Arrêté du 18 mai 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de baryte sur le territoire de Khemis, (wilaya de Tlemcen)

Il est accordé à l'entreprise nationale des produits miniers non ferreux et des substances utiles une autorisation de recherche de gisement de baryte sur un périmètre d'une superficie de six cent soixante treize (673) hectares situé sur le territoire de la commune de Khemis, wilaya de Tlemcen.

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier, le périmètre de recherche objet de l'autorisation est constitué par un polygone à côtés rectilignes et dont les sommets ABCDEFGH sont représentés comme suit, par leurs coordonnées dans le système de projection MTU Fuseau 30:

X: 627 000 X: 630 000 A C Y:3 839 000 Y:3 839 000 X: 629 000 X: 630 600 B D Y:3 838 000 Y: 3 839 000 X: 630 500 X: 626 000 E G Y: 3 837 750 Y: 3 837 000 X: 628 000 X: 626 000 F H Y:3 837 000 Y:3 837 500

L'autorisation de recherche est accordée à l'entreprise nationale des produits miniers non ferreux et des substances utiles pour une durée de deux ans à 19 juillet 1992 compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 18 mai 1992.

Abdenour KERAMANE.

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