Arrêté du 2 novembre 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de calcaires dans la région d'Oggaz

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier de demande d'autorisation, le périmètre de recherche accordé est constitué par un polygône à côté rectilignes et dont les sommets ABCDEFGH, sont définis par les coordonnées suivantes, dans le système de projection Lambert, Zone Nord.

X: 231 170 X: 231 500 A. Ε.

Y: 252 070 Y: 251 700 X: 231 350 X: 231 400 B. F.

Y: 252 070 Y: 251 500 X: 231 400 X: 231 100 C. G.

Y: 252 000 Y: 251 500 X: 231 500 X: 231 100 D. H.

Y: 251 800 Y: 252 000

L'autorisation de recherche est accordée pour une durée de six mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de le République algérienne démocratique et pupulaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 2 novembre 1991.

Abdenour KERAMANE.