Décret n° 83-442 du 16 juillet 1983 portant création de l'entreprise nationale des produits miniers non ferreux et des substances utiles

Arrêté du 18 mai 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de baryte sur le territoire de Khemis, (wilaya de Tlemcen)

Arrêté du 2 novembre 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de calcaires dans la région d'Oggaz

Arrêté du 30 mai 1990 portant annulation de l'autorisation d'exploitation du gisement de sable quartzeux de Sidi Bouali (Chlef)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la mine de plombzinc de Kherzet Youcef (Sétif)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de plombzinc d'El Abed (Tlemcen)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement d'argile bentonitique de Maghnia (Tlemcen)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de kaolin de Tamazert (Jijel)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de kaolin de Djebel Debbagh (Guelma)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de dolomite de Djebel Tliouat (Oum El Bouaghi)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de baryte de Aïn Mimoun (Khenchela)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la mine de baryte de Boucaïd (Tissemsilt)

Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de Kièselghur de Sig (Mascara)

Arrêté du 15 août 1989 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de bentonite de Mzila (Mostaganem)

Arrêté du 15 août 1989 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de feldspath potassique de Aïn Barbar

Arrêté du 15 août 1989 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation des gisements de mercure d'Ismaïl, Mrasma et Guénicha

Décret n° 83-449 du 16 juillet 1983 relatif au transfert à l'entreprise nationale des produits miniers noמ ferreux et des substances utiles (ENOF), des structures, moyens, biens, activités et personneis détenus ou gérés par la société nationale de recherches et d'exploitations minières (SONA- REM), dans le cadre de ses activités dans le domaine des produits miniers non ferreux et des substances utiles