au 15 avril 2009 fixant les tarifs des prestations de services assurées par les établissements de l’enseignement supérieur érigés en centres d’examens, dans le cadre de l’organisation des concours et examens professionnels au profit des institutions et administrations publiques

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 30 Moharram 1430 correspondant au 27 janvier 2009 portant organisation administrative de l'institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l'audiovisuel

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 17 Moharram 1430 correspondant au 14 janvier 2009 complétant l’arrêté interministériel du Aouel Dhou El Kaada 1418 correspondant au 28 février 1998 portant organisation interne de l’institut national de recherche en éducation (I.N.R.E)

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 7 Rabie Ethani 1430 correspondant au 3 avril 2009 fixant les limites géographiques, les sièges et l’organigramme des circonscriptions maritimes des stations principales et des stations maritimes

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1430 correspondant au 26 février 2009 fixant l’organisation interne des bibliothèques de lecture publique et de leurs annexes

• Arrêté

  Arrêtés du 29 Rabie Ethani 1430 correspondant au 25 avril 2009 portant délégation de signature à des sous-directeurs

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rabie Ethani 1430 correspondant au 25 avril 2009 portant délégation de signature au directeur de la protection de la communauté nationale à l’étranger

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rabie Ethani 1430 correspondant au 25 avril 2009 portant délégation de signature au directeur des droits de l’Homme, du développement social et des affaires culturelles, scientifiques et techniques internationales

• Arrêté

  Arrêté du 29 Rabie Ethani 1430 correspondant au 25 avril 2009 portant délégation de signature au directeur des relations multilatérales africaines

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 23 Rabie Ethani 1430 correspondant au 19 avril 2009 fixant les modalités d’affectation des biens mobiliers acquis par le comité d’organisation des neuvièmes jeux africains en Algérie

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 24 mars 2009 portant classification du centre national de médecine du sport et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 15 Moharram 1430 correspondant au 12 janvier 2009 portant organisation interne du musée national de l’enluminure, de la miniature et de la calligraphie

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 17 Rabie Ethani 1430 correspondant au 13 avril 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre du Haut commissariat à l'amazighité

• Arrêté

  Arrêté du 29 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 27 décembre 2008 fixant le spécimen, les modalités de délivrance et de retrait de la commssion d’emploi

• Arrêté interministériel

  Arrêté interministériel du 16 Rabie Ethani 1430 correspondant au 12 avril 2009 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et des appariteurs au titre de l’administration centrale du ministère de la poste et des technologies de l’information et de la communication

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