Décret exécutif n° 15-141

Décret exécutif n° 15-141 du 9 Chaâbane 1436 correspondant au 28 mai 2015 portant organisation et fonctionnement de la circonscription administrative

منشور في ج.ر عدد 29 لسنة 2015
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Article 1er

فتح المادة

Le présent décret a pour objet de fixer l'organisation et le fonctionnement de la circonscription administrative, conformément aux dispositions du décret présidentiel n° 15-140 du 8 Chaâbane 1436 correspondant au 27 mai 2015, susvisé.

Article 2

فتح المادة

Sous l'autorité du wali délégué, la circonscription administrative comprend les organes et structures suivants :

— les structures de l'administration générale ;

— les directions déléguées ;

— le conseil de la circonscription administrative.

ALGERIENNE N° 29 12 Chaâbane 1436 31 mai 2015

TITRE 1 — DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE

Article 3

فتح المادة

L'administration générale de la circonscription administrative, placée auprès du wali délégué est composée des structures suivantes :

— le secrétariat général ;

— le cabinet ;

— les services de la réglementation, des affaires générales et de l'administration locale.

Chapitre 1er — Le secrétariat général

Article 4

فتح المادة

Sous l'autorité du wali délégué, le secrétaire général coordonne et anime l'action des structures de la circonscription administrative.

Article 5

فتح المادة

Sous l'autorité du wali délégué, le secrétaire général, dans la limite de la circonscription administrative, a pour mission, notamment :

— de veiller et d'assurer la continuité de l'action administrative ;

— de coordonner, d'animer et de suivre les activités des services et structures de l'Etat ;

— de coordonner et de suivre les activités des directeurs délégués ;

— d'animer et de suivre l'exécution des programmes d'équipement publics ;

— d'organiser les réunions du conseil de la circonscription administrative dont il assure le secrétariat, de constituer et de gérer le fonds de documentation et d'archives ;

— d'animer et de coordonner les actions et les activités des services chargés de l'animation communale, de la réglementation et des affaires générales.

Article 6

فتح المادة

Les structures du secrétariat général peuvent être organisées en deux (2) ou trois (3) services comportant, au maximum, quatre (4) bureaux chacun.

L'organisation du secrétariat général de la circonscription administrative en services et bureaux est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de l'intérieur et des collectivités locales, du ministre chargé des finances et de l'autorité chargée de la fonction publique.

Article 7

فتح المادة

Dans la limite de ses attributions, le secrétaire général de la circonscription administrative peut recevoir une délégation de signature du wali.

Chapitre 2 — Le cabinet

Article 8

فتح المادة

Le cabinet, sous l'autorité directe du wali délégué, et sous la direction du chef de cabinet assiste le wali délégué dans l'exercice de ses missions.

A ce titre, il est chargé, notamment :

— des relations extérieures et du protocole ;

— des relations avec les organes de presse et d'information ;

— de coordonner et de suivre l'exécution des dispositions prises dans le cadre de la coordination avec les services de sécurité implantés sur le territoire de la circonscription administrative ;

— d'animer et de contrôler les activités du service du courrier ;

— d'animer et de contrôler les activités des structures chargées des transmissions nationales.

Le cabinet comprend six (6) attachés de cabinet.

Chapitre 3 — Les services de la réglementation, des affaires générales et de l'administration locale

Article 9

فتح المادة

Les services de la réglementation, des affaires générales et de l'administration locale sont regroupés en une direction déléguée dirigée par un directeur délégué.

Elle est composée de six (6) services structurés, chacun, en quatre (4) bureaux.

Toutefois, lorsque le volume de ses activités et la nature de ses taches l'exigent, ces services peuvent être organisés en deux (2) directions déléguées :

— une direction déléguée de la réglementation et des affaires générales composée de quatre (4) services, structurés, chacun, en trois (3) bureaux au maximum ;

— une direction déléguée de l'administration et de l'animation locales comportant quatre (4) services, structurés, chacun, en trois (3) bureaux au maximum.

Article 10

فتح المادة

Les services de la réglementation, des affaires générales et de l'administration locale exercent, sous l'autorité du wali délégué, les missions relevant des services de la réglementation et des affaires générales et de l'administration locale de la wilaya au niveau de la circonscription administrative.

Dans la limite de leurs attributions, le (ou les) directeur

(s) délégué (s) visés à l'article 9 ci-dessus peuvent recevoir délégation de signature par le wali.

Article 11

فتح المادة

L'organisation des services de la réglementation, des affaires générales et de l'administration locale, en services et en bureaux, est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de l'intérieur et des collectivités locales, du ministre chargé des finances et de l'autorité chargée de la fonction publique.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 29 7

TITRE 2 — DES DIRECTIONS DELEGUEES.

Article 12

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Les services déconcentrés de l'Etat, organisés en directions déléguées de la circonscription administrative sont fixés comme suit :

— direction déléguée à l'énergie ;

— direction déléguée à la promotion de l'investissement ;

— direction déléguée aux services agricoles ;

— direction déléguée au commerce ;

— direction déléguée aux ressources en eau et à l'environnement

— direction déléguée aux travaux publics ;

— direction déléguée à l'habitat, à l'urbanisme et aux équipements publics ;

— direction déléguée à l'emploi ;

— direction déléguée à l'action sociale ;

— direction déléguée à la jeunesse et aux sports ;

— direction déléguée au tourisme, à l'artisanat et à la formation professionnelle.

D'autres directions déléguées peuvent être créées, en tant que de besoin, sur proposition des ministres concernés et après avis du wali de la wilaya.

Article 13

فتح المادة

Le directeur délégué exerce les missions dévolues au directeur de wilaya au niveau de la circonscription administrative.

Il peut être chargé par le wali de la wilaya, sur proposition du wali délégué et après concertation avec les ministres concernés, d'une mission dévolue à un autre secteur d'activité.

Article 14

فتح المادة

Dans la limite de ses attributions, le directeur délégué peut recevoir une délégation de signature.

Article 15

فتح المادة

L'organisation de chacune des directions déléguées en services et en bureaux est fixée par arrêté conjoint du (ou des) ministre (s) concerné (s), du ministre des finances ainsi que de l'autorité chargée de la fonction publique.

TITRE 3 — DU CONSEIL DE LA CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE

Article 16

فتح المادة

Le conseil de la circonscription administrative constitue le cadre de concertation des services de l'Etat au niveau de la circonscription et le cadre de coordination de leurs actions et activités, notamment dans le cadre de la mise en œuvre des décisions du conseil de wilaya.

Article 17

فتح المادة

Sans préjudice des dispositions prévues par le présent décret, le fonctionnement du conseil de la circonscription administrative obéit aux mêmes règles applicables pour le conseil de la wilaya, notamment celles prévues par le décret exécutif n° 94-215 du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994, susvisé.

Article 18

فتح المادة

Le règlement intérieur du conseil de la circonscription administrative est fixé par arrêté du ministre chargé de l'intérieur et des collectivités locales.

Article 19

فتح المادة

Le conseil de la circonscription administrative se réunit en session ordinaire, deux (2) fois par mois, sous la présidence du wali délégué.

Lorsque la situation l'exige, il peut, sur convocation du wali délégué, tenir des réunions extraordinaires.

Article 20

فتح المادة

Le conseil de la circonscription administrative dispose d'un secrétariat technique, placé sous la responsabilité du secrétaire général de la circonscription administrative.

Article 21

فتح المادة

Les membres du conseil de la circonscription administrative sont tenus de rendre compte régulièrement, au wali délégué et aux directeurs de wilaya concernés, des affaires dont ils ont la charge.

ALGERIENNE N° 29 12 Chaâbane 1436 31 mai 2015 Ils communiquent au wali délégué tous les renseignements, rapports, études ou statistiques nécessaires à l'accomplissement des missions du conseil de la circonscription administrative.

TITRE 4 — DISPOSITIONS PARTICULIERES

Article 22

فتح المادة

Les postes de chef de service et de chef de bureau au niveau des structures de l'administration générale de la circonscription administrative et des directions déléguées sont classés et rémunérés respectivement par référence aux postes de chef de service et de chef de bureau de la wilaya.

Le poste d'attaché de cabinet du wali délégué est classé et rémunéré par référence au poste d'attaché de cabinet du wali.

Article 23

فتح المادة

Les organes et les structures de l'administration générale de la circonscription administrative sont dotés des moyens humains, financiers et matériels nécessaires, pour leur fonctionnement.

Article 24

فتح المادة

Les walis des wilayas concernées par la création de circonscriptions administratives, assurent la mise en place des organes et structures des circonscriptions administratives relevant de leur wilaya.

Article 25

فتح المادة

Les dispositions du présent décret sont précisées, en tant que de besoin, par un texte particulier.

Article 26

فتح المادة

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 9 Chaâbane 1436 correspondant au 28 mai 2015.

Abdelmalek SELLAL.

DECISIONS INDIVIDUELLES

شجرة النص
2015 النشر JO 2015 n° 29 JO 2015 n° 29

يستند إلى · تأشيراته

Décret exécutif n° 15-141

يستشهد به · في التأشيرات

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (10)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (36)
  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1446 correspondant au 12 novembre 2024 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 23 Ramadhan 1442 correspondant au 5 mai 2021 fixant les conditions et les modalités de transfert du portefeuille foncier, les superficies des périmètres, leurs délimitations ainsi que leurs coordonnées géographiques à l’office de développement de l’agriculture industrielle en terres sahariennes

  • Décret exécutif n° 24-375

    Décret exécutif n° 24-375 du 16 Joumada El Oula 1446 correspondant au 18 novembre 2024 fixant la liste des postes supérieurs des services extérieurs du ministère de l'énergie et des mines, les conditions d'accès à ces postes et la bonification indiciaire y afférente

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 9 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 27 juin 2023 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 23 Ramadhan 1442 correspondant au 5 mai 2021 fixant les conditions et les modalités de transfert du portefeuille foncier, les superficies des périmètres, leurs délimitations ainsi que leurs coordonnées géographiques, à l’office de développement de l’agriculture industrielle en terres sahariennes

  • Décret exécutif n° 22-55

    Décret exécutif n° 22-55 du Aouel Rajab 1443 correspondant au 2 février 2022 fixant les conditions de régularisation des constructions non conformes au permis de construire délivré

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 29 Moharram 1444 correspondant au 27 août 2022 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 23 Ramadhan 1442 correspondant au 5 mai 2021 fixant les conditions et les modalités de transfert du portefeuille foncier, les superficies des périmètres, leurs délimitations ainsi que leurs coordonnées géographiques, à l’office de développement de l’agriculture industrielle en terres sahariennes

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 Dhou El Hidja 1443 correspondant au 18 juillet 2022 portant création des commissions de recours et fixant les modalités de traitement des recours liés aux actes d’urbanisme

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 28 Joumada Ethania 1442 correspondant au 11 février 2021 fixant l’organisation de la direction déléguée au tourisme et à l’artisanat, en services et en bureaux

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 23 Ramadhan 1442 correspondant au 5 mai 2021 fixant les conditions et les modalités de transfert du portefeuille foncier, les superficies des périmètres, leurs délimitations ainsi que leurs coordonnées géographiques, à l’office de développement de l’agriculture industrielle en terres sahariennes

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre 2020 fixant l’organisation de la direction déléguée de la formation et de l’enseignement professionnels en services et en bureaux

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 7 Rajab 1441 correspondant au 2 mars 2020 fixant l'organisation de la direction déléguée de la santé et de la population en services et en bureaux au niveau des circonscriptions administratives dans certaines wilayas, dans les grandes villes et dans certaines villes nouvelles

  • Décret exécutif n° 20-204

    Décret exécutif n° 20-204 du 4 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 25 juillet 2020 fixant la liste des postes supérieurs des services extérieurs du ministère de l'énergie, les conditions d'accès à ces postes et la bonification indiciaire y afférente

  • Décret exécutif n° 20-342

    Décret exécutif n° 20-342 du 6 Rabie Ethani 1442 correspondant au 22 novembre 2020 modifiant et complétant le décret exécutif n° 15-19 du 4 Rabie Ethani 1436 correspondant au 25 janvier 2015 fixant les d'urbanisme

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 23 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 20 novembre 2019 fixant l'organisation de la direction déléguée de l'éducation en services et en bureaux au niveau des circonscriptions administratives dans certaines wilayas, dans les grandes villes et dans certaines villes nouvelles

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 16 Safar 1441 correspondant au 15 octobre 2019 portant organisation de la direction déléguée de la programmation et du suivi budgétaire de la circonscription administrative, en services et en bureaux

  • Arrêté

    Arrêté du 15 Moharram 1440 correspondant au 25 septembre 2018, modifiant et complétant l’arrêté du 10 Chaâbane 1434 correspondant au 19 juin 2013 fixant les modalités d'accès à l'aide frontale octroyée par l'Etat pour la réalisation d'un logement rural

  • Arrêté

    Arrêté du 20 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 2 août 2018 portant délégation du pouvoir de nomination et de gestion administrative aux directeurs de l'action sociale et de la solidarité de wilayas et aux directeurs délégués à l'action sociale de circonscriptions administratives

  • Décret exécutif n° 19-164

    Décret exécutif n° 19-164 du 22 Ramadhan 1440 correspondant au 27 mai 2019 fixant la liste des postes supérieurs des services extérieurs du ministère de l'industrie et des mines, les conditions d'accès à ces postes, et la bonification indiciaire y afférente

  • Arrêté

    Arrêté du 17 Chaoual 1440 correspondant au 20 juin 2019 portant délégation du pouvoir de nomination et de gestion administrative aux directeurs de l'énergie de wilayas et aux directeurs délégués à l'énergie de circonscriptions administratives

  • Décret exécutif n° 19-223

    Décret exécutif n° 19-223 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant la liste des postes supérieurs des services déconcentrés de l’administration chargée de l’emploi, les conditions d’accès à ces postes, ainsi que la bonification indiciaire y afférente

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 14 Rabie El Aouel 1439 correspondant au 3 décembre 2017 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 25 Ramadhan 1433 correspondant au 13 août 2012 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au niveau des directions de l’emploi de wilaya

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 7 Ramadhan 1439 correspondant au 23 mai 2018 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service, au titre des directions de la jeunesse et des sports et des offices des établissements de jeunes et des offices des parcs omnisports de wilayas

  • Décret exécutif n° 18-189

    Décret exécutif n° 18-189 du 2 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 15 juillet 2018 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-178 du 28 mai 1991 fixant les procédures d’élaboration et d’approbation des plans d’occupation des sols ainsi que le contenu des documents y afférents

  • Décret exécutif n° 18-153

    Décret exécutif n° 18-153 du 19 Ramadhan 1439 correspondant au 4 juin 2018 fixant les conditions et les modalités de cession des biens immobiliers appartenant à l’Etat et des biens gérés par les offices de promotion et de gestion immobilière (OPGI)

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 24 Rabie Ethani 1439 correspondant au 11 janvier 2018 portant organisation de la direction déléguée au tourisme et à l’artisanat et à la formation professionnelle en services et en bureaux

  • Décret exécutif n° 17-60

    Décret exécutif n° 17-60 du 8 Joumada El Oula 1438 correspondant au 5 février 2017 fixant la liste et les conditions de nomination aux postes supérieurs de l'administration générale de la wilaya, ainsi que la bonification indiciaire y afférente

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du Aouel Joumada El Oula 1438 correspondant au 29 janvier 2017 portant organisation de la direction déléguée à l'énergie en services et en bureaux

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 29 Rabie El Aouel 1438 correspondant au 29 décembre 2016 fixant l'organisation de la direction déléguée à la jeunesse et aux sports en services et en bureaux

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 28 Safar 1438 correspondant au 28 novembre 2016 portant organisation de la direction déléguée à l’action sociale de la circonscription administrative en services et en bureaux

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 11 Rabie El Aouel 1438 correspondant au 11 décembre 2016 fixant l'organisation du secrétariat général et des services de la réglementation, des affaires générales et de l'administration locale des circonscriptions administratives, en services et bureaux

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 8 Joumada El Oula 1438 correspondant au 5 février 2017 fixant l'organisation et le fonctionnement des directions déléguées aux ressources en eau et à l'environnement auprès des circonscriptions administratives dans le sud en services et en bureaux

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