Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de Kièselghur de Sig (Mascara)

Il est accordé à l'entreprise nationale des produits miniers non ferreux et des substances utiles, une autorisation d'exploitation du gisement de Kieselguhr de Sig, localisé sur le territoire de la commune de Sig, wilaya de Mascara.

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier de régularisation de l'exploitation, le gisement comprend trois (3) périmètres localisés dans les secteurs dénommés Chadlia (2 périmètres) et Tahalait (1périmètre).

Ces périmètres d'exploitation sont représentés chacun par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets sont définis par les coordonnées suivantes dans le système de projection Lambert zone nord :

Secteur Chadlia :

Périmètre 1 x = 246 350 x= 248 320 A E y = 249 325 y= 249 985 x = 246 415 x = 247 960 B F y = 249 850 y = 249 450 x = 247 320 x = 247 200 C G y = 250 040 y = 249 165 x = 247 845 x = 246 880 D H y = 250 225 y = 249 350 Périmètre 2 x = 245 000 x = 245 820 A C y = 249 450 y - 249 565 x = 245 680 x = 245 285 B D y = 249 770 y = 249 170 Secteur Tahalait : x = 239 315 x = 242 220 A G y = 246 000 y = 246 390 x = 239 275 x = 242 175 B H y = 246 965 y = 246 160 x = 239 555 x = 241 850 C I y = 247 975 y = 246 130 x = 240 935 x = 240 495 D J y = 247 685 y = 246 350 x = 242 060 x = 239 885 E K y = 247 465 y = 246 000 x = 242 035 F y = 247 095

L'autorisation d'exploitation est accordée pour une durée de vingt (20) ans pour le périmètre de Chadlia et de dix (10) ans pour Tahalait, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 11 février 1990.

Sadek BOUSSENA.

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