Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de dolomite de Djebel Tliouat (Oum El Bouaghi)

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier de régularisation de l'exploitation, le périmètre objet de la demande est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets AB-- CDEFG sont définis par les coordonnées suivantes, dans le système de projection Lambert-zone nord : 21 mars 1990 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERMENNE N°12 959 x = 834 870 X = 834 490 A E y = 314 590 y = 314 975 x = 834 645 X = 834 660 B F y = 314 535 y = 314 985 x = 834 335 X = 834 875 C G y = 314 575 y = 314 735 x = 834 265 D y = 314 885

L'autorisation d'exploitation est accordée pour une durée de trente quatre (34) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 11 février 1990 Sadek BOUSSENA.