Textes juridiques

Décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2020 n°37 (fr)

Décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions d’un chargé

0 article(s) · JO 2020 n°37 (fr)

Décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions d’un inspecteur

0 article(s) · JO 2020 n°37 (fr)

Décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin à des fonctions à l’université

0 article(s) · JO 2020 n°37 (fr)

Décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au juin 2020 mettant fin aux fonctions d’un 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions d’une sous-directeur à l’ex-ministère de l’aménagement sous-directrice au ministère de la santé, de la du territoire, du tourisme et de l’artisanat. population et de la réforme hospitalière. ———— ———— Par décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur du Par décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au personnel à l’ex-ministère de l’aménagement du territoire, 7 juin 2020, il est mis fin aux fonctions de sous-directrice de du tourisme et de l’artisanat, exercées par M. Driss l’enregistrement des produits pharmaceutiques au ministère Terkhouche. de la santé, de la population et de la réforme hospitalière, ————H———— exercées par Mme. Soumeya Yahiaoui, admise à la retraite. Décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au ————H———— 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions de sous-directeurs à l’ex-ministère du tourisme et de Décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 l’artisanat. juin 2020 portant nomination du directeur de ———— l’urbanisme, de l’architecture et de la construction Par décret exécutif du 15 Chaoual 1441 correspondant au à la wilaya de Mila.

5 article(s) · JO 2020 n°37 (fr)

Décret présidentiel du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions de

0 article(s) · JO 2020 n°35 (fr)

Décret présidentiel du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions de

21 article(s) · JO 2020 n°35 (fr)

Décret présidentiel du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions du

0 article(s) · JO 2020 n°35 (fr)

Décret présidentiel du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2020 n°35 (fr)

Décret présidentiel du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2020 n°35 (fr)

Décret présidentiel n° 25-317 du 3 Rajab 1447 correspondant Vu le décret présidentiel n° 20-144 du 15 Chaoual 1441 au 23 décembre 2025 portant attribution de la médaille correspondant au 7 juin 2020 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; de l'ordre du mérite national au rang de « Ahid ». ———— Vu le décret présidentiel n° 20-161 du 23 Chaoual 1441 correspondant au 15 juin 2020 portant désignation d'un membre du Conseil de la Nation; Le Président de la République, Vu le décret présidentiel n° 22-71 du 14 Rajab 1443 Vu la Constitution, notamment son article 91 (7° et 13°); correspondant au 15 février 2022 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Vu la loi n° 84-02 du 2 janvier 1984 portant institution de l'ordre du mérite national, notamment ses articles 7 et 8; Vu le décret présidentiel n° 22-113 du 13 Chaâbane 1443 correspondant au 16 mars 2022 portant désignation de Vu le décret n° 84-87 du 21 avril 1984, modifié et complété, membres du Conseil de la Nation; portant organisation et fonctionnement du conseil de l'ordre Vu le décret présidentiel n° 22-130 du 25 Chaâbane 1443 du mérite national; correspondant au 28 mars 2022 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Décrète :

8 article(s) · JO 2025 n°86 (fr)

Décret exécutif n° 20-143 du 12 Chaoual 1441 correspondant au 4 juin 2020 portant virement de

20 article(s) · JO 2020 n°35 (fr)

Décret présidentiel n° 20-141 du 11 Chaoual 1441 correspondant au 3 juin 2020 portant transfert de

12 article(s) · JO 2020 n°35 (fr)

Décret exécutif du 8 Chaoual 1441 correspondant au 31 mai 2020 mettant fin aux fonctions du directeur de

0 article(s) · JO 2020 n°41 (fr)

Décret exécutif du 8 Chaoual 1441 correspondant au 31 mai 2020 mettant fin aux fonctions du directeur des

0 article(s) · JO 2020 n°41 (fr)

Décret présidentiel n° 20-134 du 7 Chaoual 1441 correspondant au 30 mai 2020 portant transfert de

54 article(s) · JO 2020 n°34 (fr)

Arrêté du 28 Ramadhan 1441 correspondant au 21 mai 2020 modifiant l’arrêté du 29 Dhou El Kaâda 1440 correspondant au 1er août 2019 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’agence nationale de l’emploi.

0 article(s) · JO 2020 n°36 (fr)

Décret exécutif n° 20-123 du 26 Ramadhan 1441 correspondant au 19 mai 2020 fixant les modalités

15 article(s) · JO 2020 n°31 (fr)

Décret exécutif du 23 Ramadhan 1441 correspondant au 16 mai 2020 mettant fin aux fonctions d’un

8 article(s) · JO 2020 n°34 (fr)

Décret présidentiel du 23 Ramadhan 1441 correspondant au 16 mai 2020 mettant fin aux fonctions du

0 article(s) · JO 2020 n°34 (fr)

Décret présidentiel du 23 Ramadhan 1441 correspondant au 16 mai 2020 mettant fin aux fonctions d’un

0 article(s) · JO 2020 n°34 (fr)

Décret présidentiel du 23 Ramadhan 1441 correspondant au 16 mai 2020 mettant fin aux fonctions d’un sous-

0 article(s) · JO 2020 n°34 (fr)

Décret présidentiel du 23 Ramadhan 1441 correspondant au 16 mai 2020 portant nomination de la directrice

0 article(s) · JO 2020 n°34 (fr)

Décret présidentiel du 21 Ramadhan 1441 correspondant au 14 mai 2020 mettant fin aux fonctions du

38 article(s) · JO 2020 n°31 (fr)

Décret présidentiel n° 20-120 du 20 Ramadhan 1441 correspondant au 13 mai 2020 portant transfert de

3 article(s) · JO 2020 n°31 (fr)