Décret exécutif n° 98-243

Décret exécutif n° 98-243 du 8 Rabie Ethani 1419 correspondant au ler août 1998 portant création des écoles régionales des beaux arts (E.R.B.A)

شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (7)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (17)
  • Arrêté

    Arrêté du 7 Moharram 1448 correspondant au 22 juin 2026 fixant la liste des travaux, activités et prestations effectués par les établissements publics à caractère administratif relevant du ministère de la culture et des arts en sus de leur mission principale, et les modalités d'affectation des revenus y afférents

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 2 Dhou El Hidja 1447 correspondant au 19 mai 2026 portant création à Biskra d’une annexe de l’école régionale des beaux-arts de Batna

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 8 Joumada Ethania 1445 correspondant au 21 décembre 2023 portant création à Djelfa d'une annexe de l'école régionale des beaux-arts de Batna

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 30 Rabie Ethani 1435 correspondant au 2 mars 2014 portant création, à Khenchela, d’une annexe de l’école régionale des beaux-arts de Batna

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rajab 1432 correspondant au 27 juin 2011 fixant la classification des écoles régionales des beaux-arts (ERBA) et leurs annexes et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 10 Rajab 1428 correspondant au 25 juillet 2007 portant création, à Biskra, d’une annexe de l’école régional des beaux-arts de Batna

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 4 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 3 avril 2006 complétant l’arrêté interministériel du 26 Chaâbane 1421 correspondant au 22 novembre 2000 portant organisation administrative des écoles régionales des beaux-arts

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 4 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 3 avril 2006 complétant l’arrêté interministériel du 14 Joumada Etnania 1422 correspondant au 2 septembre 2001 portant classement des postes supérieurs des écoles régionales des Beaux-Arts

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rajab 1424 correspondant au 22 septembre 2003 portant création, à Annaba, d’une annexe de l’école régionale des beaux-arts de Constantine

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rajab 1424 correspondant au 22 septembre 2003 portant création, à Sétif, d’une annexe de l’école régionale des beaux-arts de Batna

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rajab 1424 correspondant au 22 septembre 2003 portant création, à Sidi Bel Abbès, d’une annexe de l’école régionale des beaux-arts d’Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rajab 1424 correspondant au 22 septembre 2003 portant création, à Tlemcen, d’une annexe de l’école régionale des beaux-arts d’Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 14 Joumada Ethania 1422 correspondant au 2 septembre 2001 portant classement des postes supérieurs des écoles régionales des Beaux-Arts

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Chaâbane 1420 correspondant au 5 décembre 1999 fixant les conditions d'accès, le régime des études et le contenu des programmes des écoles régionales des beaux-arts

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Chaâbane 1420 correspondant au 5 décembre 1999 fixant l'organisation pédagogique des écoles régionales des beaux arts

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 Chaâbane 1421 correspondant au 22 novembre 2000 portant organisation administrative des écoles régionales des beaux-arts

  • Décret exécutif n° 98-244

    Décret exécutif n° 98-244 du 8 Rabie Ethani 1419 correspondant au ler août 1998 créant les diplômes et déterminant les modalités de leur délivrance par les écoles régionales des beaux arts

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.