Décret exécutif n° 13-81 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les missions et l’organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique

En application des dispositions de l’article 14 de la loi n° 98-11 du 29 Rabie Ethani 1419 correspondant au 22 août 1998, modifiée et complétée, et de l’article 1er du décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, susvisés, le présent décret a pour objet de fixer les missions et l’organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique, dénommée ci-après « direction générale ».

Sous l’autorité du ministre chargé de la recherche scientifique, la direction générale met en œuvre, dans un cadre collégial et intersectoriel, la politique nationale de recherche scientifique et de développement technologique telle que définie par la loi n° 98-11 du 29 Rabie Ethani 1419 correspondant au 22 août 1998, modifiée et complétée, susvisée.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 08 25 A ce titre, elle est chargée de mettre en œuvre l’ensemble des dispositions de la loi n° 98-11 du 29 Rabie Ethani 1419 correspondant au 22 août 1998, modifiée et complétée, susvisée, relatives à la programmation, l’évaluation, l’organisation institutionnelle, le développement de la ressource humaine, la recherche universitaire, le développement technologique et l’ingénierie, la recherche en sciences sociales et humaines, l’information scientifique et technique, la coopération scientifique, la valorisation des résultats de la recherche, les infrastructures et grands équipements, et le financement du programme quinquennal.

La direction générale prend en charge et exécute les décisions et recommandations du conseil national de la recherche scientifique et technique dont elle assure le secrétariat des travaux.

La coordination collégiale et intersectorielle des activités de recherche scientifique et de développement technologique est exercée par la direction générale par le biais, notamment, des commissions intersectorielles et des agences thématiques de recherche, et en relation avec les comités sectoriels permanents relevant des secteurs concernés par ces activités.

Le directeur général est chargé d’assurer la gestion, l’animation et la coordination des activités des structures placées sous sa responsabilité ; à ce titre, il est chargé notamment :

— d’exercer le pouvoir hiérarchique sur les personnels ;

— d’assurer la gestion des moyens humains, matériels et financiers mis à sa disposition notamment le fonds national de la recherche scientifique et du développement technologique, objet du décret exécutif n° 95-177 du 25 Moharram 1416 correspondant au 24 juin 1995, susvisé ;

— de signer tout acte, arrêté et décision, dans les limites de ses attributions ;

— de nommer les personnels de la direction générale pour lesquels un autre mode de nomination n’est pas prévu.

Les crédits de fonctionnement et d’équipement de la direction générale sont inscrits chaque année au budget du ministère chargé de la recherche scientifique.

Pour l’accomplissement de ses missions, le directeur général est assisté de deux (2) directeurs d'études.

L’administration centrale de la direction générale comprend les structures suivantes :

— la direction de la programmation de la recherche, de l’évaluation et de la prospective ;

— la direction de l’administration et du financement de la recherche scientifique et de développement technologique ;

— la direction du développement et des services scientifiques et techniques ;

— la direction du développement technologique et de l’innovation.

La direction de la programmation de la recherche, de l’évaluation et de la prospective est chargée :

— de coordonner l’élaboration et la mise en œuvre des programmes nationaux de recherche inscrits dans la loi n° 98-11 du 29 Rabie Ethani 1419 correspondant au 22 août 1998, modifiée et complétée, susvisée ;

— d’arrêter les principes et de proposer des procédures pour l’établissement des priorités ;

— d’initier des actions de prospective ;

— de mettre en place des réseaux de recherche ;

— d’organiser l’évaluation périodique des activités de recherche scientifique et de développement technologique ;

— de contribuer à l’évaluation de l’état de mise en œuvre de la politique nationale de recherche ;

— de mettre en œuvre la politique de participation aux programmes internationaux de recherche, bilatéraux ou multilatéraux ;

— d’assurer la coordination intersectorielle des activités de recherche.

La direction de la programmation de la recherche, de l’évaluation et de la prospective est composée des sous-directions suivantes :

1. La sous-direction de la programmation de la recherche et de la prospective, chargée :

— de coordonner l’élaboration et la mise à jour des programmes nationaux de recherche ;

— de préparer et proposer les éléments relatifs à la priorisation des programmes nationaux de recherche ;

— d’assurer le suivi de la mise en œuvre des programmes nationaux de recherche ;

— de contribuer à la définition de grands projets et programmes de recherche coordonnés ;

— d’encourager et accompagner la mise en place de cellules de prospective et de veille au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche scientifique.

2. La sous-direction des programmes internationaux de recherche, chargée :

— de mettre en place un dispositif organisationnel capable de capter les opportunités de financement régional et international ;

— de définir et mettre en œuvre une stratégie d’appropriation du savoir, du savoir-faire et de la technologie ;

— de traduire cette stratégie en programmes et projets de coopération scientifique bilatérale et multilatérale ; 6 février 2013

— de veiller à la mise en œuvre des programmes et projets de coopération.

3. La sous-direction de l’évaluation et de l’analyse, chargée :

— de contribuer à l’élaboration du référentiel national d’évaluation ;

— de contribuer à l’élaboration de la charte de déontologie en matière d’évaluation ;

— de contribuer à l’organisation de l’évaluation périodique des activités de recherche scientifique et de développement technologique et de veiller à la cohérence des travaux d’évaluation menés par les organes habilités ;

— de réunir les éléments de synthèse et d’analyse des résultats d’évaluation ;

— d’organiser l’évaluation stratégique, en relation avec le conseil national d’évaluation de la recherche scientifique et de développement technologique ;

— de préparer les réunions et prendre en charge le secrétariat du conseil national d’évaluation de la recherche scientifique et de développement technologique.

4. La sous-direction de la coordination de la recherche intersectorielle, chargée :

— de veiller à la cohérence globale des objectifs, des actions et des moyens de la recherche entre les différents départements ministériels ;

— de suivre les activités des centres et structures de recherche ;

— de suivre les activités des organes sectoriels et intersectoriels de recherche ;

— de proposer les mesures tendant à la dynamisation et à la consolidation des relations intersectorielles ;

— de préparer les réunions et d’assurer le secrétariat des commissions intersectorielles.

La direction de l’administration et du financement de la recherche scientifique et du développement technologique est chargée :

— d’élaborer et d’exécuter le budget de la direction générale ;

— d’élaborer le budget national de la recherche scientifique et du développement technologique ;

— d’assurer la gestion du fonds national de la recherche scientifique et du développement technologique ;

— d’assurer le suivi et le contrôle de l’utilisation des crédits ;

— d’élaborer et de suivre la mise en œuvre de l’ensemble des procédures de gestion ;

— de préparer les sessions du conseil national de la recherche scientifique et technique ;

— d’élaborer un plan de développement et de promotion continue de la ressource humaine ; 25 Rabie El Aouel 1434 JOURNAL OFFICIEL DE 6 février 2013

— de mettre en place toutes les mesures incitatives permettant une implication accrue de la communauté scientifique nationale.

La direction de l’administration et du financement de la recherche scientifique et du développement technologique est composée des sous-directions suivantes :

1. La sous-direction du financement de la recherche, chargée :

— d’élaborer le budget de fonctionnement relatif aux activités de recherche, par entité et par programme de recherche ;

— d’élaborer le budget d’équipement relatif aux activités de recherche, par entité et par programme de recherche ;

— de déterminer et d’affecter les dotations du fonds national de la recherche scientifique et du développement technologique aux entités de recherche ;

— d’élaborer le budget national de la recherche scientifique et du développement technologique ;

— de préparer et suivre les opérations financières ;

— de réaliser des analyses financières ;

— d’élaborer et de veiller à la mise en œuvre de l’ensemble des procédures de gestion ;

— d’élaborer des procédures et de proposer des mesures incitatives, en direction des agents et opérateurs économiques, pour contribuer à l’effort national de promotion de la recherche scientifique.

2. La sous-direction de l’organisation de la recherche et de la documentation, chargée :

— de proposer des projets de textes, dans un cadre concerté, relatifs à la création d’établissements et de structures de recherche, à leur organisation et à leur fonctionnement ;

— de suivre et prendre en charge la mise en place des structures d’exécution de la recherche scientifique et du développement technologique ;

— de préparer les réunions et prendre en charge le secrétariat du conseil national de la recherche scientifique et technique ;

— d’assurer, avec les structures concernées, la gestion des archives et de la documentation de la direction générale.

3. La sous-direction du potentiel scientifique humain, chargée :

— de proposer, en relation avec les structures et organes concernés, les projets de textes à caractère règlementaire relatifs aux statuts des personnels de la recherche ;

— d’élaborer et de suivre un plan de développement des ressources humaines en rapport avec les objectifs scientifiques ;

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 08 27

— d’élaborer un plan de formation par et pour la recherche ;

— d’élaborer le plan de formation continue des chercheurs et du personnel de soutien à la recherche et de suivre sa mise en œuvre ;

— d’élaborer et de proposer des mesures et des procédures pour la mise à contribution des chercheurs algériens en activité à l’étranger ;

— d’élaborer, mettre à jour et diffuser l’annuaire national des personnels de la recherche scientifique et du développement technologique ;

— d’élaborer et proposer des mesures incitatives pour la mobilité du chercheur ;

— d’améliorer les mécanismes de participation, notamment des professionnels du secteur économique, aux activités de recherche.

4. La sous-direction du personnel et des moyens, chargée :

— de mettre en œuvre les dispositions légales et réglementaires prévues par les statuts applicables à l’ensemble des corps des fonctionnaires en exercice dans la direction générale et relatives à la gestion des carrières ;

— d’élaborer les plans annuels et pluriannuels de gestion des ressources humaines, de les faire valider par l’autorité chargée de la fonction publique et de les mettre en œuvre ;

— d’élaborer les actes de gestion des carrières des fonctionnaires de la direction générale et de veiller à leur régularité ;

— de gérer et suivre la gestion du contentieux lié à la carrière des fonctionnaires de la direction générale ;

— d’élaborer et de diffuser les plans annuels et pluriannuels de formation, de recyclage et de perfectionnement ;

— de veiller à l’application des règles législatives et réglementaires relatives à la gestion des moyens financiers affectés à la direction générale ;

— d’élaborer et de veiller à la mise en œuvre des procédures relatives à l’exécution des dépenses de fonctionnement et d’équipement de la direction générale ;

— de participer à l’évaluation des besoins des services de la direction générale en matière d’infrastructures ;

— de gérer les moyens nécessaires au fonctionnement de la direction générale ;

— d’assurer la dotation des directions et services en matériels et équipements et leur gestion ;

— de tenir un fichier informatisé de l’inventaire des moyens matériels affectés aux différents services de la direction générale.

La direction du développement et des services scientifiques et techniques, chargée :

— de planifier et d’assurer le suivi des investissements relatifs à la mise en place des infrastructures et de recherche ;

— de contribuer à l’identification des équipements à acquérir par les établissements et structures de recherche, les équipements interétablissements et de planifier leur acquisition ;

— de participer à l’arbitrage des crédits relatifs à l’acquisition des équipements au profit des entités de recherche ;

— de veiller à la cohérence des objectifs, actions et moyens de recherche ;

— d’établir et de diffuser l’inventaire des équipements lourds acquis ;

— de proposer des éléments pour la mise en place d’une politique de maintenance des équipements scientifiques et techniques ;

— de veiller à la normalisation et à la standardisation des infrastructures et des équipements de recherche

La direction du développement et des services scientifiques et techniques est composée des sous-directions suivantes :

1. La sous-direction des infrastructures de recherche, chargée :

— d’assurer le suivi des projets de réalisation des infrastructures ;

— de veiller à la mise en place des infrastructures de recherche sectorielles relevant de l’ensemble des secteurs concernés par la recherche ;

— d’assurer le suivi de la réalisation des services communs et des plateaux techniques interétablissements ;

— de contribuer à la mise en place des réseaux de recherche ;

— de veiller à la normalisation et à la standardisation des infrastructures de recherche.

2. La sous-direction des équipements, chargée :

— d’élaborer un état des lieux des équipements de recherche ;

— de définir une programmation pluriannuelle d’acquisition et de renouvellement des équipements ;

— de veiller à la cohérence des objectifs de recherche et des équipements à mobiliser pour les réaliser ;

— de participer à l’arbitrage des crédits destinés au financement des équipements des établissements et structures de recherche ;

— d’établir, mettre à jour et diffuser l’inventaire national des grands équipements ;

— d’inciter et soutenir la mise en réseau des équipements de recherche ;

— de veiller à la normalisation et à la standardisation des équipements de recherche. 6 février 2013

3. La sous-direction de l’exploitation et de la maintenance des infrastructures et des équipements de recherche, chargée :

— d’élaborer les procédures de suivi d’exploitation des infrastructures de recherche et veiller à leur mise en œuvre ;

— de mettre en place des mécanismes de gestion des installations de recherche ;

— d’élaborer les procédures de suivi d’exploitation optimale des équipements de recherche ;

— de mettre en place un système de management de la qualité relatif aux infrastructures et aux équipements ;

— de contribuer à l’examen des dossiers de construction de nouvelles infrastructures et d’acquisition d’équipements et veiller à l’introduction des clauses liées à la maintenance préventive et curative et au système de gestion des infrastructures ;

— de veiller à la mise à jour de systèmes d’information et de bases de connaissances relatifs au fonctionnement des équipements.

4. La sous-direction des statistiques et de planification des investissements, chargée :

— de planifier les investissements relatifs à la mise en place de nouvelles structures de recherche ;

— de planifier les investissements relatifs à l’équipement des structures de recherche ;

— d’élaborer la cartographie des infrastructures et services communs de la recherche ;

— d’élaborer et diffuser les statistiques en relation avec l’activité de recherche ;

— d’élaborer et mettre à jour et diffuser l’annuaire national des entités et établissements de recherche ;

— de réaliser des études statistiques sur les sciences, technologies et innovation.

La direction du développement technologique et de l’innovation est chargée :

— d’élaborer, en liaison avec les secteurs, institutions et opérateurs concernés, les objectifs et le programme de développement technologique et de l’innovation, ainsi que les moyens concourant à leur réalisation ;

— d’organiser une veille technologique et de suivre l’évolution des nouvelles technologies et de leurs applications dans les domaines économiques ;

— de mettre en place des structures de support à la valorisation ;

— de contribuer à la mise en place des structures de valorisation des produits de la recherche en les dotant de moyens nécessaires à la fabrication de prototypes et préséries ;

— d’élaborer des mécanismes de collaboration entre les équipes de recherche et les partenaires économiques ; 25 Rabie El Aouel 1434 JOURNAL OFFICIEL DE 6 février 2013

— d’encourager et de soutenir la création de filiales et d’entreprises innovantes ;

— d’encourager le partenariat entre les acteurs de l’innovation ;

— d’encourager et de soutenir les projets innovants ;

— d’encourager la mise en place d’incubateurs et de start-up au niveau des universités ;

— de mettre en place un dispositif réglementaire et financier favorisant et stimulant la mise en œuvre des idées innovantes ;

— d’élaborer les procédures et d’assurer le suivi et la mise en œuvre des actions relatives à la production, au traitement, au stockage et à la diffusion de l’information scientifique et technologique.

La direction du développement technologique et de l’innovation est composée des sous-directions suivantes :

1. La sous-direction de la valorisation des résultats de la recherche et de la vulgarisation, chargée :

— de proposer les projets de textes relatifs aux mesures incitatives à la production scientifique et technologique ;

— de concevoir et de coordonner la mise en œuvre des chaînes de valorisation de la production scientifique et technologique, notamment l'élaboration et la mise en place des mécanismes de transformation des résultats de la recherche en produits valorisables ;

— de définir et mettre en œuvre des actions permettant la promotion des résultats de la recherche et la vulgarisation scientifique et technologique ;

— de veiller à la dynamisation des services de valorisation au sein des établissements d’enseignement supérieur et des établissements et structures de recherche.

2. La sous-direction de l’innovation et de la veille technologique, chargée :

— de définir des mécanismes d’aide et de soutien à l’innovation ;

— de proposer des thématiques à enjeu stratégique en matière d’activités industrielles ;

— d’élaborer des modalités et des procédures de promotion de l’innovation et d’organiser la diffusion du progrès technique ;

— de mettre en place des mesures incitatives au dépôt de brevets ;

— d’encourager et d’accompagner la mise en place de cellules de veille technologique au sein des établissements d’enseignement supérieur et des établissements et structures de recherche en liaison avec les secteurs industriels.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 08 29

3. La sous-direction du développement technologique et du partenariat, chargée :

— de contribuer à la mise en place et au fonctionnement des plates-formes technologiques, des centrales de caractérisation, des plateaux techniques, des incubateurs et des entreprises innovantes ;

— de contribuer à la redéfinition des missions de recherche et de développement technologique au sein des entreprises économiques dans la perspective de renforcer l’activité de recherche-développement dans les entreprises ;

— de mettre en place les mécanismes de transfert des résultats de la recherche notamment en direction des petites et moyennes entreprises ;

— de mettre en place les mécanismes et procédures de renforcement du partenariat entre le secteur de la recherche et les entreprises économiques.

4. La sous-direction de l’information et des indicateurs scientifiques et techniques, chargée :

— de contribuer à la mise en place d’un système national d’information scientifique, technique et économique ;

— de définir une stratégie d’édition et de diffusion de l’information scientifique et technique ;

— de mettre au point les guides d’élaboration des annuaires et catalogues d’informations relatifs à l’activité de recherche-développement ;

— d’élaborer des méthodes d’enquêtes sur la science, l’innovation et la recherche-développement ;

— de définir des concepts et indicateurs des sciences, technologies et innovation ;

— de mesurer et d’analyser l’impact socio-économique de la recherche.

L’organisation de la direction générale en bureaux est fixée par le ministre chargé de la recherche scientifique, le ministre chargé des finances et l’autorité chargée de la fonction publique, dans la limite de deux (2) à quatre (4) bureaux par sous-direction.

Les dispositions du décret exécutif n° 08-251 du Aouel Chaâbane 1429 correspondant au 3 août 2008 fixant les missions et l’organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique sont abrogées.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013.

Abdelmalek SELLAL.

DECISIONS INDIVIDUELLES