Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la mine de baryte de Boucaïd (Tissemsilt)

Il est accordé à l'entreprise nationale des produits miniers non ferreux et des substances utiles, une autorisation d'exploitation du gisement de baryte de Boucaid, Bordj Bou Naâma et Sidi Slimane, dans la wilaya de Tissemsilt.

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier de régularisation de l'exploitation, le gisement de Boucaid est composé de trois (3) périmètres d'exploitation dénommés : quartier Lakhdar (communes de Boucaid et Bordj Bou Naâma). quartier Sidi Bel Abbès (communes de Sidi Slimane et Boucaid).

Ces périmètres sont constitués chacun par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets sont définis par les coordonnées suivantes dans le système de projection Lambert-zone nord : | Quartier Lakhdar : x = 404 187 x = 404 943 A E y = 287 923 y = 288 225 X = 405 190 X = 404 800 B F y = 288 009 y = 288 182 x = 405 250 X = 404 192 C G y = 288 090 y = 288 050 x = 405 130 D y = 288 177 Quartier Sidi Bel Abbès :

X = 408 600 x = 407 830 A C y = 287 300 y = 287 500 X = 407 830 x = 408 600 B D y = 287 300 y = 287 500 Quartier Nord-Est : x = 407 837 X = 408 452 A C y = 288 133 y = 287 918 x = 407 822 X = 408 435 B D y = 288 082 y = 287 870

L'autorisation d'exploitation est accordée pour une durée de quinze (15) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal, officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 11 février 1990.

Sadek BOUSSENA.