Décret exécutif n° 91-440 du 16 novembre 1991 fixant les attributions du ministre de l'énergie, 1841

1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 94-271

   « Sont abrogées les dispositions contraires au présent décret, notamment les décrets exécutifs n° 91-440 et n° 91-443 du 16 novembre 1991 »

• Décret exécutif n° 94-196

  Décret exécutif n° 94-196 du 29 Moharram 1415 correspondant recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale Sonatrach 234 a, 239, 240 a, 244 a)

• Décret exécutif n° 94-271

  Décret exécutif n° 94-271 du Aouel Rabie Ethani 1415 correspondant ministre de l'industrie et de l'énergie au 7 septembre 1994 fixant les attributions du

• Décret exécutif n° 94-245

  Décret exécutif n° 94-245 du 2 Rabie El Aouel 1415 correspondant au l'électricité et du gaz

• Décret exécutif n° 94-43

  Décret exécutif n° 94-43 du 18 Chaâbane 1414 correspondant au 30 janvier 1994 fixant les règles de conservation des gisements d'hydrocarbures et de protection des aquifères associés

• Arrêté

  Arrêté du 5 Rajab 1414 correspondant au 19 décembre 1993 portant attribution d'une autorisation de prospection à l'entreprise nationale SONATRACH sur le périmètre dénommé "Doghmane" (Blocs 114 et 135). 13 16

• Décret exécutif n° 94-51

  Décret exécutif n° 94-51 du 16 Ramadhan 1414 correspondant au 26 février 1994 portant approbation du contrat pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures sur le périmètre " TINRHERT " conclu à Alger le 26 avril 1993 entre l'entreprise nationale Sonatrach et la société pétro-Canada (Algérie) INC

• Arrêté

  Arrêté du 11 Chaâbane 1414 correspondant au 23 janvier 1994

• Décret exécutif n° 94-224

  Décret exécutif n° 94-224 du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994 portant approbation de l'avenant n° 1 au contrat du 24 novembre 1992 pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures sur les périmètres "Menzel Lejmat" (Bloc: 405) et "Oulad N'Sir" (Bloc: 215); conclu à Alger le 30 avril 1994 entre SONATRACH d'une part, et les sociétés LL&E ALGERIA LTD et BOW VALLEY ALGERIA LTD d'autre part

• Décret exécutif n° 94-179

  Décret exécutif n° 94-179 du 16 Moharram 1415 correspondant àu 26 juin 1994 portant approbation du contrat pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures sur le périmètre "Touggourt", conclu à Alger le 27 février 1994 entre l'entreprise nationale Sonatrach et la société Mobil Pétroleum (Algéria) INC

• Décret exécutif n° 94-193

  Décret exécutif n° 94-193 du 29 Moharram 1415 correspondant au 9 juillet 1994 portant acceptation de la renonciation au permis de recherche d'hydrocarbures accordé à l'entreprise nationale Sonatrach sur le périmètre "Tinrhert (Blocs: 239 et 244 )

• Décret exécutif n° 94-194

  Décret exécutif n° 94-194 du 29 Moharram 1415 correspondant au 9 juillet 1994 portant attribution d'un permis de recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale Sonatrach sur le périmètre dénommé "Touggourt" (blocs : 415 a, 416 b, 424 b, 433 a)

• Décret exécutif n° 94-195

  Décret exécutif n° 94-195 du 29 Moharram 1415 correspondant au 9 juillet 1994 portant attribution d'un permis d'exploitation d'hydrocarbures à l'entreprise nationale Sonatrach sur la parcelle d'exploitation dénommée "Bir Rebaa-Ouest" (bloc: 403 a, "Zemoul El Kbar")

• Arrêté

  Arrêté du 8 mai 1993 portant attribution d'une autorisation de prospection à l'entreprise nationale Sonatrach sur le périmètre dénommé "Tiaret" (blocs 117 a et 133 b)

• Décret exécutif n° 92-373

  Décret exécutif n° 92-373 du 10 octobre 1992 portant attribution d'un permis de recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale SONATRACH sur le périmètre dénommé "Erg Erraoui" (bloc 362)

• Décret exécutif n° 92-372

  Décret exécutif n° 92-372 du 10 octobre 1992 portant approbation du contrat pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures liquides sur le périmètre "Rhourde Yacoub" (bloc 406 a) conclu le 25 mai 1992 entre l'entreprise nationale "SONATRACH" et la compagnie de investigacion explotationnes pétroliperas" S.A (CIEPSA)

• Décret exécutif n° 93-142

  Décret exécutif n° 93-142 du 14 juin 1993 portant approbation du contrat pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures sur le périmètre "El Guelta Nord" (bloc 442), conclu le 6 décembre 1992 entre l'entreprise nationale "SONATRACH" et la société "PLUSPETROL'S.A

• Arrêté

  Arrêté du 8 mai 1993 portant attribution d'une autorisation de prospection à l'entreprise nationale Sonatrach sur le périmètre dénommé "Mascara" (blocs 102 a et 133 a)

• Arrêté

  Arrêté du 3 avril 1993 portant attribution d'une autorisation de prospection à l'entreprise nationale SONATRACH sur le périmètre dénommé « El Assel » (Bloc 236 a)

• Décret exécutif n° 93-118

  Décret exécutif n° 93-118 du 15 mai 1993 portant attribution d'un permis Pages de recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale SONATRACH sur le périmètre dénommé " Hassi Dzabat" (Blocs : 427 et 439 a)

• Décret exécutif n° 93-92

  Décret exécutif n° 93-92 » (Blocs : 421, la superficie du périmètre de recherche à l'entreprise nationale SONATRACH par du 3 avril 1993 portant réduction de la superfice du périmètre de recherche d'hydrocarbures << Aïn Madhi » (Bloc: 120) attribué à l'entreprise nationale SONATRACH par décret exécutif n° 91-421 novembre 1991

• Décret exécutif n° 93-91

  Décret exécutif n° 93-91 du 3 avril 1993 portant réduction de d'hydrocarbures << El-Ouabed-Est » (Bocs: 103 et 313), attribué décret exécutif n° 91-277 du 17 août 1991

• Décret exécutif n° 93-90

  Décret exécutif n° 93-90 du 3 avril 1993 portant acceptation de » (Blocs: 103 a, 120 a, 421 a, 434 a, 408 et la renonciation au permis de recherche d'hydrocarbures accordé à l'entreprise nationale SONATRACH sur le périmètre << Mehaiguène 350.et 434)

• Décret exécutif n° 93-89

  Décret exécutif n° 93-89 du 3 avril 1993 portant attribution d'un permis de recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale SONATRACH sur le périmètre dénommé « Mehaiguène 350 a)

• Décret exécutif n° 93-87

  Décret exécutif n° 93-87 du 23 mars 1993 portant acceptation de la d'hydrocarbures accordé à l'entreprise nationale SONATRACH sur 406b) renonciation au permis de recherche le périmètre «Rhourde El-Fares (Bloc

• Décret exécutif n° 93-86

  Décret exécutif n° 93-86 du 23 mars 1993 portant attribution d'un permis de recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale SONATRACH sur le périmètre dénommé « Bordj Messouda >> (Blocs : 406 b et 209)

• Décret exécutif n° 93-64

  Décret exécutif n° 93-64 du 27 février 1993 portant approbation du contrat pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures sur les périmètres "Oulad-N'Sir" (bloc 215) et "Menzel-Lejmat" (bloc 405), conclu à Alger le 24 novembre 1992 entre l'entreprise nationale SONATRACH et la société LL et E Algeria Ltd

• Arrêté

  Arrêté du 7 décembre 1992 portant renouvellement de l'autorisation de prospection sur le périmètre dénommé "Tabelbala - est" (Bloc: 328 C)

• Décret exécutif n° 93-15

  Décret exécutif n° 93 15 du 12 janvier 1993 portant approbation du hydrocabures sur le périmètre "Hassi - Dzabat" (blocs 427 et contrat pour la recherche et l'exploitation des 439 a) conclu à Alger le 17 novembre 1992 entre l'entreprise nationale SONATRACH et les sociétés Wascana exploration Algérie limited, ORYX Algérie ENERGY company, HARDY OIL et GAS (UK) limited, et RANGER OIL Limited

• Décret exécutif n° 93-14

  Décret exécutif n° 93 14 du 12 janvier 1993 portant attribution d'un permis de recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale Sonatrach sur le périmètre dénommé " Hassi Bir- Rekaiz" (blocs: 424 a et 443 a)

• Décret exécutif n° 93-13

  Décret exécutif n° 93 13 du 12 janvier 1993 portant attribution nom de la commune d' Aïn - Hassainia située d'un permis de recherche d'hydrocarbures à l'entreprise nationale sonatrach sur le périmètre dénommé " Guerrara " (blocs 418, 419 b et 438 a )

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• يلغي Décret exécutif n° 90-389