Décret n° 82-46

Décret n° 82-46 du 23 janvier 1982 portant création do commissariat aux énergies nouvelles

شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (1)
  • Constitution
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (13)
  • Décret n° 86-72

    Décret n° 86-72 du 8 avril 1986 portant création d'un Haut commissariat à la recherche

  • Arrêté

    Arrêté du 31 juillet 1984 portant changement de dénomination du centre de développement des techniques de base

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 13 juin 1983 fixant, au profit du commissariat aux énergies nouvelles, les modalités d'application de l'article 73 de la lol nº 79-09 du 31 décembre 1979 portant loi de finances pour 1980 exonérant certains mstruments, appareils scientifiques et techniques de laboratoires, produits chimiques et composants électroniques, destinés à l'enseignement et à la recherche scientifique

  • Décret n° 83-554

    Décret n° 83-554 du 8 octobre 1983 portant création fonctions d'ambassadeurs extraordinaires et pléde la cité de la recherche et des chercheurs, nipotentiaires de la République algérienne démo

  • Arrêté

    Arrêté du 13 septembre 1983 portant création d'un département des publications et de l'information au commissariat aux énergies nouvelles

  • Arrêté

    Arrêté du 7 novembre 1982 portant création du centre de développement des techniques de base auprès du commissariat aux énergies nouvelles

  • Arrêté

    Arrêté du 31 juillet 1982 portant création du centre de développement des techniques avancées

  • Arrêté

    Arrêté du 31 juillet 1982 portant création du centre de développement des techniques de radioprotection et de sûreté

  • Arrêté

    Arrêté du 31 juillet 1982 portant création du centre de développement de la conversion de l'énergie

  • Arrêté

    Arrêté du 31 juillet 1982 portant création du centre de développement des matériaux

  • Arrêté

    Arrêté du 31 juillet 1982 portant création de la station d'expérimentation des équipements solaires

  • Arrêté

    Arrêté du 31 juillet 1982 portant organigramme des services centraux du commissariat aux énergies nouvelles

  • Décret n° 82-215

    Décret n° 82-215 du 3 juillet 1982 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement du commissariat aux énergies nouvelles (C.E.N)

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