Décret n° 81-116 du 6 juin 1981 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement et de la recherche scientifique,
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Article 1er
فتح المادة, .,- Sous l'autorité du ministre, assisté du secrétaire général, l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherstatistiques, subdivisée en trois (3) directions,
- les inspections générales, la direction générale de la planification et des statistiques - (comprenant trois (3) directions),
- la direction des enseignements. la direction de la recherche scientifique, la direction des personnels,
- la direction de l'infrastructure et de l'équipement universitaire, la direction des activités sociales et culturelles,
- la direction des affaires financières et des moyens, la direction des échanges et de la coopération,
- la direction de la formation et du perfectionnement à l'étranger.
Article 2
فتح المادةDans le cadre des dispositions des articles 7 et 12 du décret n° 80-175 du 15 juillet 1980 susvisé, la mise en œuvre de la coordination intra-sectorielle au niveau du ministère de l'enseignement et de la recherche scientifique, est assurée selon les procédures établies à cet effet par le présent décret et par le
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Article 5
أُلغي بموجب Décret n° 82-187 (ج.ر عدد 21 لسنة 1982)
Article 6
أُلغي بموجب Décret n° 82-187 (ج.ر عدد 21 لسنة 1982)
Article 7
أُلغي بموجب Décret n° 82-187 (ج.ر عدد 21 لسنة 1982)
Article 8
أُلغي بموجب Décret n° 82-187 (ج.ر عدد 21 لسنة 1982)
شجرة النص
يستند إلى · تأشيراته
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
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أُلغي جزئيًا بموجب Décret n° 82-187
« des structures de l'administration centrale du secrétariat d'Etat à l'enseignement secondaire et technique, notamment les articles 5, 6, 7 et 8 du décret n° 81-116 du 6 juin 1981 portant organisation de l'administration »
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تُمِّم بموجب Décret n° 81-244
« techniques et chargés de mission, telles que définies à l'article 2 ci-dessus,, complétent l'activité de l'ensemble organique, objet du décret n° 81-116 du 8 juin 1981 »
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (6)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (12)
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Décret n° 85-124
Décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur
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Arrêté
Arrêtés du 4 décembre 1983 portant délégation de signature à des sous-directeurs
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Arrêté
Arrêté du 30 novembre 1983 portant délégation de signature au directeur des personnels
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Arrêté
Arrêtés du 29 décembre 1982 portant délégation de signature à des sous-directeurs
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Arrêté
Arrêtés du 2 mai 1982 portant délégation de signature à des sous-directeurs
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Arrêté
Arrêté du 2 mai 1982 portant délégation de signature au directeur des personnels
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Arrêté
Arrêté du 2 mai 1982 portant délégation de signature au directeur des échanges culturels
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Arrêté
Arrêté du 2 mai 1982 portant délégation de signature au directeur des affaires financières et des moyens
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Décret n° 81-247
Décret n° 81-247 du 12 septembre 1981 fixant le nombre et les fonctions des conseillers techniques et des chargés de mission au secrétariat d'Etat à l'enseignement secondaire et technique
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Décret n° 81-244
Décret n° 81-244 du 5 septembre 1981 fixant le nombre de postes de conseillers techniques et chargés de mission pour le ministère de l'enseignement et de la recherche scientifique
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Arrêté
Arrêté du 25 juillet 1981 portant création d'une commission d'ouverture des plis
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Arrêté
Arrêtés des 17 et 23 mai 1981 portant création d'agences postales
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