Décrets n° 82-491 du 18 décembre 1982 portant statuts particuliers des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens-dentistes, des spécialistes et spécialistes hospitalo-universitaires

Décret exécutif n° 91-471 du 7 décembre 1991 portant statut particulier des spécialistes hospitalo-universitaires

Décret exécutif n° 91-106 du 27 avril 1991 portant statut particulier des praticiens médicaux généralistes et spécialistes de santé publique

Arrêté interministériel du 25 décembre 1988 fixant les modalités d'organisation et du déroulement ainsi que la nature des épreuves des concours pour l'accès aux corps des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens-dentistes, spécialistes du deuxième degré

Arrêté interministériel du 25 décembre 1988 fixant les modalités d'organisation et du déroulement ainsi que la nature des épreuves des concours pour l'accès aux corps des médecins-chefs, pharmaciens-chefs, chirurgiens-dentistes chefs et médecins-inspecteurs, pharmaciens-inspecteurs et chirurgiens-dentistes-inspecteurs

Décret n° 86-25 du 11 février 1986 portant statut-type des centres hospitalo-universitaires

Décret n° 84-380 du 15 décembre 1984 fixant les statuts particuliers des médecins vétérinairès spécialistes

Décret n° 84-379 du 15 décembre 1984 fixant les statuts particuliers des médecins vétérinaires

Décret n° 83-581 du 22 octobre 1983 portant intégration des médecins du sport dans les corps des spécialistes et fixant les dispositions particulières qui leur sont applicables

Arrêté interministériel du 13 avril 1983 fixant les modalités de désignation des professeurs, docents et maîtres-assistants en sciences médicales aux commissions de coordination hospitalo-universitaires (C.C.H.U.) et des professeurs en sciences médicales à la commission de coordination hospitalo-universitaire nationale (C.C.H.U.N.)

Décret n° 82-494 du 18 décembre 1982 portant fixation des rémunérations des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens-dentistes, des spécialistes et des spécialistes hospitalo-universitaires

Décret n° 82-493 du 18 décembre 1982 relatif à la coordination des activités de soins et des activités de formation en sciences médicales