Arrêté interministériel du 13 juin 1983 fixant, au profit du commissariat aux énergies nouvelles, les modalités d'application de l'article 73 de la lol nº 79-09 du 31 décembre 1979 portant loi de finances pour 1980 exonérant certains mstruments, appareils scientifiques et techniques de laboratoires, produits chimiques et composants électroniques, destinés à l'enseignement et à la recherche scientifique

Conformément à l'article 73 de la loi n° 79-09 du - 31 décembre 1979 portant loi de finances pour 1980, l'exonération des droits de douane et de la taxe unique globale à la production est appliquée aux instruments, appareils scientifiques, équipements scientifiques et techniques de laboratoire, produits chimiques et composants électroniques dont la liste figure à l'annexe I du présent arrêté lorsqu'ils sont destinés à l'enseignement et à la recherche scientifique et acquis par le commissariat aux éner gies nouvelles. 3026 JOURNAL OFFICIEL DE LA

La conformité du matériel vendu en Algérie en exonération de la taxe unique globale à la production ou importé en exonération des droits de douane et de la taxe unique globale à la production avec celui figurant sur la liste désignée ci-dessus. ainsi que la qualité du destinataire, seront établis au moyen de l'attestation dont le modèle figure en annexe II, délivrée par le responsable de l'établissement concerné:

a) aux fabricants locaux (en double exemplaire) : un exemplaire de l'attestation est conservé par le fabricant à l'appui de sa comptabilité et le second est transmis à l'appui de sa déclaration de chiffre d'affaires pour justifier de la vente en exonération,

b) au service des douanes (en un seul exemplaire) : lorsque le matériel est importé par l'établissement bénéficiaire, REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983

Le directeur général des impôts et des domaines et le directeur général des douanes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 13 juin 1983, Le ministre Le ministre de l'enseignement des finances, et de la recherche scientifique, Boualem BENHAMOUDA Abdelhak Rafik BERERHI Le secrétaire général de la Présidence de la République, Larbi BELKHEIR ΑΝΝΕΧΕΙ N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 22-08-03 Alcool éthylique dénaturé de tout titre, compte particulier 22-08-13 Alcool éthylique non dénaturé de 80° et plus, compte particulier 22-09-02 Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80° compte particulier 25-01-07 Chlorure de sodium pur 25-02-00 Pyrites de fer, non grillées 25-03-03 Soufres bruts 25-03-12 Soufres non raffinés, même ventilés ou micronisés 25-03-13 Soufres raffinés 25-04-01 Graphite naturel cristallisé 25-04-11 Graphite naturel amorphe 25-06-01 Quartz et quartzites bruts ou simplement dégrossis Ex. 25-07-01 Kaolin brut 25-07-12 Kaolin calciné ou pulvérisé 25-10-01 Phosphates de calcium naturels moulus 25-10-02 Phosphates de calcium naturels non moulus 25-10-03 Autres phosphates moulus 25-10-04 Autres phosphates non moulus 23-11-01 Sulfates de baryum en roche 23-11-02 Sulfate de baryum broyé ou pulvérisé 25-11-11 Carbonate de baryum, même calciné N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 25-13-14 Autres abrasifs naturels, non dénommés ni compris ailleurs 25-19-01 Carbonate de magnésium 25-19-02 Magnésie calcinée 25-20-01 Gypse en anhydrite 25-24-00 Amiante (asbeste)' 25-27-01 Stéatite natutelle, brute, dégrossie ou sciée 25-27-03 Autre stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée 25-30-01 Borates de sodium 26-01-01 Autres minerais de fer 26-01-09 Minerais de manganèse 26-01-41 Minerals d'uranium 26-01-42 Minerais de thorium 26-01-06 Minerais de plomb. 26-01-07 Minerais de zinc 26-01-05 Minerals d'aluminium 26-01-03 Minerals de cuivre 26-01-08 Minerais d'étain 26-01-10 Minerals de chrome 26-01-14 Minerals de molybdène 26-01-11 Minerais de tungstène 26-01-12 Minerais de titane 26-01-15 Minerais de tantale 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 26-01-13 Minerais de vanadium 26-01-16 Minerais de zirconium 26-01-21 Autres minerais métallurgiques 27-01-01 Charbons 27-01-02 Anthracite 27-01-03 Autres combustibles solides 27-07-04 Autres huiles brutes 27-07-41 Phénols, crésols et xylénols, bruts, contenant de 20% à 40% inclus de phénol pur 27-10-09 Carburants constitués par le mélange de combustibles liquides 27-10-23 Spindle à la sortie des usines exercées 27-10-27 Autres huiles de graissage et lubrifiants, à la sortie des usines exercées 27-11-02 Gaz liquéfiables, à la sortie des usines exercées 27-12-04 Vaseline raffinée, à la sortie des usines exercées 28-01-01 Chlore 28-01-11 Brome 28-01-31 lode brut 28-01-32 Iode autre que brut 28-04-31 Hydrogène 28-04-32 gaz rare 28-04-01 Oxygène 28-04-33 Sélénium 28-04-35 Arsenic 28-04-36 Phosphore blanc 28-04-37 Phosphore rouge 28-04-11 Azote 28-04-38 Silicium 28-04-39 Bore 28-05-04 Sodium 28-05-05 Potassium 28-05-11 Lithium 28-05-21 Césium et rubidium 28-05-22 Métaux alcalino-terreux 28-05-32 Cérium 28-05-33 Autres métaux des terres rares REPUBLIQUE ALGERIENNE 3027 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 28-05-01 Mercure, en bonbonnes d'un poids standard de 34,5 kg 28-05-03 Mercure présenté autrement 28-06-01 Acide chlorhydrique 28-06-11 Acide chlorosulfurique 28-08-01 Acide sulfurique 28-08-11 Oléum 28-09-02 Acide nitrique chimiquement pur 28-09-11 Acides sulfonitriques 28-10-01 Anhydride phosphorique 28-10-11 Acides phosphoriques 28-12-00 Acide et anhydride boriques 28-13-01 Acide fluorhydrique 28-13-12 Anhydride sulfurique 28-13-24 Oxydes d'azote 28-13-32 Anhydride carbonique 28-13-43 Anhydride silicique 28-13-52 Acide fluosilicique 28-13-53 Autres composés du fluor, sauf l'acide fluorhydrique 28-13-54 Composés du chiore, du brome et de l'lode 28-13-55 Acide sulfamique 28-13-56 Composés du soufre autres que l'anhydride sulfurique 28-13-57 Composés du sélinium et du tellure 28-13-63 Composés de l'azote, autres que les oxydes d'azote 28-13-64 Composés du phosphore 28-13-65 Composés du carbone autres que l'anhydride carbonique 28-13-66 Composés du silicium autres que l'anhy dride silicique 28-13-81 Acides complexes (acide silico-tungstique, etc...) 28-14-12 Chlorures d'lode 28-14-13 Chlorures de soufre 28-14-14 Oxychlorures de sélénium 28-14-15 Chlorure de phosphore 28-14-16 Oxychlorure de phosphore 28-14-17 Oxychlorure de carbone 28-14-18 Tétrachlorure de silicium 3028 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 28-14-19 Autres chlorures et oxychlorures des métalloïdes 28-14-21 Autres dérivés halogénés et des métalloïdes oxyhalogènes 28-15-01 Sulfures de phosphore 28-15-21 Sulfures de carbone 28-15-32 Sulfures d'arsenic 28-15-33 Autres sulfures métalloidiques 28-16-01 Ammoniac liquéfié 28-16-11 Ammoniaque 28-25-00 Oxydes de titane 28-27-03 Bioxyde de plomb 28-28-02 Oxyde et hydroxyde de lithium 28-28-12 Oxyde et hydroxyde de calcium 28-28-13 Péroxyde de calcium 28-28-22 Oxyde de béryllium nucléaire 28-28-23 Oxyde de béryllium autre 28-28-42 Hydroxydes de nickel 28-28-32 Trioxydes de molybdène 28-28-43 Autres oxydes et hydroxydes de molybdène 28-28-52 Trioxyde de tungstène 28-28-53 Autres oxydes et hydroxydes de tungstène 28-28-62 Pentoxyde de vanadium 28-28-63 Autres oxydes et hydroxydes de vanadium 28-28-72 Oxydes de zirconium et de germanium 28-28-84 Oxydes de cuivre 28-28-85 Hydroxydes de cuivre 28-28-91 Oxydes de mercure 28-28-92 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 28-28-93 Autres bases, oxydes, hydroxydes et péroxydes métalliques inorganiques 28-29-05 Fluorures d'ammonium, de sodium 28-29-06 Fluorure double d'aluminium et de sodium 28-29-07 Fluorure d'aluminium 28-29-08 Autres fluorures Ex. 28-29-11 Fluosilicates de sodium 28-29-16 Autres fluosilicates REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 28-30-31 Chlorure d'ammonium 28-30-32 Chlorure d'aluminium 28-30-33 Chlorure de baryum 28-30-34 Chlorure de calcium 28-30-35 Chlorure de magnésium 28-30-36 Chlorures de fer 28-30-37 Chlorure de cobalt 28-30-38 Chlorure de nickel 28-29-39 Chlorures d'étain 28-30-40 Chlorure double d'étain et d'ammonium 28-30-41 Chlorure de zinc et chlorure double de zinc et d'ammonium 28-30-42 Chlorure de mangane 28-30-43 Chlorure de mercure et chlorure double de mercure et d'ammonium 28-30-44 Chlorures autres 28-30-51 Oxychlorure de cuivre 28-30-52 Oxychlorure de plomb 28-30-53 Autres oxychlorures 28-31-01 Chlorites 28-31-11 Hypochlorite de sodium 28-31-12 Hypochlorite de potassium 28-31-13 Autres hypochlorites 28-32-01 Chlorate de potassium 28-32-06 Chlorates de baryum, d'ammonium 28-32-05 Chorate de sodium 28-32-13 Perchlorate d'ammonium et de sodium 28-32-14 Perchlorates de potassium 28-32-15 Autres perchlorates 28-35-12 Sulfures de potassium 28-35-15 Sulfure de calcium 28-35-16 Sulfure d'antimoine 28-35-17 Sulfure de fer 28-35-18 Sulfure de sodium 28-35-19 Sulfure de zinc 28-35-20 Sulfure de cadmium, de baryum, d'étain ou de mercure 28-35-21 Autres sulfures 28-35-31 Polysulfures de potassium, de calcium, de baryum, de fer, d'étain 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 28-35-32 Autres polysulfures 28-36-01 Hydrosulfite de sodium 28-36-11 Autres hydrosulfites, sulfoxylates 28-37-12 Sulfites de sodlum résiduaires de la fabrication du phénol 28-37-13 Autres sulfites de sodium neutres 28-37-14 Sulfites de sodium autres que neutres 28-37-15 Sulfites de calcium 28-37-16 Autres sulfites (de potassium, d'ammonium, etc...) 28-37-21 Hyposulfites (de sodium, etc...) 28-38-41 Sulfate de sodium 28-38-42 Sulfate de cadmium 28-38-43 Sulfate de potassium 28-38-44 Sulfate de cuivre 28-38-45 Sulfate de baryum 28-38-46 Sulfate de zinc 28-38-47 Sulfate de magnésium 28-38-48 Sulfate d'aluminium 28-38-49 Sulfate de chrome 28-38-50 Sulfate double de magnésium et de potassium 28-38-51 Sulfates de cobalt, de titane 28-38-52 Sulfate ferreux 28-38-53 Sulfate ferrique 28-38-54 Sulfates de nickel, double de nickel et d'ammonium 28-38-55 Sulfate de mercure 28-38-56 Sulfate de plomb 28-38-57 Sulfate double de cuivre et d'ammonium 28-38-58 Autres sulfates, à l'exception des aluns 28-38-61 Aluns d'ammoniaque 28-38-62 Aluns de potasse 28-38-63 Aluns de chrome 28-38-64 Autres aluns 28-38-71 Persulfate de potassium 28-38-72 Autres persulfates 28-39-01 Nitrites 28-39-21 Nitrates de sodium naturel 28-39-22 Nitrates de sodium autres REPUBLIQUE ALGERIENNE 3029 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 28-39-24 Nitrates de potassium autres 28-39-25 Nitrates de calcium 28-39-26 Nitrates de baryum 28-39-27 Nitrates de béryllium ou de cadmium 28-39-28 Nitrate de cobalt 28-39-29 Nitrate de nickel 28-39-30 Nitrate de cuivre 28-29-31 Nitrate de mercure 28-39-32 Nitrate de plomb 28-39-33 Autres nitrates 28-40-01 Phosphites et hypophosphites 28-40-11 Phosphate d'ammonium 28-40-21 Phosphate trisodique 28-40-22 Autres phosphates de soarum 28-40-32 Autres phosphates de potassium 28-40-41 Phosphates monocalciques 28-40-43 Autres phosphates bicalciques 28-40-45 Autres phosphates tricalciques 28-40-51 Polyphosphates 28-42-31 Carbonates d'ammonium 28-42-32 Carbonate neutre de sodium 28-42-33 Bicarbonate de sodium 28-42-34 Carbonate de calcium 28-42-35 Carbonate de magnésium 28-42-36 Carbonate de cuivre 28-42-37 Carbonates de béryllium, de cobalt 28-42-38 Carbonate de bismuth 28-42-39 Carbonate de potassium 28-42-40 Carbonate de baryum 28-42-41 Carbonate de plomb 28-42-42 Hydrocarbonate de plomb 28-42-43 Carbonate de lithium 28-42-44 Autres carbonates (de zinc, de manganèse, de fer, etc...). 28-42-51 Percarbonates 28-43-02 Cyanure simple de potassium 28-43-11 Sulfacyanures (d'ammonium, de sodium, de potassium, etc...) 28-43-21 Ferrocyanure de potassium 3030 JOURNAL OFFICIEL DE LA N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 28-43-22 Ferrocyanure de sodium 28-43-23 Autres ferrocyanures 28-43-31 Ferrocyanures (de sodium, de potassium ou prussiate rouge, etc...) 28-43-41 Autres cyanures complexes 28-44-01 Fulminates 28-44-11 Cyanates 28-45-02 Silicate de zirconium 28-45-12 Silicate de sodium 28-45-13 Autres silicates 28-46-01 Borates de sodium anhydrés destinés à la fabrication du perborate de sodium 28-46-02 Autres borates de sodium 28-46-16 Borates de sodium hydratés 28-46-17 Autres borates 28-46-21 Perborates 28-47-01 Aluminates 28-47-14 Chromates de zinc 28-47-15 Chromates de plomb 28-47-16 Autres chromates (d'ammonium, de sodium, de baryum. etc...), 28-47-17 Bichromates de sodium 28-47-18 Bichromate de potassium 28-47-19 Autres brichromates (d'ammonium, etc...) 28-47-21 Manganites, manganates et permanganates 28-47-32 Antimoniates 28-47-33 Molybdates 28-47-42 Zincates (de cobalt, etc...) 28-47-43 Vanadates (d'ammonium, etc...) 28-47-52. Autres sels des acides d'oxydes métalliques 28-48-01 Sels simples ou complexes des acides du sélénium ou du teilure 28-48-11 Autres sels et persels des acides inorganiques 28-49-02 Argent à l'état colloïdal 28-49-03 Autres métaux précieux à l'état colloïdal 23-49-11 Amalgames de métaux précieux 29-43-21 Nitrate d'argent 23-49-22 Autres composés inorganiques de l'argent REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983 N DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 28-49-31 Citrate d'argent 28-49-32 Autres composés organiques de l'argent 28-49-41 Sels et autres composés de l'or 28-49-51 Sels et autres composés des autres métaux précieux 28-50-01 Prométhium ou illinium 28-50-03 Uranium enrichi du plutonium, plutonium 28-50-04 Autres éléments chimiques radioactifs 28-50-12 Uranium enrichi par de l'uranium 235 28-50-13 Autres isotopes radio-actifs naturels 28-50-22 Thorium enrichi par l'uranium 233, uranium 233 28-50-23 Autres isotopes radio-actifs artificiels 28-50-32 Composés de l'uranium 233, de l'uranium enricht en composés de l'urantum 235, du plutonium Ex. 28-50-33 Alliages contenant du plutonium, de l'uranium enrichi en uranium 235 ой de l'uranium 233 28-50-34 Composés des autres isotopes radioactifs artificiels 28-50-39 Autres composés des éléments et isotopes radio-actifs 28-51-01 Deutérium (hydrogène lourd) 28-51-02 Eau lourde 28-51-03 Paraffine lourde 28-51-04 Mélanges et solutions d'isotopes d'éléments chimiques 28-51-05 Autres composés issus du détérium 28-51-12 Autres isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du n° 28-50 et que ceux issus du détérium 28-52-01 Oxyde de thorium 28-52-02 Sels et autres composés inorganiques du thorium 28-52-03 Sels et autres composés organiques du thorium 28-52-12 Oxyde d'uranium 28-52-13 Sels et autres composés inorganiques de l'uranium 28-52-14 Sels et autres composés organiques de l'uranium 28-52-22 Oxyde de cérium 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 28-52-23 Chlorure de cérium 28-52-24 Sulfate de cérium 28-52-25 Autres sels et composés de cérium 28-52-32 Autres oxydes des métaux des terres rares 28-52-33 Autres sels et composés des métaux des terres rares 28-54-00 Péroxyde d'hydrogène 28-55-01 Phosphure de calcium 28-55-11 Phosphure de fer (15% et plus de phosphore) 28-55-21 Phosphure de zinc 28-55-22 Phosphure de cuivre 28-55-23 Autres phosphures 28-56-01 Carbures de silicium 28-56-11 Carbure de bore 28-56-21 Carbure de calcium 28-56-31 Carbure d'aluminium, de chrome, de molybdène, de tungstène, de vanadium, de tantale, de titane 28-56-41 Autres carbures 28-57-13 Nitrures 28-57-33 Siliciures 28-58-01 Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté 28-58-11 Amalgames autres que de métaux précieux 29-01-03 Hydrocarbures acycliques saturés destinés à d'autres usages 29-01-12 Ethylène 29-01-13 Propylène 29-01-17 Autres hydrocarbures acycliques non saturés, non carburants ni combustibles 29-01-22 Azulènes 29-01-25 Pinènes, camphène, dipentène 29-01-26 Autres hydrocarbures cycloterpéniques 29-01-31 Benzène non carburant ni combustible 29-01-32 Toluène non carburant ni combustible 29-01-33 Xylènes : mélanges d'isomères non carburants ni combustibles 29-01-34 Orthoxylène non carburant ni combustible REPUBLIQUE ALGERIENNE 3031 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 29-01-35 Métaxylène non carburant ni combus tible 29-01-51 Ethylbenzène 29-01-52 Isopropylbenzène (cumène) 29-01-61 Naphtalène 29-01-62 Anthracène 29-01-65 Cymènes 29-01-66 Divinylbenzène 29-01-67 Dodécylbenzène 29-01-68 Vinytoluène 29-01-69 Autres hydrocarbures aromatiques 29-02-16 Fluorures des hydrocarbures acycliques staturés 29-02-26 Dichlorométhane 29-02-28 Tétrachlorure de carbone 29-02-29 Dichloroéthane 29-02-32 Autres chlorures et polychlorures saturés 29-02-45 Trichloréthylène 29-02-46 Tétrachloréthylène 29-02-52 Bromométane et bromoéthane 29-02-55 Autres bromures saturés 29-02-64 Iodures et polyiodures saturés 29-02-65 Iodures non staturés 29-02-66 Poliodures non saturés 29-02-73 Dichlorodifluoromethane 29-02-74 Difluoromonochlorométane 29-02-75 Autres dérivés halogènes mixtes saturés d'hydrocarbures acycliques 29-02-76 Dérivés halogènes mixtes non saturés des hydrocarbures acycliques 29-02-86 Héxachlorocyclohexane 29-02-91 Dichlorodiphenyltrichloroéthane (DDT) 29-02-92 Orthodichlorobenzène 29-02-93 Paradichlorobenzène 29-02-94 Autres dichlorobenzènes 29-02-95 Monochlorobenzènes 29-03-01 Dérivés sulfonės des hydrocarbures aromatiques 29-03-02 Dérivés sulfonés des autres hydrocar bures 29-03-11 Trinitrotoluènes, dinitronaphtalènes 3032 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 29-03-12 Trinitrobultylmétaxylène et dinitrobutylparacymène 29-03-13 Mononitrobenzènes, dimitrobenzènes 29-03-14 Mononitrotoluènes, dinitrotoluènes 29-03-15 Autres dérivés nitrés et nitrosés d'hydrocarbures aromatiques 29-03-21 Dérivés nitrés et nitrosés des hydrocarbures non aromatiques 29-03-32 Paratoluène sulfochlorures 29-03-33 Autres dérivés sulohalogène 29-03-41 Orthomononitrochlorobenzène 29-03-42 Paramononitrochlorobenzène 29-03-44 Autres nitrochlorobenzènes 29-03-45 Autres dérivés nitrohalogènes des hydrocarbures 29-03-51 Autres dérivés mixtes des hydrocarbures 29-04-43 Alcool méthylique 29-04-44 Alcools propylique et isopropylique 29-04-45 Alcool butylique tertiaire 29-04-46 Alcool butylique secondaire 29-04-47 Autres alcools butyliques 29-04-52 Alcools amyliques 29-04-61 Alcools octyliques 29-04-62 Alcools laurique, stéarique et cétylique 29-04-73 Alcool allylique 29-04-76 Alcool oléique 29-04-81 Propyléné-glycol 29-04-82 Ethyléné-glycol (glycol) 29-04-84 Autres polyalcools 29-04-86 Hydrate de chloral 29-04-89 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés nitrosés des polyalcools 29-05-01 Cyclohexanol 29-05-02 Méthyl et diméthycyclohexanols 20-05-03 Menthols 29-05-04 Stérols 29-05-05 Inositols 29-05-06 Autres alcools cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques 29-05-14 Alcool cinnamique 29-05-15 Alcool benzylique REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983 N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 29-05-16 Alcool phényléthylique 29-05-17 Autres alcools aromatiques 29-06-01 Phénol et ses sels 29-06-11 Crésols: mélanges d'isomères 29-06-12 Orthométaparacrésols et leurs sels 29-06-21 Xylénols: mélanges d'isomères 29-06-22 Xylénols: isomères non mélangés et leurs sels 29-06-31 Alphanaphtol et ses sels 29-06-41 Bétanaphtol et ses sels 29-06-51 Orthophenylphénol et ses sels 29-06-61 Octylphenol et ses sels 29-06-62 Nonylphénol et ses sels 29-06-63 Autres monophénols 29-06-71 Resorcine et ses sels 20-06-72 Hydroquinone 20-06-74 Dihydronaphtalènes et leurs sels 29-06-76 Autres polyphenols: 2,2, dipropane 29-06-77 Autres polyphenols non dénommés 29-06-81 Phénols-alcools 29-07-01 Dérivés halogénés des phénols phénols-alcools 29-07-11 Acides naphtosulfoniques et leurs seis 29-07-12 Autres dérivés sulfonés des phénols phénols-alcools 29-07-32 Trinitrophénol 29-07-37 Autres dérivés nitrés et nitroses des phénols et phénols alcools 29-07-41 Dérivés mixtes des phénols et phénolsalcools 29-08-01 Oxyde d'éthyle 29-08-26 Oxyde de phényle 29-08-29 Autres éthers oxydes aromatiques 29-08-31 Diéthylénégycol 29-08-53 Autres éthers-oxydes-phénols et éthersoxydes-alcools-phénols 29-08-51 Galacol, sulfogalacolate de potassium 29-08-71 Péroxydes d'alcools et péroxydes d'éthers 29-13-01 Acétone 29-13-02 Méthyléthylcétone 29-13-05 Acétylacétone 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 29-13-06 Autres polycétones acycliques 29-13-13 Camphre naturel 29-13-15 Camphre synthétique 29-13-17 Cyclohexanone et méthylcyclohexanone 29-13-18 Ionones et méthylionones 29-13-19 Autres cétones cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques 29-13-25 Acétophénone 29-13-26 Autres cétones aromatiques 29-13-31 Diacétone-alcool 29-13-35 Autres cétones-alcools et cétones-aldéhydes 29-13-36 Cétones-alcools tcétones-aldéhydes aromatiques 29-13-42 Cétones-phénols et autres cétones fonctions oxygénées 29-13-53 Antraquinone 29-13-54 Autres quinones 29-13-55 Quinones-alcools, quinones-phenols, quinones aldéhydes et autres quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes 29-13-63 Bromure de camphre 29-13-64 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 29-14-01 Acide formique 29-14-02 Sels de l'acide formique 29-14-03 Esters de l'acide formique 29-14-04 Acide pyroligneux 29-14-05 Autres acides acétiques 29-14-07 Acétate de sodium 29-14-08 Acétate de cobalt 29-14-15 Acétate de calcium 29-14-16 Acétate de cuivre 29-14-17 Autres sels de l'acide acétique 29-14-22 Acétate d'éthyle 29-14-23 Acétate de vinyle monomère 29-14-24 Acétates de propyle, d'isopropyle 29-14-21 Acétate de méthyle 29-14-25 Acétates de butyle, d'isobutyle 29-14-26 Acétates d'amyle, d'isoamyle, de glycérine REPUBLIQUE ALGERIENNE 3033 N DE NOMEN DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 29-14-27 Acétates de paracrésyle, de phénylpropyle, de phénylméthyle, de rhodhinyle, de santalyle, de phénylglycol 29-14-28 Acétates de linalyle, de citronellyle, de géranyle 29-14-30 Autres esters de l'acide acétique 29-14-31 Anhydride acétique 29-14-32 Chlorure d'acétyle 29-14-33 Autres halogénures de l'acide acétique 29-14-34 Acide monochloracétique, ses sels et ses esters 29-14-35 Acide tricholoroacétique, ses sels et ses esters 29-14-37 Acide monobromaocétique, ses sels ef ses esters 29-14-41 Acide propionique, ses sels et ses esters 29-14-42 Acides butyriques, leurs sels et leurs esters 29-14-43 Acides valérianiques, leurs sels et leurs esters 29-14-53 Acide stéarique 29-14-54 Stéarates de zinc, de magnésium 29-14-55 Autres sels de l'acide stéarique 29-14-56 Esters de l'acide stéarique 29-14-57 Autres monoacides acycliques saturés 29-14-61 Méthacrylate de méthyle monomère 29-14-62 Autres sels et esters de l'acide méthacrylique 29-14-63 Acide oléique 29-14-64 Sels et esters de l'acide oléique 29-14-72 Acide sorbique, acide acrylique 29-14-73 Acide linoléique, ses sels et ses esters 29-14-81 Acide benzoïque 29-14-82 Sels de l'acide benzoïque 29-14-83 Esters de l'acide benzoïque 29-14-86 Acide phénylacétique, ses sels et ses esters 29-14-85 Acides monochloro-dichloro et nitroben. zoïques, leurs sels et leurs esters 29-16-01 Acide lactique, ses sels et ses esters 29-16-02 Acide malique, ses sels et ses esters 29-16-03 Tartrate de calcium brut 3034 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 29-16-04 Acide tartrique, ses sels et ses esters 29-16-14 Acide citrique 29-16-15 Citrate de calcium brut 29-16-16 Citrate de sodium 29-16-17 Autres sels et esters de l'acide citrique 29-16-21 Gluconate de sodium 29-16-22 Autres sels et esters de l'acide gluconique 29-16-28 Autres acides-alcools acycliques 29-16-29 Autres acides-alcools cycliques 29-16-43 Acide salicylique 29-16-44 Sels de l'acide salicylique 29-16-45 Salicylates de méthyle, de phényle 29-16-46 Autres esters de l'acide salicylique 29-16-47 Acide acétylsalicylique, ses sels et ses esters 29-16-54 Acides sulfosalicyliques, leurs sels et leurs esters 29-16-55 Acides parahydroxybenzoïques, ses sels et ses esters 29-16-56 Acide gallique 29-16-57 Sels et esters de l'acide gallique 29-16-58 Acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters 29-16-59 Autres acides-phénols 29-16-61 Acide déhydrocholique et ses sels 29-16-62 Acétylacétate d'éthyle et ses sels 29-16-63 Autres acides-aldéhydes et acidescétones acycliques 29-16-64 Autres acides-aldéhydes et acidescétones cycliques 29-16-71 Autres acides à fonctions oxygénées acycliques 29-16-72 Autres acides à fonctions oxygénées cycliques 29-19-02 Lactophosphates 29-19-03 Acide inositohéxaphosphorique, inositohexaphosphates 29-19-12 Tricrésylphosphate 29-19-13 Trichloréthylphosphate 29-19-14 Tributylphosphate, triphenylphosphate et trixylényphosphate 29-19-24 Acide glycérophosphorique et glycérophosphates REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 29-19-25 Autres esters phosphoriques et leurs esters 29-21-01 Esters siliciques 29-21-11 Autres esters des acides minerals, leurs sels et leurs dérivés 29-22-01 Mono di et triméthylamine et leurs sels 29-22-05 Autres monoamines acycliques 29-22-12 Hexaméthylenediamine et ses sels 29-22-14 Ethylénédiamine et ses sels 29-22-15 Autres polyamines acycliques 29-22-21 Cyclohexylamine et polyamines cyclanique, N-diméthylcyclohexylamine et leurs sels 29-22-22 Autres monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques 29-22-30 Trinitroanilines, tétranitroanilines 29-22-31 Aniline et ses sels 29-22-38 Dérivés de l'aniline et leurs sels 29-22-47 Dérivés des toluidines et leurs sels 29-22-51 Xylidines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et leurs sels 29-22-62 Hexanitrodiphenylamine (Hexyl) 29-22-64 Diphenylamine et ses sels 29-22-72 Alpha-naphtylamine et ses sels 29-22-73 Acides alpha-naphtylamine sulfoniques et leurs sels 29-22-74 Acide béta-naphtylamine-Isulfonique (acide tobias) et ses sels 29-22-75 Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés de l'alpha... 29-22-76 Phényl-béta-naphtylamine et ses sels 29-22-81 Autres mono-amines aromatiques 29-22-91 Phénylénédiamines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 29-22-92 Toluylénédiamines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 29-22-93 N-alkylphénylénédiamines, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et leurs sels 29-22-94 Benzidine et ses dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et leurs sels 29-22-95 Toluidine et ses dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés et leurs sels 29-22-97 Acide diaminostilbène disulfonique et ses sels 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 29-22-99 Autres polyamines aromatiques 29-25-04 Urée 29-25-05 Asparagine 29-25-06 Sels de l'asparagine 29-25-07 Uréides acycliques 29-25-08 Autres amides acycliques 29-25-11 Paraphénétolurée (dulcine) 29-25-12 Urée de l'acide 2 - amino 5 - Naphtol

- - 7 sulfonique (de l'acide J), 29-25-13 Autres uréines 29-25-23 Phényléthylmalonylurée et ses sels 29-25-24 Diéthylmalonylurée et ses sels 29-25-25 Autres dérivés barbituriques et leurs sels 29-25-26 Autres uréides 29-25-32 Acétylacétanilide et ses sels 29-25-43 Autres amides cycliques 29-27-02 Nitrile acrylique (acrylonitrile) monomère 29-28-00 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 29-29-00 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine 29-30-01 Tétrazène 29-30-11 Isocyanates 29-31-51 Disulfure de benzyle dichloré 29-31-61 Thiodiglycol 29-31-63 Thiocarbamates 29-35-03 Benzofurane (coumarone) 29-35-21 Pyridine et ses sels 29-35-23 Diéthylamide de l'acide bétapyridine carbonique et ses sels 29-35-25 Quinoléine et ses sels 29-35-38 Isopropylanalgésine 29-35-40 Analgésine, diméthyl-amino-analgésine et leurs sels 29-35-41 Autres dérivés de l'analgésine et de la diméthyl-amino-analgésine 29-35-44 Acides nucléiques et leurs sels 29-35-51 Disulfure de benzothiazyle 29-35-62 Diéthylénédiamine et diaméthyl -2, 5 diéthylénédiamine et leurs sels 29-35-63 Dérivés du carbazole REPUBLIQUE ALGERIENNE 3035 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS - CLATURE 29-35-64 Dérivés de la quinoléine - 8 - hydroxyquinoléine et leurs sels 29-35-65 Acide phénylcinchoninique, ses sels et ses esters 29-35-70 Triaminotriazine 29-35-75 Nitrofurazine 29-35-80 Santonine 29-35-90 Autres lactames 29-36-51 Autres sulfamides 29-37-04 Autres sultones 29-37-13 Autres sultames 29-39-12 Insuline 29-39-41 Autres hormones 29-45-11 Autres composés chimiques organiques 32-13-22 Autres encres 49-01-01 Livres scolaires et universitaires 49-05-02 Cartes géographiques, astronomiques, géologiques et hydrographiques 49-11-12 Autres brochures, journaux et catalogues 84-59-24 Mélangeurs, malaxeurs, homogénéiseurs et similaires 84-59-23 Presses, y compris les machines à extruder, à boudiner et similaires 84-59-44 Appareils et engins spéciaux pour la sidérurgie, la fonderie, l'acierie, la métallurgie, etc... 84-59-45 Cuves, bacs d'électrolyse et autres récipients comportant des dispositifs mécaniques 84-59-54 Humidificateurs et déshumidificateurs d'air 84-59-63 Autres machines et engins mécaniques. non dénommés ailleurs 84-45-01 Machines-outils spécialement conçues pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés 84-45-15 Etaux-limeurs 84-45-20 Machines à percer 84-45-24 Presses hydrauliques 84-45-46 Machines non hydrauliques, non dénommées ailleurs 84-46-13 Autres machines pour le travail des matières minérales 84-48-01 Mandrins et plateaux non magnétiques 3036 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 84-48-02 Autres porte-pièces et porte-outils 84-48-03 Dispositifs diviseurs dits optiques > 84-50-11 Autres appareils aux gaz pour le soudage, etc... 84-52-01 Machines à calculer électroniques 84-53-01 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités 84-53-02 Lecteurs magnétiques ou optiques 84-53-04 Machines de transfert des informations codées d'un support sur un autre support 84-53-21 Autres machines de traitement des données, de décodification, etc... 35-02-01 Albumines impropres à la consommation humaine 35-02-02 Autres albumines 35-02-11 Albuminates et autres dérivés des albumines 35-03-02 Gélatines et leurs dérivés 35-06-06 Autres colles préparées, non dénommées ni comprises ailleurs 37-01-11 Plaques en verre sensibilisées 37-01-12 Plaques photographiques et films plans, sensibilisés sur une face 37-01-13 Plaques photographiques et films plans, sensibilisés sur les deux faces 37-05-11 Autres plaques et pellicules, impressionnées et développées 37-08-01 Emulsions sensibles 37-08-11 Autres produits chimiques pour usages photographiques 38-01-11 Graphite colloidal autre qu'en suspension dans l'huile 38-09-05 Huiles d'acétone 38-19-07 Acides naphténiques 38-19-16 Echangeurs d'ions à base de charbons sulfonés ou en matières minérales naturelles 38-19-17 Autres échangeurs d'ions 38-19-19 Autres catalyseurs 38-19-20 Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques 38-19-23 Oxydes de fer alcalinées pour l'épuration des gaz REPUBLIQUE ALGERIENN 13 décembre 1983.

N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 38-19-24 Pâtes pour électrodes, à base de matières carbonées 38-19-25 Compositions pour accumulateurs, à base d'oxyde de cadmium ou à base d'hydroxydes de nickel 38-19-26 Charbons en compositions métallographitiques ou autres 39-01-27 Phénoplastes 39-01-28 Aminoplastes 39-01-29 Autres échangeurs d'ions 39-01-32 Phénoplastes liquides ou en blocs modifiés par adjonction de résines, huiles, etc... 39-01-33 Phénoplastes 39-01-34 Poudres de phénoplastes pour moulage 39-01-35 Emulsions et dissolutions de phénoplastes 39-01-36 Autres phénoplastes présentés en blocs, morceaux, grumeaux, etc... 39-01-37 Phénoplastes non polymérisés présentés en fils, plaques, etc... 39-01-38 Phénoplastes polynérisés présentés en fils, plaques, etc... 39-01-43 Poudres d'aminoplastes pour moulage 39-01-44 Emulsions et dissolutions d'aminoplastes 39-01-45 Aminoplastes présentés en blocs, morceaux, grameaux, etc... 39-01-47 Aminoplastes non polymérisés présentés en fils, plaques, feuilles, pellicules 39-01-48 Aminoplastes polynérisés présentés en fils, plaques, feuilles, pellicules, etc... 39-01-54 Alkydes 39-01-55 Autres polyesters chaîne linéaire 39-01-56 Autres polyesters 39-01-57 Résines époxydes ou éthoxylines 39-01-62 Masses, morceaux, poudres, granulés, de polyamides 39-01-63 Polyamides autrement présentés 39-01-74 Masses, morceaux, poudres, granulés, de polyuréthanes 39-01-75 Plaques de polyuréthanes 39-01-76 Polyuréthanes autrement présentés 39-01-81 Silicones 39-01-91 Autres produits de condensation, de polycondensation, etc... 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 39-02-13 Echangeurs d'ions 39-02-14 Polyéthylène fondant à moins de 115° C : pâteux ou en bloc 39-02-15 Polyéthylène fondant à 115° C ou plus : pâteux ou en bloc 39-02-23 Polyéthylène fondant à moins de 115° C; plaques, feuilles 39-02-24 Polyéthylène fondant à moins de 115° C : tuyaux 39-02-25 Polyéthylène fondant à moins de 115° C : fils, pellicules, etc... 39-02-26 Polyéthylène fondant à 115° C ou plus: plaques, feuilles 39-02-27 Polyéthylène fondant à 115° C ou plus : tuyaux 39-02-28 Polyéthylène fondant à 115° C ou plus : fils, pellicules, etc... 39-02-33 Polytétrahaloéthylènes 39-02-34 Polysulfohaloéthylènes 39-02-35 Polypropylène 39-02-36 Polyisobutylène 39-02-43 Produits liquides, pâteux, biocs, morceaux, etc... en polystyrène 39-02-44 Produits liquides, pâteux, blocs, morceaux, etc... en copolymères 39-02-45 Plaques, feuilles en polystyrène et copolymères 39-02-46 Fils, pellicules, bandes, etc... en polystyrène et copolymères 39-02-53 Chlorure de polyvinyle : liquides, pâteux, en blocs, morceaux 39-02-54 Chlorure de polyvinyle: plaques, feuilles 39-02-55 Chlorure de polyvinyle: fils, pellicules, bandes ou lames 39-02-56 Chlorure de polyvinylidène 39-02-57 Copolymères de chlorure de vinylidène et de vinyle 39-02-58 Emulsions et dissolutions d'acétate de polyvinyle 39-02-59 Acétate de polyvinyle autre qu'en émulsion et dissolutions 39-02-63 Copolymères de chlorure et acétate de vinyle: plaques, feuilles 39-02-64 Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, autres qu'en plaques et en feuilles REPUBLIQUS ALGERIENNE 3037 Nº DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 39-02-66 Autres alcools, acétals et éthers polyvinyliques 39-02-67 Polymères acryliques, polymères, méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques en émulsions 39-02-68 Polymères acryliques, méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques en plaques et feuilles 39-02-69 Polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques, autres qu'en émulsions, plaques et feuilles 39-02-72 Résines de coumarone d'indène et de coumarone indène 39-02-88 Chloracétate, maïéate-acétale, etc. fils, plaques, feuilles, etc... 39-03-18 Autres feuilles, bandes, etc... de cellulose, à surface non traitée, de moins de 0,75 mm 39-03-18 Cellulose régénérée présentée sous d'autres formes 39-03-21 Collodions et colloïdine 39-03-22 Autres nitrates de cellulose non plastifiés 39-07-01 Ouvrages en cellulose régénérée, obtenus par moulage de granulés, poudres, etc... 39-07-02 Ouvrages en cellulose régénérée, obtenus autrement 40-02-01 Caoutchouc butyle Ex. 40-02-02 Polybutadiène en émulsion Ex. 40-02-03 Polybutadiene autrement qu'en émulsion 40-02-04 Polychlorobutadiène en émulsion 40-02-05 Polychlorobutadiène autrement qu'en émulsion 40-02-07 Polybutadiène 40-02-08 Polyisoprène 40-02-09 Autres caoutchoucs synthétiques 40-13-05 Autres gants en caoutchouc 40-14-13 Articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci 40-14-15 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci 40-15-01 Caoutchouc durci, en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en baton, en profilés ou en tubes Ex. 48-15-02 Bandes, bobines pour machines à calculer, monotypes, télétypes et apparells similaires 3038 JOURNAL OFFICIEL DE LA N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 48-15-21 Autres papiers et cartons découpés pour autres usages 48-21-08 Carcasses pour bobinages électriques 48-21-11 Cartes statistiques imprimées 48-21-12 Joints et articles similaires 49-01-04 Parties de livres, de brochures, etc... sur feuillets isolés 49-02-11 Autres journaux et publications périodiques, même illustrés 49-08-00 Décalcomanies de tous genres 49-11-01 Brochures et catalogues à caractère officiel d'intérêt général, culturel ou scientifique Ex. 49-11-12 Autres brochures, journaux et catalogues 59-16-00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles 68-13-16 Autres ouvrages en amiante 68-16-03 Filtres, rondelles, joints pour usages autres qu'électriques 69-03-03 Cornues, creusets, etc..., réfractaires, non dénommés ailleurs 70-17-01 Ampoules pour sérums 73-20-15 Brides pour tuyauterie 73-20-16 Autres accessoires de tuyauterie 73-35-11 Autres ressorts 73-40-31 Autres ouvrages en fer ou acier 74-10-00 Câbles, cordages, etc..., en fils de cuivre 75-06-15 Autres ouvrages en nickel 76-16-32 Autres ouvrages en aluminium 77-01-01 Magnésium brut non allié 77-01-02 Magnésium brut allié 78-01-01 Plomb brut non allié (plomb doux) 78-01-02 Plomb brut allié 78-01-03 Plomb brut d'œuvre et argentiféré 78-02-00 Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb 78-03-00 Tables, feuilles et bandes en plomb, de plus de 1,700 g/m2 78-04-02 Feuilles et bandes minces en plomb, fixées sur support 78-04-03 Feuilles et bandes minces en plomb, non fixées 78-04-11 Poudres et paillettes de plomb REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 78-05-01 Tubes et tuyaux et barres creuses 78-05-12 Autres accessoires de tuyauterie 78-06-02 Emballages en plomb, contre les radiations radio-actives 78-06-14 Autres ouvrages en plomb 79-01-01 Zinc brut non allié 79-01-02 Zinc brut allié 79-01-11 Déchets et débris de zinc 79-02-01 Barres, etc..., en zinc non allié 79-02-11 Barres, etc..., en zinc allié Ex. 79-04-01 Tubes, tuyaux en zinc non allié Ex. 79-04-02 Tubes, tuyaux en zinc allié 79-04-11 Accessoires de tuyauterie en zinc 81-02-17 Autres ouvrages en molybdène 81-03-01 Tantale brut en poudre 81-03-02 Autres tantales bruts; déchets et débris 81-04-01 Bismuth brut, déchets et débris 81-04-02 Bismuth ouvré 81-04-03 Cadmium brut, déchets et débris 81-04-04 Cadmium ouvré 81-04-05 Cobalt brut, déchets et débris 81-04-06 Cobalt ouvré 81-04-07 Chrome brut, déchets et débris 81-04-08 Chrome ouvré 81-04-09 Germanium brut, déchets et débris 81-04-10 Germanium ouvré 81-04-11 Hafnium (celtium) brut, déchets et débris 81-04-12 Hafnium (celtium) ouvré 81-04-13 Manganèse brut, déchets et débris 81-04-14 Manganèse ouvré 81-04-17 Antimoine brut, déchets et débris 81-04-18 Antimoine ouvré 81-04-21 Vanadium brut, déchets et débris 81-04-22 Vanadium ouvré 81-04-23 Uranium brut, déchets et débris 81-04-24 Thorium brut, déchets et débris 81-04-25 Uranium ouvré 81-04-26 Thorium ouvré 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N™ DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 81-04-27 Zirconium brut, déchets et débris 81-04-28 Zirconium ouvré 81-04-29 Rhénium brut, déchets et débris 81-04-30 Rhénium ouvré 81-04-31 Gallium, indium, thallium, bruts, déchets et débris 81-04-32 Gallium, indium thallium ouvrés 82-02-01 Scies à main montées Εχ. 82-02-21 Lames de scies à ruban Ex. 82-02-27 Autres lames de scies 82-03-11 Limes et rapes à main 82-03-23 Clés de serrage à main 82-03-24 Tenailles, pinces, brucelles et similaires, à main 82-03-25 Emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons à main 82-04-01 Etaux, serre-joints et articles similaires 82-04-11 Lampes à souder, à braser, à décaper et similaires 82-04-21 Forges portatives 82-04-51 Outils de perçage, de filetage et taraudage 82-04-87 Autres outils et outillage à main 82-05-01 Forets et autres outils de perçage, en métaux communs 82-05-04 Outils de taraudage, d'alésage, de filetage, de taillage, de mandrinage, de tournage et analogues, en métaux communs 82-05-14 Autres outils pour machines et pour outillage à main, en métaux communs 82-05-41 Outils en autres matières pour machines et outillage à main 84-07-01 Roues hydrauliques, turbines hydrauliques et autres machines Motrices hydrauliques 84-07-11 Roues motrices de turbines hydrauliques 84-07-12 Appareils régulateurs de turbines hydrauliques 84-07-13 Autres parties et pièces détachées pour machines motrices hydrauliques 84-08 Autres moteurs et machines motrices 84-10-06 Pompes centrifuges, nues, à commandes mécaniques, leurs parties et pièces détachées REPUBLIQUE ALGERIENNE 3039 N° DE NOMEN DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 84-10-07 Moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, leurs parties et pièces détachées 84-10-08 Autres pompes pour liquides, leurs parties et pièces détachées 84-10-09 Elévateurs à liquides et leurs parties et pièces détachées 84-11-02 Pompes à vide nues, à commande mécanique 84-11-11 Pompes et compresseurs, nus, mécaniques, alternatifs 84-11-21 Moto-pompes et turbo-pompes à vide 84-11-22 Groupes motos compresseurs hermétiques 84-11-23 Autres pompes et compresseurs alternatifs fixes 84-11-24 Autres pompes et compresseurs alternatifs mobiles 84-13 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs). à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires 84-16-12 Pièces détachées, non dénommées ailleurs, du n° 84-16-01 84-17-11 Appareils médico-chirurgicaux de stérilisation 84-17-12 Appareils pour la production des produits du n° 28-51 84-17-18 Autres appareils à chauffage électrique 84-18-01 Machines pour la production des prodults visés sous le n° 28-51 A 84-18-14 Appareils à filtres en toutes matières 84-18-21 Parties et pièces détachées des appareils du n° 84-18 84-20-01 Bascules et balances à usages spéciaux 84-20-03 Autres instruments de pesage 84-20-11 Pièces détachées pour instruments de pesage 84-21-14 Autres apparells à disperser ou à pulvériser 84-21-22 Parties et pièces détachées des appareils repris ci-dessus 84-22-08 Grues automobiles ne pouvant circuler sur rails 84-22-42 Treuils et cabestans électriques 3040 JOURNAL OFFICIEL DE LA N DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 84-22-62 Palans et moufles autres qu'électriques 84-22-80 Autres parties et pièces détachées des appareils du n° 84-22 84-32-00 Machines pour le brochage et la rellure 84-44-04 Laminoirs spéciaux conçus pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés 84-44-11 Laminoirs et trains de laminoirs pour la fabrication des tubes 84-44-14 Cylindres de laminoirs 84-44-21 Pièces détachées de laminoirs, à l'excер- tion des cylindres 84-45-11 Tours à charioter, à fileter, à surfacer 84-45-19 Machines à fraiser 84-45-21 Machines à affuter, rectifier, meuler, etc..., avec ou sans système de réglage micrométrique 84-45-22 Machines à pointer 84-45-23 Machines à tailler les engrenages 84-45-25 Presses non hydrauliques 84-45-31 Machines travaillant par enlèvement de matières, non dénommées ailleurs 84-11-03 Pompes à commande non mécanique 84-11-12 Pompes et compresseurs, nus, mécaniques, centrifuges et axiaux Ex. 84-11-13 Autres pompes et compresseurs, nus, mécaniques Ex. 84-11-25 Autres pompes et compresseurs 84-11-31 Parties et pièces détachées de pompes et compresseurs 84-11-41 Générateurs à pistons libres, leurs parties et pièces détachées 84-11-51 Ventilateurs autres, que du n° 85-06, leurs parties et pièces détachées 84-12-00 Groupes pour le conditionnement de l'air 84-13-02 Autres brûleurs 84-14-01 Fours conçus pour la séparation ou le recylage des combustibles nucléaires irradiés 84-14-04 Autres fours 84-14-11 Parties et pièces détachées de fours 84-15-07 Autres équipements frigorifiques 84-15-11 Parties et pièces détachées 34-16-11 Calandres et laminoirs autres qu'à meiaux et à verre REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 84-17-13 Apparells spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés 84-17-14 Echangeurs de température spécialement conçus pour les machines et appareils pour la production du froid 84-17-15 Autres échangeurs de température 84-17-16 Dispositifs aérothermes et aéroréfrigérants pour le conditionnement de l'air 84-17-31 Autres parties et pièces détachées 84-18-02 Machines conçues pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés 84-18-05 Machines et appareils centrifuges, non dénommés ailleurs 84-18-11 Filtres et épurateurs pour tous moteurs 84-18-13 Appareils pour l'épuration des gaz 84-21-03 Autres apparells à disperser ou pulvériser des liquides ou poudres 84-22-07 Manipulateurs mécaniques, non maniables à bras franc, spécialement conçus pour la manipulation des substances radio-actives 84--22-51 Crics et vérins mécaniques 84-22-52 Crics et vérins hydrauliques 84-22-53 Crics et vérins pneumatiques, électriques, etc... 84-48-02 Autres porte-pièces et porte-outils 84-48-11 Pièces détachées et accessoires, non dénommés ailleurs, de machines-outils 84-53-12 Calculatrices 84-53-13 Tabulatrices 84-55-11 Autres pièces détachées destinées aux appareils des nº 84-51 à 84-54 inclus 84-59-23 Presses, y compris les machines à extruder, à boudiner et similaires 84-59-24 Mélangeurs, malaxeurs, homogénéiseurs et similaires 84-59-31 Broyeurs, concasseurs, pulvériseurs 84-59-42 Machines dites à bobiner, à poser les isolants, etc... 84-59-45 Cuves, bacs d'électrolyse et autres récipients comportant des dispositifs mécaniques 84-59-51 Graisseurs automatiques 84-60-01 Moules en acier pour la fabrication d'ampoules pour tubes cathodiques 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 84-60-02 Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins pour autres moteurs 84-63-11 Paliers et similaires, avec ou sans coussinets 84-63-13 Engrenages, éléments d'engrenages et roues de fabrication 84-63-14 Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couples hydrauliques 84-63-15 Volants et poulles 84-63-16 Embrayages, organes d'accouplement et joints d'articulation 84-63-21 Parties et pièces détachées d'arbres de transmission 84-65-01 Hélices et roues à aubes pour bateaux 85-01-01 Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs de 10 kg ou moins (1) 85-01-11 Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs de plus de 10 kg (1) 85-01-12 Autres convertisseurs de 10 kg ou moins (1) 85-01-21 Autres convertisseurs de plus de 10 kg (1) 85-01-31 Transformateurs de 10 kg ou moins (1) 85-01-41 Transformateurs de plus de 10 kg (1) 85-01-51 Bobines de réaction d'un poids unitaire de 500 g ou moins (1) 85-01-61 Bobines de réaction d'un poids de plus de 500 g (1) 85-01-93 Parties et pièces détachées des machines du n° 85-01 85-02-01 Aimants permanents magnétisés ou non 85-02-11 Electro-almants et têtes de levage électro-magnétiques 85-02-21 Freins et ralentisseurs électro-magnétiques 85-02-33 Embrayages, accouplements et variateurs de vitesse électro-magnétiques 85-02-40 Plateaux et autres dispositifs magnétiques ou électro-magnétiques de fixation 85-03-02 Piles électriques autres que pour lampes portatives REPUBLIQUE ALGERIENNE 3041 Nº DE NOMEN DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 85-08-41 Pièces détachées de dispositifs électriques, non dénommés ailleurs, d'allumage et de démarrage 85-11-02 Fours électriques spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires 85-11-04 Autres appareils fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 85-11-05 Fours fonctionnant autrement que par induction ou par pertes biélectriques 85-11-11 Machines et appareils à souder, braser ou couper à arc 85-11-15 Machines et apapreils à souder, braser ou couper à résistance 85-12-42 Chauffe-plats, grille-pain, séchoirs et appareils similaires de cuisines électrothermiques 85-15-07 Appareils émetteurs-récepteurs de télévision 85-15-11 Appareils de prises de vues pour la télévision 85-19-03 Appareils de coupure et de sectionnement (autres que les relais) non automatiques 85-19-13 Appareils de coupure et de sectionnement (autres que les relais) automatiques 85-19-21 Relais de téléphonie ou de télégraphie 85-21-65 Diodes luminescentes 90-01-04 Eléments de lunetterie formés de lerttilles, prismes et miroirs, non montés 90-04-01 Lunettes protectrices pour les ouvriers, motocyclistes, etc... 84-52-04 Autres machines à calculer 84-53-03 Perforatrices ou poinçonneuses de cartes ou de bandes 85-53-14 Trieuses, collationneuses de cartes 84-55-01 Pièces détachées de machines automatiques de traitement de l'information 84-55-02 Chariots pour machines à écrire, à calculer ou comptables 84-55-03 Touches et claviers 84-55-04 Caractères pour machines à écrire. calculer, etc... 84-56-01 Machines à trier, cribler, classer ou laver les matières minérales 84-56-11 Machines à concasser, broyer ou pulveriser les matières minérales 3042 COURNAL OFFICIEL DE LA N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 84-56-21 Machines à mélanger ou malaxer 84-56-22 Machines à agglomérer, former, mouler ou filer les matières minérales 84-57-01 Machines pour la fabrication du verre 84-57-02 Machines pour la fabrication des fibres de verre 84-57-03 Autres machines pour la fabrication et le travail des ouvrages en verre 84-59-01 Appareils mécaniques pour la production des produits visés au nº 28-51 84-59-11 Autres appareils mécaniques spécialement conçus pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés 84-61-01 Détendeurs 84-61-11 Autres articles de robinetterie automatiques et leurs parties 84-61-21 Autres articles de robinetterie non automatiques en fonte, fer ou acier 84-61-22 Autres articles de robinetterie non automatiques en d'autres matières 84-62-11 Billes, aiguilles, rouleaux, golets, tonneaux, baques et autres parties et pièces détachées de roulement 84-64-01 Joints métalloplastiques 84-64-11 Joints ou assortiments de joints de composition différente 85-04-01 Accumulateurs au plomb 85-04-14 Auccumulateurs autres qu'au plomb Ex. 85-04-22 Bacs, couvercles séparateurs et bouchons pour accumulateurs Ex. 85-04-23 Plaques pour accumulateurs 85-04-25 Parties et pièces détachées, non dénommées ailleurs, pour accumulateurs 85-05-00 Outils et machines-outils électromécaniques pour emploi à la main 85-06-02 Aspirateurs de poussière 85-06-23 Autres appareils électromécaniques à usage domestique 85-08-02 Génératrices et démarreurs autres que d'aviation 85-11-17 Autres machines et appareils à souder, braser ou couper 85-11-13 Parties et pièces détachées de machines et appareils à souder, braser 85-12-01 Chauffe-eau, chauffe-bain et thermoplongeurs électriques REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 85-12-11 Appareils électriques pour le chauffage des locaux 85-12-51 Résistances chauffantes 85-13-03 Appareils complets de télécommunications par courant porteur 85-13-14 Appareils pour bélinogrammes, ou pour téléphonie 85-13-17 Parties et pièces détachées d'appareils électriques pour la téléphonie 85-14-11 Hauts-parleurs 85-14-13 Amplificateurs électriques de basse fréquence et appareils d'amplification du son 85-15-25 Antennes 85-15-28 Autres parties et pièces détachées, non dénommées ailleurs, d'appareils radioélectriques, téléphonie, etc... 85-17-00 Appareils électriques de signalisation, non repris aux nº 85-09 et 85-16 85-18-01 Condensateurs électriques fixes 85-18-11 Condensateurs électriques variables, condensateurs ajustables 85-19-81 Parties et pièces détachées des appareils du n° 85-19 85-19-22 Relais de télécommande ou autres 85-19-31 Appareils de protection contre les surtensions 85-19-41 Prises de courant 85-19-43 Douilles de lampes, de valves, de tubes 85-19-45 Autres appareils de branchement ou de connexion, non dénommés ailleurs 85-19-52 Potentiomètres et rhéostats 85-19-55 Résistances non chauffantes 85-19-61 Régulateurs automatiques de tension à commutation par résistance, etc... 85-19-71 Tableaux de commande ou de distribution comportant un ou plusieurs appareils Ex. 85-19-73 Tableau de commande ou de distribution, nus 85-20-01 Lampes et tubes à incandescence 85-20-11 Lampes et tubes à décharge: tubes fluorescents 85-20-12 Lampes et tubes à décharge autres que tubes fluorescents 13 décembre 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA N" DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 85-20-21 Lampes et tubes à rayons ultra-violets ou infrarouges 85-20-22 Lampes à arc 85-20-32 Pièces détachées d'ampoules et de tubes fluorescents 85-20-34 Autres pièces détachées de lampes électriques 85-21-02 Soupapes pour appareils à rayons X 85-21-03 Tubes redresseurs 85-21-05 Tubes analyseurs et transformateurs d'images, tubes multiplicateurs et similaires 85-21-06 Tubes cathodiques 85-21-07 Tubes autres que cathodiques 85-21-41 Cellules photoélectriques 85-21-51 Diodes, triodes, etc... à cristal 85-21-61 Cristaux piézo-électriques montés 85-21-72 Pièces détachées de diodes, triodes, etc... à cristal 85-21-73 Autres pièces détachées de lampes, tubes et valves électroniques 85-22-11 Machines électriques pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés 85-22-23 Accélérateurs de particules 85-22-24 Autres machines et appareils électriques, non dénommés allleurs 85-23-01 Fils électriques, etc... avec gaine continue 85-23-12 Fils électriques, etc... sans gaine continue 85-24-03 Electrodes pour installation d'électrolyse 85-24-12 Résistances chauffantes, autres que celles du n° 85-12 85-24-22 Charbons pour arcs électriques 85-24-23 Charbons pour piles électriques 85-24-24 Electrodes pour fours électriques 85-24-26 Balais pour machines électriques 85-24-27 Pièces, non dénommées ailleurs, en charbon ou graphite, pour usages électriques ou électrotechniques 85-25-00 Isolateurs en toutes matières 85-26-00 Pièces isolantes autres que celles du n° 85-25 en toutes matières 85-27-00 Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement en métaux communs, isolés intérieurement.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 3043 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 85-28-00 Pièces détachées électriques de machines et appareils non dénommés ailleurs 90-01-05 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, ne constituant pas des éléments de lunetterie 90-01-14 Matières polarisantes en feuilles ou en plaques constituant des éléments de lunetterie 90-01-15 Matières polarisantes en feuilles ou en plaques ne constituant pas des éléments de lunetterie 90-02-01 Lentilles, prismes, miroirs, etc..., montés pour appareils pour la photographie, la cinématographie, miroirs optiques montés 90-02-11 Lentilles, prismes, miroirs, etc..., montés pour appareils autres que pour la photographie, la cinématographie 90-09-00 Appareils de projection fixe, d'aggrandissement ou de réduction protographiques 90-10-11 Appareils des types utilisés dans les laboratoires photographiques 90-10-12 Appareils de photographie à tirage par contact, etc... 90-10-13 Appareils des types utilisés dans les laboratoires cinématographiques 90-11-00 Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques 90-12-00 Microscopes optiques 90-13-01 Projecteurs 90-13-02 Lunettes de visée, lunettes de pointage et similaires 90-13-03 Stéréoscopes 90-13-04 Autres appareils et Instruments d'optique (loupe, compte-fils) 90-15-00 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids 90-16-01 Instruments de dessin, de traçage et de calcul 90-16-13 Instruments de mesure linéaire en toutes matières 90-16-14 Pieds à coulisse, jauges graduées, palmers, micromètres, etc... 90-17-01 Appareils d'électricité médicale Ex. 90-17-11 Instruments et appareils employés médecine et en chirurgie humaine 3044 JOURNAL OFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 90-20-01 Appareils à rayons X et appareils de radiophotographie 90-20-11 Appareils utilisant les radiations de substances radio-actives 90-20-21 Tubes à rayons X 90-20-22 Ecrans radiologiques 90-20-23 Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils visés ci-dessus 90-21-00 Instruments et appareils et modèles conçus pour la démonstration 90-23-11 Thermomètres 90-23-21 Baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés 90-23-01 Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et similaires 90-23-21 Pyromètres 90-24-01 Manomètres 90-24-11 Thermostats 90-24-21 Indicateurs de niveau 90-24-22 Régulateurs de tirage 90-24-23 Débitmètres 90-24-24 Appareils de mesure, de contrôle, etc..., non dénommés ailleurs 90-25-31 Microtomes 90-26-11 Compteurs de liquides Ex. 90-27-01 Compteurs de tours, de production, à fonction unique, de totalisation simple 90-27-02 Compteurs de tours, de production et à fonction multiple 90-27-11 Indicateurs de vitesse et tachymètres 90-27-21 Stroboscopes 90-28-01 Oscillographes et oscilloscopes 90-28-02 Générateurs de mesure de grandeurs électriques (signaux, impulsions) 90-28-03 Appareils numériques digitaux pour la mesure de grandeurs électriques 90-28-04 Appareils pour télécommunication pour la mesure de grandeurs électriques 90-28-05 Appareils de laboratoire pour la mesure de grandeurs électriques 90-23-06 Appareils portatifs à usages industriels pour la mesure de grandeurs électriques REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 décembre 1983 N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 90-28-07 Appareils de tableaux à usage industriel pour la mesure de grandeurs électriques 90-28-08 Autres appareils pour la mesure de grandeurs électriques 90-28-11 Instruments et appareils de géophysique 90-28-12 Thermostats 90-28-21 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-14 autres que ceux repris au nº 90-28-11 90-28-22 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-15 90-28-23 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-16 90-28-24 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-22 90-28-25 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-23 90-28-26 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-24 autres que ceux repris au n° 90-28-12 90-28-27 Appareils pour anaylses physiques ou chimiques de la nature de ceux décrits au n° 90-25 90-28-28 Appareils des types utilisés en photographie ou en cinématographie de la nature de ceux décrits au n° 90-25 90-28-29 Appareils de la nature de ceux décrits au n° 90-27 90-28-31 Appareils pour la détection ou la mesure des rayonnements alpha, béta, gamma ou des rayons X, cosmiques et sіті- laires 90-29-01 Pièces détachées et accessoires pour les appareils des nº 90-23, 90-24, 90-26-01, 90-26-11 et 90-27-01 à 90-27-11 90-29-02 Pièces détachées et accessoires pour les appareils des nº 90-26, 90-27-21 et 90-28 90-10-02 Ecrans pour projections (1) 90-13-11 Lasers 90-16-15 Autres machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle 90-25-01 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques 90-25-11 Instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, etc... 13 décembre 1983 JOURNAL GFFICIEL DE LA N° DE NOMEN- DESIGNATION DES PRODUITS CLATURE 90-25-21 Instruments et appareils pour mesures photométriques, calorimétriques ou acoustiques 90-25-41 Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et apparells repris ci-dessus 91-01-21 Compteurs de temps 91-05-00 Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone 91-06-00 Apparells munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné 92-12-11 Disques 92-12-12 Autres supports de sons enregistrés (1) 92-12-21 Bandes magnétiques 92-12-31 Autres supports de son 96-01-33 Pinceaux et brosses à peindre ou dessiner montés autrement que sur plumes 96-01-34 Goupillons et autres articles de brosserie, montés sur fils électriques torsadės 96-01-37 Articles de brosserte, non dénommés ailleurs 96-06-00 Tamis et cribles, à main, en toutes matières 98-08-00 Rubans encreurs, tampons encreurs ΑΝΝΕΧΕ ΙΙ Instruments, appareils scientifiques et techniques de laboratoires, produits chimiques et composants électroniques destinés au commissariat aux énergies nouvelles.

(Article 73 de la loi n° 79-09 du 31 décembre 1979 portant loi de finances pour 1980).

Le (1) .. .. .. .... soussigné, certifie que le matériel désigné ci-après (2) .. .. .... .. .. ........ .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. acquis sur le territoire national (3) .. .. .... .. importé par (3) .. .... .. ....... .. .... .... .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. figure sur la liste annexée à l'arrêté du REPUBLIQUE ALGERIENNE 3045 ........ et est destiné à être utilisé par le commissariat aux énergies nouvelles.... ........................ ............

A... ...., le ...... انه Signature (1) (5)' ACHAT SUR LE TERRITOIRE NATIONAL Le matériel ci-dessus a été acquis auprès de M. (6). .. .. .... .. ...................... pour une valeur hors-taxe de .. ... ... ... suivant facture n° ........... i .. ...... ..

A ....... .. le .....

Signature (1) (7)' IMPORTATION Le matériel ci-dessus a été dédouané en franchise des droits de douanes et de la T.U.G.P. suivant D3 N° .............

A ......... le ..

Service des douanes

1) Responsable de l'établissement

2) Nature des équipements 3 Rayer les mentions inutiles

4) Nom et adresse de l'établissement destinataire

5) Cadre à remplir si le matériel est acquis auprès d'un fabricant algérien

6) Nom du fournisseur qui doit conserver une attestation et adresser la seconde à l'appui de sa déciaration de chiffre d'affaires au service des taxes sur le chiffre d'affaire

7) Cadre à remplir par le service des douanes si le matériel est Importé. L'un des exemplaires de l'attestation, doit être restitué à l'importateur dûment complété.